CM - introduction au droit

V    INTRO AU DROIT

Le Droit est un mot, une proposition linguistique, un arrêté ministériel → conséquence très pratique, ensemble de mots qui peut envoyer une personne en prison.

        I. Essaie de définition du Droit

Qu’est-ce que le Droit ? Tout d’abord c’est une question politique (au 1er sens premier/étymologique du terme, grec ancien puis latin)

Politique : en grec ancien, qui se rapporte au citoyen, qui les concerne. C’est l’organisation de la cité grec (polis = cité) communauté de citoyen libre et autonome. La vie consacrée à l’organisation de la cité est quelque chose de fondamentale, librement consentit. C’est l’activité que les Hommes menaient de manière active et volontaire.

Vie politique → organisation de la cité (volontaire et plus intéressante).

Vie privé → organisation de la maison, faire travailler les esclaves.

Aristote montre comment les citoyens participent à la vie politique, 6 000 hommes montent la colline pour participer à l’ecclésia et votent les lois à main levée (Grèce antique), c’est là qu’est née le politique/le Droit tel qu’on le connaît aujourd’hui.

Lien entre la politique et le droit :

Le droit est une question politique, il est difficile de le définir. Il est fait d’une multitude de choses :

        - la loi qui est voté par le parlement

        - un panneau de signalisation

        - un officier de police procédant un contrôle d’identité

        - une décision de justice (condamnation pénale)

→ lien avec le droit

Il entretient des rapports étroits avec des concepts très compliquer comme avec la justice, l’égalité est un concept aussi est très compliquer. Un rapport étroit avec la morale et la religion (la religion fait loi dans certains état).

La source première du droit pose question (philosophique et politique). Le respect du droit est aussi une question phis-politique.

        CHAPITRE 1 : LE DROIT UN PHÉNOMÈNE SOCIAL

Le droit est un système de règles, de conduites qui valent à l’échelle d’une communauté humaine et pour lesquelles il existe des mécanismes sanctions. Ce sont les règles qui sont au cœur du droit.

Un système est une articulation entre des entités, il y a des systèmes de règle de conduite qui ne sont pas du Droit (ex : le moral est un système de règle qui valent à l’échelle de la communauté humaine pour lesquelles il y a des sanctions. La religion et grammaire aussi).

Le droit est un phénomène social.

Un phénomène est un fait, une réalité que l’on peut observer, que l’on peut constater par l’expérience et qui est susceptible de se répéter ou d’être reproduit de sorte qu’il peut être analyser scientifiquement (ex : marée et le Droit).

Un événement est quelque chose qui surgit, que l’on ne peut pas reproduire contrairement au phénomène.

Phénomène social : ce sont les êtres humains, beaucoup les hommes au début qui ont choisie. Ils choisissent d’adopter certains comportements ou accomplir certains rituels (voter loi), ils choisissent de respecter les règles.

(Max Velbert, sociologue dit que violer une règle de Droit est aussi un phénomène social)

Le Droit est une construction des humains, du fruit de la volonté et de l’action humaine. Si le Droit existe en France c’est par le biais d’un système de phénomènes concrets (imbrication de plusieurs phénomènes) qui sont empirique (rituel vote de la loi) et aussi phénomène d’ordre psychologique (la croyance dans le caractère obligatoire des règles de droit).

Si je dis que le Droit est un phénomène social cela s’incarne de plusieurs manières :

        - le Droit est un phénomène vivant, il évolue, se transforme au gré des changements sociaux. L’histoire a beaucoup d’importance pour comprendre le Droit. Le Droit en vigueur aujourd’hui est le résultat de notre histoire, il est le résultat d’une sédimentation d’expérience, le Droit change (ex : parce que le Droit était très empreint du Droit canonique (ensemble des règles fixées par les autorités de la religion catholique pour le fonctionnement de l’Église). Les contrats d’assurance vie était interdit car pour les chrétiens la vie est sacrée donc le contrat assurance vie était immorale (comme le droit à l’avortement)).

- le Droit varie en fonction des communautés, il n’est pas le même partout, suivant les US, coutume locale et société qui produise ce Droit (ex : au Liban, en Droit de la famille chaque personne voit son statut civil/familiale varie selon la religion).

Le Droit varie dans le temps et l’espace donc le Droit est le fruit de la volonté humaine et donc cela permet de voir, comprendre que les règles de Droit ont une valeur relative elles ne sont valides qu’à l’intérieur du système ou elles sont née/créer.

Le contenu d’une règle de Droit une affaire de choix, un choix de société.

Le Droit est un outil forgé par les humains pour résoudre les oppositions et les conflits, d’un côté il s’agit de résoudre les litiges entre les individus (ex : 2 personnes ont un mur mitoyen, qui doit payer l’entretient du mur ? → droit à des règles pour résoudre ce litige) Ces règles étaient coutumières, de façon orale, puis mise à l’écrit fin 18e siècle. Et à une plus large échelle on peut considérer que ces règles forment un système qui assure un certain équilibre social et donc un équilibre dans la société. Une partie de la doctrine pense et enseigne que le droit établi une certaine harmonie sociale et ne se contente pas de régler un litige mais créer un équilibre et réglerai opposition entre ceux qui possède un capital et ceux qui travaille.

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