Dans quelle mesure la révision constitutionnelle peut être à la fois une importance mais en même temps une fragilité pour la constitution ?
Dissertation : Dans quelle mesure la révision constitutionnelle peut être à la fois une importance mais en même temps une fragilité pour la constitution ?. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar hortense.zola • 8 Novembre 2022 • Dissertation • 1 364 Mots (6 Pages) • 239 Vues
« Il ne faut pas momifier la constitution » citation tiré du Général de Gaulle, ancien président de la république français qui a marqué essentiellement la deuxième guerre mondiale mener contre le nazisme. Cette citation illustre l’intérêt d’adopter la constitution au fur et à mesure de l’évolution dans le temps afin de répondre aux besoins du peuple.
Un pays doit forcément avoir une constitution, elle est un ensemble de texte juridique qui définit les différentes institutions composant l’état et qui organises leurs relations. Mais ces constitutions doivent être modifier et adapter selon l’évolution de la société comme l’a pu affirmer le Général de Gaulle. La révision constitutionnelle est une modification de la constitution politique d’un pays, effectué normalement selon les règles de celle-ci. Cette révision prend en compte deux constitutions, souple et rigide. Tous les deux sont. Révisée par le pouvoir constituant dérivé ou institué. La constitution est dite souple lorsque la procédure prévue pour sa révision est peu aisée à mettre en œuvre et sa révision est techniquement plus simple. Alors qu’une constitution rigide est la procédure prévue pour sa révision est peu aisée à mettre en œuvre.
En 1958 il y a eu 24 révisions constitutionnel en France et ce n’est que de 1990 à 2010 qu’il y a eu une explosion des révisions constitutionnels. Le Conseil d’État a été saisi le 29 mai 2019 d’un projet de loi constitutionnelle « pour un renouveau de la vie démocratique » accompagné d’un projet de loi organique et d’un projet de loi ordinaire, c’est à ce jour la dernière révision qu’il y ai eu.
Dans quelle mesure la révision constitutionnelle peut être à la fois une importance mais en même temps une fragilité pour la constitution ?
En première partie, la révision constitutionnelle atout ayant des limites pour la constitution (I).
Puis en seconde partie, la révision constitutionnelle désavantage pour la constitution (II).
La révision constitutionnelle atout ayant des limites pour la constitution :
La modification importante de la constitution :
Tout d’abord un état se donne une autolimitation par le droit, c’est-à-dire qu’il créer ce droit mais tout comme le peuple il est soumis à ce droit, elle est appelée constitution. Cette constitution dans le temps il n’est pas nécessaire de la changer mais il faut l’adapter en même temps que l’évolution elle-même de la société et de tout autres décisions. Il est donc souvent nécessaire de la modifier sur un certain point. Premier points les idées évoluent donc l’état doit lui aussi évolué pour ne pas être couper de cette société et ces mentalités. Deuxième points une constitution ne peut pas tout prévoir, c’est pour cela qu’il y a l’intervention des coutumes. Le peuple joue un rôle fondamental dans la révision de cette constitution. En 1793, il y a création de l’article 28 qui stipule que le peuple a toujours le droit de réformer cette constitution. Elle montre donc que la révision de la constitution peut est nécessaire. La constitution pour qu’il est révision doit être stable et doit bénéficier de la durée. Donc d’un coter elle ne doit pas être trop facile sinon il peut fragiliser les institutions. Mais ne doit pas être trop difficile aussi pour permettre qu’elle soit exercée.
Mais une constitution nous montre qu’elle a de base déjà des limites. Puisque la révision d’une constitution doit prendre en compte impérativement deux idées contradictoires et les concilier.
Deux impératifs contradictoires :
Ensuite ces deux impératifs contradictoires sont forcément intégrés dans la révision de la constitution est sois une constitution souple sois une constitution rigide. Une constitution souple peut être réviser par les organes et selon les procédures propres à l’adoption des lois ordinaires, elle peut être référencié à la constitution coutumière comme ce qui est le cas en Grande Bretagne. Une constitution rigide est révisée par un organe particulier et selon une procédure spécifique différente de celle de la constitution ordinaire, elle peut être référencier à une constitution écrite ce qui est le cas pour la France. Pour Christian bigaut, la révision de la constitution sont plus ou moins contraignantes extrait de la documentation française. Pour lui une constitution souple n’instaure pas une procédure particulière pour sa révision et offre l’inconvénient
...