Td droit réel

 Bossa

mary Océane

groupe:17

Le droit réel et le droit personnel

 Article 544 du code civile promulguée le 6 février 1804 stipule que "la propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements".                                                                                   Cette article stipule que le propriétaire d'un bien corporel ou non,  a le droit d'user de la chose et de percevoir les fruits de la chose. Il doit pouvoir user de la chose comme il l'entend.

Le droit réel est un droit qui porte sur un bien. Il établit une relation entre une personne et une chose. Il donne à son titulaire un pouvoir direct et absolu sur cette chose. exemple: le droit de propriété est un droit réel . Le droit personnel dit droit de créance est le droit détenu par une personne appeler créancier sur une autre, désignée en tant que débiteur et qui permet de contraindre à l'exécution d'une obligation. Exemple : un emprunt à la banque, celui qui emprunt est contraint de rembourser ceux qui lui a été prêtés c'est ainsi que se pose la question Peut- on distinguer le droit réel au droit personnel.

 Tout d'abord dans un premier temps le sujet qui sera abordé sera la compréhension du droit réel et du droit personnel elle seras composée de la compréhension de la distinction du droit réel et du droit personnel et de l'intérêt de distinction . Puis dans un second temps le thème qui sera étudié seras la distinction elle auras pour partie les principes de distinction du droit réel et le principe de distinction du droit personnel .

  Pour mieux distinguer ,et comprendre ses deux notions il est préférable de partir à la source qui est le droit subjectif.Le droit subjectif qui lui se définit comme le pouvoir reconnue aux sujet de droits par le droit objectif ,dont l’atteinte peut être sanctionnée en justice. Le droit subjectif qui lui renvoie au sujet de droit est composé de deux branches les droits patrimoniaux et les droit extrapatrimoniaux .Les droits extrapatrimoniaux sont ceux qui n’ont pas de valeur pécuniaire donc ne peuvent faire l’objet d’échanges.Ils sont strictement attachés à la personne de leur titulaire et relèvent en somme de l’être et non de l’avoir, contrairement aux droits patrimoniaux qui constituent l’actif du patrimoine d’une personne. Ils peuvent être classés en trois grandes catégories : les droits personnels, les droits réels, et les droits intellectuels.                                                                                                  Exemple:Le droit réel est un droit qui ce porte sur la propriété.                                                                  Le droit personnel lui est un droit qui se porte sur le droit de créance l'obligation de donner , faire ou ne pas.                                                Le droit intellectuel lui établit une relation entre une personne et une œuvre de l’esprit.

Le droit réel est un droit opposable à tous . exemple : le droit de propriété s'il a été publié est opposable à tous .Le droit personnel lui est un droit relatif, il n'est opposable qu'à la personne avec qui on l'a contracté. Lintérêt de la distinction n'existe plus en ce jour, mais avant il existait .Le droit personnel est illimité car dans un contrat les contractants peuvent mettre ceux où'ils veulent tant que ceci respect la loi (principe de la liberté contractuel) .Le droit réel lui n'est plus limité car la jurisprudence à considérer que les droits réels n'étaient pas en nombre illimité et que chacun pouvait confectionner un droit réel .

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