Histoire du droit, fiche

1- La naissance de la science du droit

en Europe, culture profane apparaît, fondée sur l’écrit, exigence de rationalité forte. Droit romain et droit canonique donne naissance à science du droit.

1-1 Le Reveil du droit romaine

1-1-1 Reconstitution : le dépoussiérage des textes romains

Redécouverte du droit romain au travers des compilations de Justinien dans seconde moitié du XIe s.

Le droit romain avait survécu en Occident pendant le haut moyen âge à travers quelques sources, mais cela restait confidentiel.

Cela donne lieu à une diffusion considérable. Se répand d’abord au Nord de l’Italie puis dans toute l’Europe. Pensée juridique transformée à partir de 1070.

Circonstances de la redécouvertes mal connues et sujettes aux légendes.

Exhumation des textes de droit romain s’inscrit dans contexte de la réforme grégorienne.

Réforme des structures de l’Église entre milieu XIe et milieu XIIe conduit à affirmation de l’auto politique et spirituelle de la papauté, dans et hors de l’Église. A ca répondent les revendication de l’empereur du saint empire romain germanique et celles des rois => grand conflit politique oblige tout à le monde à chercher des textes juridiques oubliés pour déterminer qui a raison.

Fin XIe, Occident se penche sur le digeste de Justinien a travers deux manuscrits, la littera bononiensia (manuscrit de Bologne) et la littera pisana-Fiorentina (manuscrit de Pise puis de florence)

On redécouvre plus tard Code de Juststinien, Institues et Novelles (connues au MA sous nom d’Authentiques.

L’ensemble est désigné à partir du XIIIe s sous nom de Corpus iuris civilis

1-1-2 Diffusion : l’influence du droit romain dans la pratique (XIIe s)

concepts romains et leur diffusion se note dans les actes de la pratique norariée, rend visible évolution du vocab juridique.

Mefiance vis à vis de ce nouveau droit.

Intrusion du droit romain provoque modif dans le fond dur droit. Droit des contrats très touché : droit romain supplante par sa supériorité les coutumes archaïques et mal adaptées au renouveau économique et commercial des XIIe et XIIIe s.

Droit pénal coutumier s’efface et donne naissance à procédure « romano-canonique ».

D’autres champs restent à l’écart des influences romanistes, comme droit de la famille.

Diffusion du droit romain varie d’une région à l’autre.

• Région du sud premières touchées, droit romain s’implante plus qu’ailleurs.

• Coutumes incomplètent, inadaptées aux temps nouveaux ou rudimentaires se sont effacées devant technicité du droit romain, alors que coutumes véritablement enracinées dans les habitudes ont resisté.

1-2 L’essor du droit canonique[pic 1]

1-2-1 Formation : le droit canonique avant le XIIe s

Entre IIe et XIe s, Eglise produit des milliers de textes juridiques et vient à en posséder un corpus. Vient problème de diffusion de ces textes.

Ve s, apparition des « collections canoniques ».

Les compilateurs n’hésites pas à faire œuvre de fausaire et à créer de toutes pièces des textes soi disant officiels venant appuyer leur prétention juridique et politique, tout particulièrement quand il s’agit de soustraire l’Église à l’influence des laïques ou de défendre les droits du pape.

Jusqu’au XIe s, regroupement de texte basé sur leur nature, puis s’opère par matières. Les collections anciennement systématiques deviennent méthodiques.

1-2-2 Expansion : la science canonique à partir du XIIe s

1140 est composé à Bologne le Décret de Gratien, renouveau spectaculaire de la science canonique.

On ne connaît rien de son auteur.

Ce décret ne se limite pas à une compilation de textes anciens. Titre complet : concordia discordantium canonum (« la concorde des canons discordants »). Gratien veut résoudre les contradictions résultant du rapprochement de sources sorties deleur contexte d’origine. Trouver harmonie à l’aide d’une synthèse.

Hierarchisation des sources dans le texte. Adoption d’un plan très méthodiques, trois grandes parties. 1Ere:101 distinctions, seconde divisée en 36 causes et troisième réunit questions de sacrements et de liturgie.

Integration des apports de la logique parisiennes dév par Abélard dans premier tiers du XIIe s. Présence de méthode dialectique sic et non (« oui et non ») et du pro et contra (« pour et le contre ») > regrouper textes en apparence contradictoires mais en les ordonnant de façon à faire surfir et distinguer  les situations dans lesquelles peuvent s’appliquer textes contraires.

Gratien interpose dans les textes qu’il compile ses propres opinions.

Tranche avec œuvres canoniques contemporaines et connaît succès immédiat dès milieu XIIe s dans Eur occidentale. Papauté octroie autorité officielle au texte.

Réveil de la legis ecclesiastique : entre 1140 et 1230, les papes successifs déploient une grande activité normative.

5 compilations privées voient le jour, compilatio prima, secunda, tertia, quarta et quinta) entre 1190 et 1226.

1234, premiere compilatin voulue par le pape Grégoire IX qui la demande au juriste Raymond de  [pic 2]

, nom : liber decretalium extra decretum vagantium ou liber extra « Décrétales de Grégoire IX » promulguée en septembre 1234.

D’autres papes font la même choses pour compléter le décret de gratien et les décrétales de Grégoire IX ;

1298 Boniface VIII fait compiler « Sexte » (rassemble décrétales postérieures au liber extra)

1317 Clément V y ajoute les « Clémentines »

1324 Jean XXII fait compiler « Extravagantes de Jean XXII »

deuxième moitié XIVe s « Extravagantes communes » assimilées aux compilations officielles.

Cet ensemble reçoit fin MA le nom de corpus iuris canonici («  corps de droit canonique ») par analogie avec le corpus iuris civilis de droit romain.

2- L’enseignement du droit savant

[pic 3]

2-1 Les premiers pas du droit dans les écoles (XIIe s)

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