Cours L1 DROIT principes fondamentaux au droit

INTRODUCTION GENERAL AU DROIT (PFD)

Il y a deux phénomènes juridiques

- La règle : la constitution, loi

- Le jugement : régler un litige, conflit entre deux personnes

En France on donne beaucoup d’importance à la loi et à la règle.

Au commencement était la règle :

- NOMOGONIES : la création des règles des religions

La consigne (l’ordre) est apparue avant la règle

 Pour qu’il y a une règle il faut des personnes qui obéisse. Il faut que les

destinataires de la règle croient que la règle est obligatoire.

Danger positivisme est de légitimité une loi.

Droit naturel = Droit divins

Positivisme = ce que veut l’homme

Ordre du pouvoir et obéissance des destinataire. Les personnes à qui sont soumis la règle

doivent y obéir.

Le passage de l’ ob éissance a la soumission :

S. Milgram (Expérience) (phénomène juridique élémentaire)

« Un agent donne l’ordre à un autre de faire du mal à un tiers »

Il y a des variantes et des variables de cette expérience

- Les facteurs de la soumission :

 La proximité avec la victime

 La source de l’ordre

- Facteurs indifférents

 Sexe

 Age

 Culture

Plusieurs phénomènes juridiques en droit. Groupe social, il y a un ou plusieurs individu

(chef) qui édicte les règles dont tout le monde doit obéir. Il est indispensable de croire le

groupe social étant comme le groupe qui va admettre que la règle est obligatoire.

I. A l ’origine du droit

a) Le droit naturel :

Elle se trouve dans la raison de l’homme, (raison est liés dans la volonté), et non dans la

nature des choses.

b) Le droit naturel classique dans l’antiquité grec :

Antiquité = Philosophie du droit (Aristote)

Il y a développé le thème de la justice en deux types :

- Justice générale : justice de la personne juste, aider quelqu’un qui en a besoin. Il y a

aussi la justice de partage.

- Justice particulière : le partage juste, honneur, être juge, chef de la cité, fonction dans

un group. Une justice qui préside les fonctions au sein des cités = justice distributive,

justice à la partie des bien, compensés les préjudices que j’ai commis.

1. Justice distributive

2. Justice commutative

Qu ’est ce qui va faire que le partage est juste ?

- C’est la nature des choses, permettre à la relation humaine d’être conforme aux

règles de la vie

Aujourd’hui selon Aristote l’esclavage n’est pas un droit naturel mais être salarié oui.

I. Droit naturel et positivisme

A) N é cessit é au droit positif :

Il y a toujours des règles qui sont posé par l’homme (on ne peut pas s’en passer).

Articles 1103nouveau du code civil : les contrats légalement formés viennent lieu de la loi a

ceux qui les ont faites »

B) Le positivisme :

Cst une conception de droit qui dit qu’il n’existe aucun autre droit que le droit positif. Hantz

KELSEN « juriste autrichien », dit qu’il élabore une théorie pure du droit. Cette théorie fait

abstraction de tout ce qui n’est pas juridique (la moral, la religion). La norme fondamentale =

constitution.

Distinction chez KELSEN entre être et devoir être, on ne peut jamais tirer un devoir être d’un

être ou même de plusieurs jugements d’être. (Cst une distinction fondamentale).

Rapport avec le droit naturel pcq KELSEN pense qu’on ne peut pas déduire un jugement de

ce qui est dans la nature et que ça doit être comme ça aussi en droit.

Section II : Le caractère juridique de la règle

1. La distinction de la règle de droit et des autres rè gles

- Droit et religion :

Droit : ensemble de règles qui permettent de vivre en société

Religion : système de normes qui a pour but de régir les règles entre les être humains et les

être divins

 La distinction qui différencie ces deux règles est la finalité

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