Dissertation Etat et souveraineté

L’État et la souveraineté

        Pour mieux comprendre ces deux termes , il est important de revenir sur leurs contextes d’apparitions. Deux théories différentes permettent d’envisager la question de l’origine de l’État : La théorie du contrat social et celle de l’institution.

        La théorie du contrat social a été abordée par Thomas Hobbes, John Locke et Jean-Jacques Rousseau. Si des Etats ont vus le jour, c’est en parti dû à l’état de nature des hommes selon Thomas Hobbes. Entendons par là, que chaques individus à l’état le plus sauvage qu’il soit, à besoin de sécurité pour biens des raisons, comme se protéger de l’étrangers, de l’inconnus…L’agression est toujours potentiel, possible, l’homme est en guerre permanente. La guerre dans l’état de nature c’est le fait de ne jamais posséder l’assurance qu’autrui ne portera pas atteinte à personne ou à mes biens. Cela crée une méfiance et une défiance généralisée.  Il n’y a pas des citoyens, seulement des individus gouvernés par leurs instincts, par leurs inclinations, désirs et passions égoïste. La liberté naturelle de chacun est en proie avec la liberté naturelle de tous les autres. On a une insécurité chronique, structurelle avec l’état de nature. Néanmoins on observe que ces individus sont doués de raison, de rationalité. Et c’est pour cela qu’ils vont s’entendre, s’accorder mutuellement pour renoncer à leurs libertés naturelles, fabriquer une puissance publique qui aura pour mission de discriminer le juste et l’injuste grâce aux lois. On bascule alors dans l’ordre de l’institution, de l’Etat. Désormais on a des citoyens qui accèdent non pas à une liberté naturelle mais à une liberté politique et civile. La sécurité devient possible contrairement à l’état de nature. A l’inverse, selon John Locke les individus n’abandonne pas complètement ses droits, au contraire, il conserve les droits qu’il peut opposé à l’État. C’est à dire que les individus sortent uniquement de l’état de nature afin de construire une société civile dans laquelle un juge aurait autorité pour régler les litiges et réparer les torts, c’est aussi l’idée défendu par Rousseau. D’après ces auteurs, le pacte passé par toute une société devient le fondement de l’État, du pouvoir de l’État, c’est à dire de la souveraineté de l’État. La notion de souveraineté étudié par Jean Bodin au XVIe siècle démontre que la souveraineté n’est plus détenue que par un seul individu, mais par l’ensemble des individus qui ont participé à la formation de l’État.

        La conception de l’État moderne implique que l’on exclut dans le cadre de cette étude, les monarchies, les oligarchies, théocraties. Cette démarche s’appuie sur l’article 3 de la constitution qui dispose que « La souveraineté nationale appartient au peuple... »

        L’intêret du sujet ici est d’autant plus passionant que la souveraineté à beaucoup évoluer au fil des siècles. Celle-ci est aujourd’hui défini comme suprême et illimité, qui conditionne l’État comme ayant aucun égal ou supérieur. De nos jours les Etats modernes se regroupent de plus en plus pour faire face aux nouveaux défis et aux menaces terroristes (ONU, …) . Les organisations internationales qui naissent de ce regroupement tendent à limiter la souveraineté des Etats. Il est vrai que pour atteindre certains objectifs ces organisations poussent les Etats à perdre une partie de leurs souveraineté. En plus de cela, la Cour de justice de l’Union Européene empiète souvent sur la souveraineté judiciaire des Etats, puisqu’elle réforme la plupart des décisions rendus par les cours suprêmes des Etats. Les Etats sont pour ainsi dire concurrencé par les organisations internationales dans leurs propres domaines.  La souveraineté reste cependant la caractéristique principale de la puissance d’un Etat.

Il me semble intérrésant en ce jour de s’interroger sur les rapports entre l’État et souveraineté dans le monde d’aujourd’hui ?

I. L’État, une entitée matérielle et abstraite qui exerce la souveraineté

A) Les élèments constitutifs de l’État 

        Pour faire un Etat il est nécéssaire d’avoir deux choses : une population ainsi qu’un territoire. C’est le cadre utile pour qu’un Etat puisse appliqué sa souveraineté.

        La population est en tout premier lieu l’élément majeur. C’est le groupe d’individus sésdentaires et solidaires, tous différents sur le point de vue de leurs individualité au point de constituer une nation. La question de nation se pose de nos jours avec le retour en force de la violence et du terrorisme. On entend généralement par le mot « nation », l’idée d’individus liés les uns aux autres par les liens spirituels et matériels et se disent différents des autres individus que composent les autres groupes nationaux. C’est pour cela qu’on parle d’État français, pour se distinguer des autres nations. Un lien privilégié nous unis, celui d’appartenir à la même nationalité. On peut parler de nation objective, c’est à dire que la nation est la résultante d’éléments objectifs tels que la géographie, la langue, la religion, l’idéologie, et la race, mythe puissamment dévastateur sous le IIIe Reich car elle a été à l’origine du plus grand crime du siècle dernier : le génocide du peuple juif. Cette conception n’est aujourd’hui plus accepté. Elle est, de plus, considéré comme facteur de division sociales comme le racisme dans plusieurs États. Mais on peut aussi parler de nation subjective qui pour le coût considère que la formation de la nation relève d’un volontarisme, qui est plus déterminant que les éléments objectifs. Elle conduit à prendre en compte des éléments subjectifs historique assez variés dans la formation de l’État : l’histoire, les guerres, attentats terroristes, les défaites et les victoires qui renforcent le vouloir vivre collectif. C’est un sentiment de vouloir vivre ensemble qui renforce le sentiment d’appartenance à une même nation, à un même État. On peut prendre pour exemple les journées de rassemblement et de communion en hommages aux personnes tués lors des attentats des 7, 8 et 9 janvier 2015 qui ont ravivé le sentiment d’appartenance à l’État nation français. . Il en est de même des finales des coupes du monde de 1998 et de 2018, remportées par la France, où tous les Français, d’origine africaine, européenne, asiatique, américaines, catholique, musulmane, juive, se sont rassemblés sur les Champs-Élysées et partout ailleurs pour célébrer ces victoires nationales. Selon le régime politique en vigueur dans l’État moderne, soit le peuple, soit la nati on est considéré comme le titulaire suprême de la souveraineté. La première hypothèse désigne la souveraineté populaire. Il s’agit d’une théorie défendue par Jean Jacques Rousseau et qui considère que le peuple qui est concrètement constitué de l’ensemble des citoyens n’a pas besoin d’intermédiaire pour mettre en œuvre sa souveraineté, il est supposé pouvoir faire connaitre directement lui-même sa volonté. La seconde est relative à la souveraineté nationale. La nation étant une entitée abstraite bien incapable d’exprimer quelque volonté que ce soit, la souveraineté nationale ne peut effectivement s’exercer que par représentation. La population n’est pas le seul élément constitutif de l’État. Il y a également le territoire qui représente le siège principal de la souveraineté.  

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