Droit Social

DROIT SOCIAL :

Examen :

Galop = 75% de la note de TD

2 pts de bonification à l’oral

Fiche de TD sont petites ( CP ou commentaire d’arrêt)

Livres :

• B TEYSSIE, JF CESARO, A MARTINON , relations ind de L , manuel lexis nexis (pas bcp de doctrine)
• G AUZERO, E DOCKES, D BAUGARD, droit du L , précis dalloz ( doctrine bcp => ext gauche, influence politique de la gauche) aide pour commen arret
• A MAZEAUD, droit du L, montchrestien (plutôt un plan d’idées => très politique moins technique) aide pour commentaire d’arrêt
• J-E RAY, droit du L, droit vivant, ed liaisons (regarde trop politique)
• A COEURET, B GAURIAU, M MINE, droit du L , sirey
• G COUTURIER, droit du L-rela ind de L (tome 1), PUF, droit fonda
• Y PAGNERRE, K PAGANI, le Vademecum des ordo macron, Lextenso ( aide pour CP sur ordo de macron)

Revues sur la bibliothèque :

• JCPS (édition social) (hebdomadaire)
• Revue du droit du L de chez Dalloz (mensuel => très doctrinale)
• Revue droit social chez Dalloz (commentaires d’arrêt)
• Le NAVIS (édition français Lefevre sur l’onglet « social »)
• RJS (revue de JP social) (tous les arrêts non publiés au bulletin sont commentés)
• Mémento social (tt texte appli et JP sur ne Q°)
• Site de la CC° (arrêts toute les semaines)

Code Dalloz = éviter de donner toutes les JP (les plus anciennes), plutôt avoir une approche comparative

INTRODUCTION :

PARTIE 1 : DOMAINE DES RELATIONS DE L (qté de wés/ qté de l’employeur)

PARTIE 2 : FORMATION DE LA RELATION DE L ( CL° du contrat / consolidation du contrat)

PARTIE 3 : exécution de la relation de L (obligations du contrat/ perturbation du contrat)

PARTIE 4 : extinction de la relation du L (licenciement/ autres modes de rupture)

PARTIE 5 : Relations spéciales de L ( CDD, intérim)

INTRODUCTION :

SECTION 1 : Des concepts

Travail = relation ind

Rela ind doit se combiner avec des relations collectives ( travailler a + en entreprise)

RI et RC s’intègre dans une institution : l’entreprise ( la théorie de l’entreprise). Ces entreprise appartiennent au marché de l’emploi

§1 : Travail (étymologie (subordination- dt pv / dt public)

Etymologiquement => vient du bas latin (tripalium) => désignant un instrument de torture destinés aux esclaves. Terme renvoyant à la souffrance. Cela renvoie à l’idée de domination. Cela s’est traduit dans le monde libéral par le concept de subordination qui est l’objet du contrat de L (subordination : sous les ordres)

A l’origine le contrat de L, sous le code Napoléon => était contrat de louages de domestiques et d’ouvriers. Tous ceux qui était placés en servitudes ont après la RF ont signé un con de L.

Ouvriers et domestiques => ouvrières était relies a la terre / domes => de père en fils

La servitude s’est transformé e subordination

Avec la leg indus, au début du 20ème => apparition de la notion de contrat de L.

Apres WW2, le terme « L » perd sa connotation péjorative. On sépare travailleurs indépendants et travailleurs dépendants

Pour les juges, la prestation de L n’est plus synonyme de pénibilité. Elle peut être constituer d’une activité ludique. Cela est illustré par l’arrêt l’ile de la tentation du 3 juin 2009.

Fait : était en cause la nature de l’activité exercée par les participants au concept de téléréalité. La Q° de la subordination ne se posait même pas. La Q° de savoir est de savoir s’il n’y avait une prestation de L . TF1 a rep qu’il avait pour but de filmer la réalité dans le cadre d’activités ludiques.

Q° = A PARTIR DE QD ON FAIT UNE PRESTA DE l

La CC° ind que constitue une presta de L le fait de réaliser en dehors du cadre de la vie quotidienne des activités imposées et de devoir exprimer des réactions attendues. La CC° ind que la TV réalité n’est pas la réalité. Du coup, ce n’est pas un documentaire et donc c’est une prestations de L.

La CC° a indiqué que la prestation de L pouvait être exempt de pénibilité.

La subordination a également évolué

On a vu apparatre de l’indpendance dans le L subordonné. On a vu de nvlles formes de subordination apparaitre. De même, autre réalité on a vu de la dépendance apparaitre chez les L indépendants

L’indépendance dans la subordination :

A la fin du 20ème siècle, des politiques de management ont fav l’autonomie des Leurs en leurs offrant lus de pvrs et une flexibilité du temps de L. schématiquement la cat des cadre est devenus dans certaines secteurs d’ac majoritaires. Sociologiquement, on distingue les cadres et les non-cadres. En principe, un cadre bénéficie d’une délégation de pvrs sur d’autres pers et gère librement son temps de L. auj, le cadre est juste celui qui gère son tps de L. du fait de cette autonomie dans la gestion du temps de L, le lèg est intervenu pour permettre aux entreprises de déroger à la règle des 35H. a été créer une cat juridique de « cadres autonomes » qui ne sont plus soumis au 35h. ils sont seuls a déterminer leurs horaires de L sous réserve qu’un accord collectif garantissent le respect de durée raisonnable de L (60h).

A cette subordination allégée a été mise en place en reflet, une sub renforcée par le biais des nvlles technologies et par le biais de la charge de L. désormais la sub ne porte plus sur les cdt° matériels d’exécution (télétravail). L’employeur va obliger des obj quantitatifs et qualitatifs optimum. En augmentant les obj il renforce la subordination. Ex : un cadre auto ne peut remplir ses obj que s’il bosse 10h/ jour. C’est la SUBORDINATION DES OBJ. Désormais la CC° s’immisce dans le pvrs des employeurs et contrôle la proportionnalité des obj. S’agissant des moyens de contrôle la réglementation a évolué afin de protéger les dts des pers et les données pers. En droit du L, les moyens de contrôle se sont digitalisée et ont permis à l’employeur de pouvoir contrôler tous les faits et gestes des wés a leur insu. (GPS = enquêteur numérique). La géolocalisation ne peut être utilisé pour protéger la sécurité et santé des pers et lorsque qu’aucun autre moyens n’est dispo.

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