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Monde du Travail

32 136 Monde du Travail dissertations gratuites 28 846 - 28 860

  • Réglementation Gestion Locative

    Réglementation Gestion Locative

    La réglementation en matière de location : * Rappel de la réglementation : Loi du 06/07/1989 modifié par la loi ALUR du 27 mars 2014 et le décret d’aout 1987 concernant les charges et travaux. Ces dispositions sont d’ordres publics et sont applicable à tous les logements à usage d’habitation

    1 994 Mots / 8 Pages
  • Reglementation Logistique

    Reglementation Logistique

    Rappel de la réglementation en vigueur Le dahir du 2 mars 1938 qui constitue la seule référence pour l'organisation du transport routier de ces matières comporte huit titres (structurant 94 dispositions) dont cinq sont relatifs à la manutention, au transport, à l'emballage et aux conditions de chargement, des cinq groupes

    273 Mots / 2 Pages
  • Réglementation UE Importation Vin

    Réglementation UE Importation Vin

    Sommaire : I. Introduction II. La réglementation de l’importation au sein de l’UE A. Présentation de la problématique B. Procédures douanières / Normes et exigences C. Les documents liés au transport III. Le cas de l’importation des vins et des alcools IV. Les perspectives éventuelles V. Conclusion VI. Sources I.

    5 385 Mots / 22 Pages
  • Réglementation Vente à Distance 

    Réglementation Vente à Distance 

    Réglementation vente à distance : Le nouveau projet de loi sur la consommation renforce les droits du consommateur en matière d'achats à distance (meilleure information précontractuelle, délai légal de rétractation porté de 7 à 14 jours, amélioration des règles concernant la livraison et le paiement du bien ou du service,

    468 Mots / 2 Pages
  • Règlements Administratifs

    Règlements Administratifs

    A/ a/ 3/ Les règlements administratifs Il y a plusieurs types de décrets (qui sont de toute façon adoptés par le pouvoir exécutif) : - Décret d’application (et qui précise le contenu des lois) : des règlements administratifs, promulgation de lois, voté par le pouvoir législatif - Décret autonome (les

    366 Mots / 2 Pages
  • Régler ses comptes

    Régler ses comptes

    Certaines personnes pensent, qu’il est des cas où l’on peut vouloir se venger, sans passer par la justice. Pourtant tout oppose le respect du droit à la vengeance. ARGUMENTATION Tout d’abord, si on parle d’un adolescent, il peut vouloir « régler ses comptes » sans en référer à un adulte,

    552 Mots / 3 Pages
  • Règles applicables au temps de travail

    Règles applicables au temps de travail

    DOCUMENT 1 1- Les règles applicables en matière de durée du travail 1- Les règles applicables en matière de durée du travail Qu'est-ce que la durée légale hebdomadaire du travail ? C’est le nombre d’heures de travail effectif effectuées par semaine par le salarié au-delà duquel l’heure de travail est

    210 Mots / 1 Pages
  • Regles de nomenclatures en chimie organique

    Regles de nomenclatures en chimie organique

    REGLES DE NOMENCLATURES EN CHIMIE ORGANIQUE TERMINALE SCIENTIFIQUE 1) Alcanes linéaires Les alcanes sont des hydrocarbures (composés de carbone et hydrogène) saturés (pas de multiples liaisons) aliphatiques (à chaîne carbonée ouverte). Les alcanes linéaires ont en plus une chaîne non ramifiée Nom de l’‛alcane linéaire = Corps du nom (désigne

    516 Mots / 3 Pages
  • Règles de transport maritime internationaux de la République populaire de Chine

    Règles de transport maritime internationaux de la République populaire de Chine

    Les « Règles de transport maritime internationaux de la République populaire de Chine » ont été mises en place depuis le 1er janvier 2002. Cela signifie que le système législatif pour l'administration de NVOCC a été installé à titre d'essai. A l’heur actuelle, il y a plus de mille entreprises

    811 Mots / 4 Pages
  • Règles et formulaires d'envoi électronique

    Règles et formulaires d'envoi électronique

    NOTE DE SYNTHESE Règles et formes de l’e-mailing Sources : « E-mail marketing », l’Entreprise, n°262 du décembre 2007 – « Du bon usage de l’e-mail », Louise Pothier, PSYCHOLOGIES MAGAZINE, du juin 2007 – « E-mailing : le cadre se durcit », Extrait de Action VRD n°1 d’octobre 2003.

    477 Mots / 2 Pages
  • Regles et imoalances macroeconomiques

    Regles et imoalances macroeconomiques

    abdel est beauPARTIE 5 : REGULATIONS ET DESEQUILIBRES MACROECONOMIQUES. 5.1 Pourquoi la puissance publique intervient-elle dans la régulation des économies contemporaines ? Notions : Fonctions économiques de l’Etat (allocation, répartition, stabilisation). Séance n°1 (2 Heures) : Défaillances du marché et possibilités de déséquilibres macroéconomiques. Savoir-faire : Analyser des documents (texte et tableau statistique), Traduire une

    1 362 Mots / 6 Pages
  • Règles et procédures La Gourmandine

    Règles et procédures La Gourmandine

    INTITULÉ DE L'ACTIVITÉ : LA GOURMANDINE Durée totale : 9 Heures Objectif(s) de l'activité : • Evaluer la rentabilité de l’investissement projeté • Présenter aux créateurs les incidences fiscales, sociales du choix de la structure juridique • Procéder à la comptabilisation des premières immobilisations et de leur amortissement Contexte de

    453 Mots / 2 Pages
  • Règles prudentielles de BDL

    Règles prudentielles de BDL

    \ Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Les Regles Prudentielles De La Bdl Les Regles Prudentielles De La Bdl Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Loisirs et Sports Soumis par: Bruce 19 mars 2012 Mots: 7003 | Pages: 29 ...

    3 661 Mots / 15 Pages
  • Regroupement

    Regroupement

    - La production et la réalisation de films de courts métrages et, plus généralement, toute production audiovisuelle. - La production et la réalisation de films publicitaires, de films techniques et d’entreprise, de films de formation ou éducatifs, de clips vidéo. - Les activités connexes à la production de ces films

    359 Mots / 2 Pages
  • Regroupement d'entité IFRS 3

    Regroupement d'entité IFRS 3

    Regroupement d’entité IFRS 3 1. Champ d’application La norme traite de tout les opérations de regroupement d’entité quel que soit la forme juridique, d’activité , du régime d’imposition autres que les entités sous contrôle commun. Le regroupement d’entité peut donner lieu à : * Une filiation cad une prise de

    4 844 Mots / 20 Pages
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