Constitution civile du clergé cas

TD révision

Préambule de 1791 :

La DDHC

La nuit du 4 aout

Souveraineté nationale

Constitution civile du clergé

« Une constitution est un corps de lois obligatoires ou ce n’est rien » selon SIEYES. En effet, la Constitution de 1791 pose des principes qui vont s'appliquer à l'ensemble de la population française, sans distinction de par rapport aux ordres.

La constitution de 1791 fut rédigée par l'assemblée constituante en vue d'instaurer une monarchie constitutionnelle. Comme pour chaque constitution, celle de 1791 devait servir à encadrer le régime en respectant la volonté de séparation des pouvoirs chère à Montesquieu afin d'éviter la concentration des pouvoirs et donc un absolutisme. De plus les révolutionnaire, héritiers des lumières, ont mis en place un régime légicentriste conforme à la pensée rousseauiste. Cette Constitution eu une durée de vie de deux ans, et se termina par la fuite de Varennes qui discréditât le roi et entraîna la chute de la monarchie constitutionnelle.

Suite à une crise financière grave, Louis XVI fut dans l'obligation de convoquer suite aux échecs des politiques économiques de ses ministres. Les Etats-Généraux furent le réuni 5 mai 1789. Mais des contestations apparurent aussi tôt chez le Tiers-Etat par le refus du vote par tête et non par Ordre. Ainsi, les députés du Tiers-Etat se déclarèrent Assemblée Nationale suite au ralliement de nobles libéraux et de prêtres du bas-clergé. Suite à la fermeture de la salle des menus plaisirs, l'Assemblée se réfugia dans la salle du jeu de Paume où les députés firent le serment de ne pas se séparer avant d'avoir rédiger une Constitution le 20 juin 1789. Ils se nommèrent alors Assemblée Nationale Constituante. Le Roi Louis XVI ordonna alors à tous les députés de rejoindre cette Assemblée constituante. Ainsi, les constituants mirent à bas l'Ancien Régime. Ils rédigèrent une Déclaration des droits de l'homme et du citoyen afin de préparer la mise en place de la Constitution. Ils mirent également fin aux privilèges la nuit du 4 août 1789 afin de calmer les émeutes du peuple.

La Constitution de 1791 pose des principes comme la souveraineté nationale, la liberté ou l'égalité, qui vont perdurer au fil des régimes jusqu'à celui de la 5e République.

En quoi le préambule de la Constitution de 1791 marque-t-il une véritable rupture par rapport aux principes en place sous l'Ancien Régime ? En effet, la souveraineté nationale s'impose par rapport à la souveraineté royale, de la même façon, l'égalité devient un des principes fondamentaux du nouveau régime à la place d'une société d'ordres en place jusque là. Ce préambule s'inscrit ainsi dans une forte rupture par rapport à l'Ancien Régime dans les fondements mêmes de la société.

I : Des réformes sociétales majeures : rupture avec l'Ancien Régime

A : L'instauration de droits individuels : l'égalité et la liberté

La

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