Séparation des pouvoirs et garantis des droits

Séparations des pouvoirs et garantis des droits. Les séparations des pouvoirs suffisent-elle a garantir l’état de droit?

«  Tout homme qui a du pouvoir est porté a en abuser , il va jusqu’a ce qu’il trouve des limites » Montesquieu .

Le principe de la séparation des pouvoirs a une valeur constitutionnelle puisqu'il est consacré par l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 La séparation des pouvoir se caractérise par une constitution au sens matériel.

On s’intéresse à ce que la constitution prévoie.

Le droit constitutionnel matériel existait déjà avant les révolutions. On se réfère a la tradition libérale avec la révolution et déclaration des droit de l’homme et du citoyen. On cherche a séparer le pouvoir, le distribuer pour éviter le pouvoir absolue

Il y a 3 formes de pouvoir : le pouvoir législatif, le pouvoir judiciaire, pouvoir exécutif. Il faut éviter la concentration de tous les pouvoirs dans les mains d’une même personne, il faut séparer pour éviter les abus.

La théorie de séparation de pouvoirs est récente et c’est développée avec les monarchie absolue.

C’est une théorie qui est né d’une observation de la réalité historique et ensuite systématiser pour créer le concept de séparation des pouvoirs actuelle.

Cette théorie a connu différentes situations historiques et politiques a travers le monde connu et donc la séparation des pouvoirs est complexe et non homogène. Le point de base de la doctrine de cette séparation des pouvoirs trouve sa source dans la séparation des pouvoirs anglais puis Français . Il y a donc une histoire importante sur la théorie de séparation des pouvoirs.

Les séparations des pouvoirs suffisent-elles a garantir l’état de droit?

Il convient tout d’abord d’identifier l’origine de la séparation des pouvoirs (I).

Par la suite, il conviendra d’analyser les origines intellectuelles de la séparation des pouvoirs et la garantie de l’état de droit et des libertés (II).

I) l’origine de la séparation des pouvoirs

La séparation des <qpouvoirs puise son origine en grande bretagne (A), qui servira de modèle pour nombre de pays passant de la concentration a la séparation des pouvoirs (B).

L’histoire de la séparation des pouvoirs en grande Bretagne

C’est un technique constitutionnel dont le but est évité le despotisme et destiné également a -garantir la liberté des individus et garantir l’état de droit .

C’est une théorie libérale qui n’est pas nécessairement une théorie démocratique car les pouvoirs peuvent être séparé mais au profit de quelques privilégiés.

C’est donc une théorie qui se développe au sein de l’état et il est difficile de dissocier cette théorie de l’histoire de la grande Bretagne.

-> La séparation des pouvoir en grande bretagne est parlementaire: la séparation est dite plus souple. Le 17 octobre 1781, les anglais ont perdu une bataille (Yorktown), le premier ministère a été contesté par les parlementaires ont organisé une procédure d’impeachment (procès pénale), pour retirer premier ministre. Les parlementaires vont détourner ce procès pénal pour punir le premier ministre comme incompétent. Il va démissionner de lui-même. C’est la motion de défiance (censure politique), on parle d’une séparation souple du pouvoir car le législatif peut révoquer l’exécutif.

Arriver pour des raisons aussi bien social que politique

Elle tient au régime féodal car nous avions une représentation des contés (campagne) avec deux chambres qui siégeait :

Tout d’abord la 1 ere chambre paire laïque et ecclésiastique

La seconde représentait les contés

-> Nous avions un embryon de pouvoir législatif qui apparaissait, ensuite vient l’argument de l’art du compromis britannique propre aux anglais et qui vise a évité toutes formes de constitution extreme.Les britanniques chercher des compromis.

-> Et enfin une raison de culture politique en raison de son caractère insulaire.

Le pouvoir en place a perdu de sa superbe donc affaiblissement du pouvoir royal qui a permis l’émergence de la séparation des pouvoirs.

B ) De la concentration à la séparation des pouvoirs

Il y a tout d’abord un magnum consilium = grand conseil ,qui est venu entouré le droit .

-> Le conseil a ensuite reçu des attributif particulière et a permis de consentir a l’impôt mais aussi présenter des pétition au roi et la grande charte de 1215 .

-> En 1265 ce conseil va devenir un parlement

-> En 1351 nous Avons la chambre des communes donc tout ceux qui ne sont pas des nobles avec un lieu de réunion et ensuite un spiker pour conduire les débat en 1377.

-> Avec le temps le parlement va participer a l’exercice du pouvoir législatif en proposant des projet de loi que le roi n’aura plus qu’a promulguer.

-> En 1628 Il y aura ensuite des affrontements et une lutte entre le parlement et le roi qui va aboutir a la « pétition of Rights » qui va être une première liste de liberté individuel.

-> En 1689 il y aura la « bill of Rights «  qui va être promulguer et le roi va renoncer a légiférer par ordonnance et va s’engager a ne jamais relever les taxes d’impôts sans le consentement

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