Monde du Travail
32 135 Monde du Travail dissertations gratuites 28 846 - 28 860
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Reglementation Logistique
Rappel de la réglementation en vigueur Le dahir du 2 mars 1938 qui constitue la seule référence pour l'organisation du transport routier de ces matières comporte huit titres (structurant 94 dispositions) dont cinq sont relatifs à la manutention, au transport, à l'emballage et aux conditions de chargement, des cinq groupes
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Réglementation UE Importation Vin
Sommaire : I. Introduction II. La réglementation de l’importation au sein de l’UE A. Présentation de la problématique B. Procédures douanières / Normes et exigences C. Les documents liés au transport III. Le cas de l’importation des vins et des alcools IV. Les perspectives éventuelles V. Conclusion VI. Sources I.
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Réglementation Vente à Distance
Réglementation vente à distance : Le nouveau projet de loi sur la consommation renforce les droits du consommateur en matière d'achats à distance (meilleure information précontractuelle, délai légal de rétractation porté de 7 à 14 jours, amélioration des règles concernant la livraison et le paiement du bien ou du service,
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Règlements Administratifs
A/ a/ 3/ Les règlements administratifs Il y a plusieurs types de décrets (qui sont de toute façon adoptés par le pouvoir exécutif) : - Décret d’application (et qui précise le contenu des lois) : des règlements administratifs, promulgation de lois, voté par le pouvoir législatif - Décret autonome (les
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Régler ses comptes
Certaines personnes pensent, qu’il est des cas où l’on peut vouloir se venger, sans passer par la justice. Pourtant tout oppose le respect du droit à la vengeance. ARGUMENTATION Tout d’abord, si on parle d’un adolescent, il peut vouloir « régler ses comptes » sans en référer à un adulte,
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Règles applicables au temps de travail
DOCUMENT 1 1- Les règles applicables en matière de durée du travail 1- Les règles applicables en matière de durée du travail Qu'est-ce que la durée légale hebdomadaire du travail ? C’est le nombre d’heures de travail effectif effectuées par semaine par le salarié au-delà duquel l’heure de travail est
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Regles de nomenclatures en chimie organique
REGLES DE NOMENCLATURES EN CHIMIE ORGANIQUE TERMINALE SCIENTIFIQUE 1) Alcanes linéaires Les alcanes sont des hydrocarbures (composés de carbone et hydrogène) saturés (pas de multiples liaisons) aliphatiques (à chaîne carbonée ouverte). Les alcanes linéaires ont en plus une chaîne non ramifiée Nom de l’‛alcane linéaire = Corps du nom (désigne
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Règles de transport maritime internationaux de la République populaire de Chine
Les « Règles de transport maritime internationaux de la République populaire de Chine » ont été mises en place depuis le 1er janvier 2002. Cela signifie que le système législatif pour l'administration de NVOCC a été installé à titre d'essai. A l’heur actuelle, il y a plus de mille entreprises
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Règles et formulaires d'envoi électronique
NOTE DE SYNTHESE Règles et formes de l’e-mailing Sources : « E-mail marketing », l’Entreprise, n°262 du décembre 2007 – « Du bon usage de l’e-mail », Louise Pothier, PSYCHOLOGIES MAGAZINE, du juin 2007 – « E-mailing : le cadre se durcit », Extrait de Action VRD n°1 d’octobre 2003.
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Regles et imoalances macroeconomiques
abdel est beauPARTIE 5 : REGULATIONS ET DESEQUILIBRES MACROECONOMIQUES. 5.1 Pourquoi la puissance publique intervient-elle dans la régulation des économies contemporaines ? Notions : Fonctions économiques de l’Etat (allocation, répartition, stabilisation). Séance n°1 (2 Heures) : Défaillances du marché et possibilités de déséquilibres macroéconomiques. Savoir-faire : Analyser des documents (texte et tableau statistique), Traduire une
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Règles et procédures La Gourmandine
INTITULÉ DE L'ACTIVITÉ : LA GOURMANDINE Durée totale : 9 Heures Objectif(s) de l'activité : • Evaluer la rentabilité de l’investissement projeté • Présenter aux créateurs les incidences fiscales, sociales du choix de la structure juridique • Procéder à la comptabilisation des premières immobilisations et de leur amortissement Contexte de
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Règles prudentielles de BDL
\ Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Les Regles Prudentielles De La Bdl Les Regles Prudentielles De La Bdl Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Loisirs et Sports Soumis par: Bruce 19 mars 2012 Mots: 7003 | Pages: 29 ...
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Regroupement
- La production et la réalisation de films de courts métrages et, plus généralement, toute production audiovisuelle. - La production et la réalisation de films publicitaires, de films techniques et d’entreprise, de films de formation ou éducatifs, de clips vidéo. - Les activités connexes à la production de ces films
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Regroupement d'entité IFRS 3
Regroupement d’entité IFRS 3 1. Champ d’application La norme traite de tout les opérations de regroupement d’entité quel que soit la forme juridique, d’activité , du régime d’imposition autres que les entités sous contrôle commun. Le regroupement d’entité peut donner lieu à : * Une filiation cad une prise de
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Regroupements
Révision – Regroupement d’entreprises Examen final COURS 1 Consolidation après la date d’acquisition Consolidation du Bnet consolidé : * 1- Bénéfice Net SM découlant ses propres activités : * EXCLURE : Revenu de dividendes reçus de F, Quote-part des béné/P de F(Mise enéquivalence), Profit/Perte intragroupe(ne pas se vendre à soi-même)
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