Les principes fondamentaux du droit francais

Introduction générale au droit et au droit civil

        L'introduction prépare quelqu'un à la connaissance ou à la pratique d'une chose, en l'occurrence du droit, ceci est donc une présentation générale de notre discipline, de sa définition, en commençant par des éléments simple, mais qu'est ce que le droit ?

        Il s'agit d'introduire au droit et au droit civil, c'est l'introduction à l'ensemble de la discipline et a une partie, le droit civil. On pourrait faire 2 cours, un cours au droit et un cours au droit civil. Pourquoi introduit on les 2 ensemble ? Car le droit civil s'est développé plus tôt et de manière plus complète que les autres branches du droit français ce qui fait que le droit civil est le berceau des principaux concepts juridiques : personnalité juridique, contrat, responsabilité... Tous ces concepts sont nés en droit civils. Le droit, en général est vu comme nous le concevons en France, chaque pays a son droit, et cette diversité est le résultat d'une très longue évolution, il est un élément de civilisation parmi d'autre il suffit de penser aux différences entre le droit Français, Anglais et Chinois par exemple, chaque droit a ses spécificités

        On peut souligner l'importance du droit dans les sociétés occidentale où, il occupe une place primordiale, le droit est omniprésent dans la vie des affaires par exemple, mais également dans la vie de tout les jours. Par exemple, en se levant on a plusieurs contrat (contrat de bail pour le logement ou je réside, contrat de vente lorsqu'on achète son petit-déjeuner, contrat de transport ...). Les relations parents enfant sont fixées par des règles parentales, autre ex, si dans un supermarché on glisse sur une peau de banane on peut demander réparations sur le fondement des règles de responsabilité contractuelle.

        On dit souvent "Ubi societas, ibi ius"(il n'y a pas de société sans droit), un certains nombre de théorie avait prédit la disparition du droit ( théorie marxiste disparition du droit ) de même dans certaines cultures le droit n'a pas la place centrale que nous lui donnons, par ex en Chine traditionnellement, d'autres types de règles existent, même dans ces pays, l'évolution  montre que le droit est en croissance exponentielle, c'est le constat de l'importance du droit. Qu'est ce que le mot droit évoque pour le non juriste? On a souvent l'image du gendarme et du juge, qui sont tout a fait réductrice, car le droit n'est pas que répression, et que contentieux, heureusement, les règles de droit sont mises spontanément.

Le mot droit comporte au moins 2 définitions distinctes mais complémentaires :

-1er sens : Il désigne l'ensemble des règles générales et impersonnelles destinées à organiser la vie en société et dont le respect est assuré par l'autorité publique, en temps qu'il vise cet ensemble de règles il concerne le droit objectif, le système juridique

-2ème sens : Il désigne également le pouvoir accordé à une personne d'user d'une chose ou d'exiger d'une autre personne l'exécution d'une prestation, il désigne telle ou telle prérogatives individuelles accordées aux personnes par le système juridique. (Le droit de propriété, vie privé) : on parle ainsi de droit subjectif. Ces 2 notions sont 2 présentations de la même réalité, en ce sens que les droits subjectifs n'existent que s'ils sont consacrés par le droit objectif.

Première partie : le Droit objectif

        Nous allons approcher le droit objectif de 2 façons, d'un point de vue statique en étudiant sa définition, les classification et les sources, puis on s'intéressera a cette notion d'un point de vue dynamique en étudiant la mise en œuvre juridique du droit et son interprétation

Titre 1er : La vision statique, classification, et sources

Sous titre 1er : l'identification du droit objectif

Chapitre 1 : La notion de droit objectif

Comment Définir le droit objectif, la règle de droit ? Quels sont les critères de la règles de droit, comment la différencier, étudier son caractère obligatoire ?

Section I : Les critères

        Le droit n'est pas le seul système normatif, c'est-à-dire le seul système qui prescrit aux individus une certaines façons d'agir sous peine de sanctions, d'autres normes de régulation sociales existent, la morale, la religion, l'équité peuvent être également considéré comme des systèmes normatif. On va donc essayer de comparer ces différents systèmes pour étudier la règle de droit

Sous section I : Le droit et les autre systèmes normatifs :

        Dans les sociétés primitives, droits et morales forment une seul notion, mais les romains ont très tôt distingués les règles morales des règles juridiques, ce qui a permit au droit romain d'avoir la suprématie qu'on lui connait dans la technique juridique. Ce n'est qu'au 18ème siècle que la question de droit et de morale ont été développés, la thèse de la séparation d'une part et la thèse de l'union d'autre part.

        La thèse de la séparation à été défendu par le grand philosophe Allemand Kant (Emmanuel) d'âpres lui, 2 facteurs conduisent a opposer le droit et la morale: le premier facteur est le respect de la règle, il n'a pas le même fondement, en effet on obéis a la règle de droit en raison d'un commandement extérieur, alors que la soumission a une règle morale est d'origine interne, elle n'est imposé que par la conscience. Deuxième facteur : le domaine des règles morales et juridiques ne se recouvre pas, le philosophe dit que le droit s'en tient à l'attitude extériorisé. Alors que la morale a l'inverse scrute la profondeur de l'âme, les intentions a tel point que une action en elle même bonne n'a aucune valeur morale si elle est nue de mauvaise intention (si les intentions sont mauvaises ...  ce n'est finalement pas une bonne action)

        A l'inverse de cette première thèse, 2 juriste français (Ripert et Josserand) ont publié en 1927, 2 ouvrages importants : Ripert à publié "La règle morale dans les obligations civils" et Josserand à publié de l'esprit des droits. Ripert relève de nombreux exemples, dans lesquels la règles morale est passée dans le système juridique : ne pas nuire a son prochain, ne pas s'enrichir injustement aux détriments d'autrui, agir de bonne foi (ex : règle morale) qui sont également considéré par le système juridique

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