Principes fondamentaux du droit

 Principes fondamentaux

(que sais-je introduction au droit)

INTRODUCTION 

Notions élémentaires : 2 principaux = pour Carbonnier, question du caractère primitif de la règle : nous pensons tous que le phéno juridique par excellence est « la règle » = la loi et le législateur. Mais ce n’est pas si évident. Le jugement pourrait aussi être premier.

Les arguments en faveur du caractère premier de la règle de droit : tous les récits religieux créateur de règle, font toujours apparaitre le législateur, la loi, la règle comme plus ancienne que le jugement + le tabou : le phéno social fondamental des sociétés même primitives. C’est une règle, un interdit.

Critiques : les primitifs n’avaient peut-être pas les outils mentaux pour penser la règle. Le langage nécessaire fait souvent défaut. Néanmoins, la règle pouvait exister sans pour autant être formuler…

Arguments en faveur du caractère premier du jugement :  Souvent le sage de ces sociétés primitives tient un rôle de juge. Il tranche des litiges. C’est peut-être dans une répétition de jugements qu’apparait la règle : la règle coutumière.

On peut aussi voir à la source du droit, l’ordre du chef. Le chef formule une règle qui sera comprise comme un ordre permanent, il répartit les rôles, prend les décisions/sanctions. Pour qu’il y est du droit, il faut le sentiment dans la société que le droit est obligatoire, que des sanctions peuvent tomber. Cette règle émane de l’extérieur, d’une autorité supérieur. A force de répétition, on intègre cette règle comme un phénomène obligatoire.

Fondement du droit ? l’obéissance au droit : le droit s’impose de lui-même/théorie du droit naturel : idée de justice. Volonté de l’homme ou équité, justice.  = droit naturel /.

Le droit positif : le droit en vigueur dans un Etat à un moment donné. Il est posé, formulé par la volonté de l’Homme.

Le droit naturel : un droit qui ne dépend pas de la volonté de l’Homme, il se veut supérieur au droit positif, non écrit.

Le positivisme est une façon de concevoir le droit : il n’existe aucun autre droit que le droit positif. Toute autre forme en est exclu. Personnage important : Kelsen. Comment expliquer que l’on obéisse au droit ? ce qui fait la différence entre le bandit ou l’inspecteur des impôts : ce dernier est habilité à percevoir la somme par une règle de droit. Il créer la norme fondamentale à l’origine de sa construction. Pour Kelsen le système juridique est clos sur lui-même, il n’a pas de fondement en dehors de lui-même.

Le droit naturel : Augustin « la cité de dieu » pour augustin l’Etat sans la justice n’est qu’une réunion de brigands. Il n’est pas le plus connu des défenseurs du droit naturel, mais intéresse particulièrement Kelsen. Il met en avant le fait que le droit ne se fonde pas en lui-même, mais se fonde sur une valeur, une idée… lui aussi à créer une hiérarchie des normes « loi naturel, loi divine ».

= il existe un aspect juridique, technique.. mais le droit existe aussi parce qu’il y a des gens qui s’y soumette, qui obéissent aux règles. = question d’application, voire de soumission.

(Voir Expérience de Milgram) il faut distinguer l’obéissance et la soumission. Les facteurs de soumission : la proximité avec le sujet / la source de l’ordre / la cohérence des ordres / la présence du promoteur.

(film : Compliance) intériorisation de la règle. Obéissance aveugle. Sorte de positivisme vulgaire dans le monde moderne : obéissance à la règle car c’est la règle. Absence de questionnement pouvant amener à des catastrophes (2GM)

Le juriste ne peut se contenter du droit comme fondement à lui-même. Il doit se questionner.

TITRE 1 : LES PHENOMENES JURIDIQUES ELEMENTAIRES

1. Chapitre 1 :  La règle de droit

Section 1 : L’origine du droit

•  Le droit naturel

Deux grande famille : droit naturel classique / moderne

I. Le droit naturel classique

A) Le droit naturel classique dans l’antiquité grecque

1) La justice chez Aristote

Il fait des distinctions importante justice générale / particulière + justice distributive / commutative

Justice générale : pas de sens juridique, alors que la justice particulière est une notion plus juridique, plus étroite. Elle intervient dans les partages… d’où la 2ème distinction.

Distributive : justice qui intervient dans la répartitions des charges, des richesses, des honneurs dans la société. La distribution est proportionnelle

Commutative : l’échange (contrat) = volontaire. Ou involontaire : réparation… question d’égalité stricte, arithmétique  

Comment Aristote détermine ce qui est « juste » ? son critère : la nature des choses.

2) la nature des choses 

On observe la relation entre les personnes et la nature, les personnes entre elles… c’est une philosophie réaliste et non idéaliste. Il observe pour déterminer la justice dans le monde réel

Selon Aristote, la bonne mesure dans les partages se trouve par l’observation de la nature des choses, en latin ex ipsa natura rei. Qu’est-ce-que la nature de choses ? Pour Aristote, il faut observer les rapports naturels entre les personnes et les choses (Le politique).

L’enfant doit être protégé par l’adulte = les parents ont l’autorité parentale.

Aristote regarde les sociétés de son temps, et constate simplement que l’esclave travaille pour son maitre, comme une machine. Le droit naturel n’est pas figé pour l’éternité, la nature des choses peut fluctuer, évoluer dans le temps. 

Il a une influence importante sur pleins de penseurs de l’antiquité.

1. Le droit naturel classique dans l’antiquité romaine

Cicéron (Ier siècle avant J.-C.) avocat riche romain, connaisseurs des philosophe grec qui introduit des principes (définition du droit naturel par ex)

1. La synthèse thomiste

Saint Thomas (XIIIe siècle) Religieux dominicain (Thomas d’Aquin) penseur et philosophe important. N’aillant pas de miracle pour le canonisé, on considéra ses écrits comme tel. Il reconnait un droit naturel supérieur au droit positif.

L’affirmant, il se pose une question : un jugement doit-il toujours être portée conformément aux lois écrites ? Pour lui, le juge doit bel et bien appliquer la loi. Mais il se peut que dans un cas particulier : il n’y ai pas de lois écrites / une loi écrite soit contraire au droit naturel.

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