Constitution de 1958 cas

Introduction

La V République est une république qui est créée dans l'incapacité de la IV République à régler le problème de la guerre d'Algérie. En plus de ne pas pouvoir régler le problème de cette guerre, elle est déjà affaiblie par les autres guerres et notamment par la guerre d'Indochine. Elle perd donc de la crédibilité puisqu'elle n'arrive pas à contenir les insurrections du 13 mai 1958, insurrections qui sont menées par les personnes qui défendent l'Algérie Française.

Il y aura un recours au général De Gaulle qui sera présent car le général De Gaulle à une certaine légitimité historique derrière lui et c'est un général qui représente beaucoup. Le général De Gaulle est très important au point qu'il se verra nommé et être investit comme Président du Conseil car Pierre Pfimlin à démissionné. De Gaulle, le 1er juin 1958 devient le chef du gouvernement et reçoit donc les pleins-pouvoirs et il aura donc plusieurs compétence comme celle de pouvoir réviser la Constitution par le biai d'une loi constitutionnelle qui sera faite le 3 juin 1958. De Gaulle vient à affirmer ces idéaux dans le Discours de Bayeux du 16 juin 1946, idées gaulliennes qui se voient soutenue par Michel Debré. Grâce à toute l'importance du général, et aux personnes qui le soutiennent, la nouvelle Constitution qui était soumise, le 28 septembre 1958, au référendum est acceptée avec une majorité de « oui » écrasante et elle entre en vigueur le 4 octobre 1958.

Cela nous amène à nous demander quelle est la place des nouvelles institutions qui sont mises en place et donc sur la place et le rôle du pouvoir exécutif mais aussi à se demander si on a une rupture ou une continuité institutionnelle au regard des régimes précédents.

On se demande donc quelles sont les caractéristiques du nouveau pouvoir exécutif mis en place ?

Pour les rédacteurs de la Constitution de 1958, le pouvoir exécutif à une faiblesse, faiblesse qui se retrouvent dans les deux républiques précédentes car le pouvoir exécutif était présent grâce à l'organe titulaire du pouvoir législatif mais il y aura d'autres caractéristiques qui expliquent cela.

On retrouve, désormais, plusieurs aspects essentiels qui caractérisent le pouvoir exécutif, aspects qui sont au nombre de deux puisque le pouvoir exécutif dispose de sa propre existence, autonomie (I) mais d'un autre côté il se voit être renforcé (II).

...