Principes fondamentaux du droit.

Principes fondamentaux du droit :

                                                                                                                                  07/09/2016

Objectifs : Notion sur le droit et comment peut-on l’appréhender de façon théorique pour trouver un raisonnement.

2 phénomènes élémentaires :

>La règle, sa création est d’origine divine.

>Le jugement, c’est une décision juridique.

Essentiel phénomène > soit règle soit décision dans le jugement > décision de justice.

Quel est le phénomène le plus primitif, le premier ?

>Société > règle de droit > phénomène plus important en France > tendance à considérer que la règle sur le jugement phénomène plus ancien > Carbonier, grand juriste dans le droit privé français introduisant la sociologie juridique.

L’existence du tabou dans une société dite primitive > nomoganie des religions divines.

Dans sociétés primitives > marquées par des séries d’interdits/ tabous  >> règles > fondamentales et aussi primitives que les sociétés même.

Mais critiques : l’abstraction nécessaire pour penser la règle est étrangère à la pensée dite primitive. Le langage nécessaire pour penser la règle fait défaut.

Langage pour penser la règle  dans la société primitive manque. Frédérique Hayete > « la règle existe même si elle n’est pas formulée » > langage fait après pour comprendre la règle.

Jugement phénomène premier > jugement du sage / du sorcier dans société dite primitive. Avec la régularité de jugement est apparue la règle > celui qui tue un guerrier devra être tué > jugement règle > règle coutumière dû à l’habitude de juger d’un sens donné.

La règle venue par l’ordre > idée de Jean Carbonier > le chef donne un ordre > vocation de perdurer et répéter > ordre de la loi > ordre permanent sans besoin de se répéter > phénomène juridictionnelle de la règle.

Bilan : le fondement du droit et de l’obéissance au droit ?

Droit naturel désigne l’idée d’un droit non posé par l’homme. Le positivisme implique qu’il n’existe pas d’autre forme de droit que celui posé par la volonté de l’homme > respect car devoir de la respecter.

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