Les caractères de la règle de Droit

       Partie 1 

  Le DROIT

                                      CHAPITRE 1:

       Les caractères de la règles de Droit

I-Le droit

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-C'est un commandement(un ordre) qui doit absolument êtres respecter

REGLE NON NEGOCIABLE

-La règle de droit est un accompagner d'une sanction [pic 8]

SANCTION                 Organisée par l’état .

Seul l’état peut sanctionner car il a le MONOPOLE DE LA VIOLENCE LEGITIME

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L'existence d'une sanction est ce qui caractérise la règle de droit mais pas      n'importe quel sanction puisqu'on ne prend en compte que les sanctions organisée par l'état.[pic 10]

                   OBLIGATION   NATURELLE[pic 11][pic 12][pic 13][pic 14][pic 15][pic 16][pic 17][pic 18][pic 19][pic 20][pic 21][pic 22][pic 23][pic 24][pic 25][pic 26]

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II-La règle de droit est général

-Elle doit s'appliquer à toute les personnes qui compose une société.

Cela explique que les règles de droit doivent toujours êtres formuler de manière général et impersonnelle.

Le caractères général d'une règle de droit ne signifie pas égalités.

Une règle de droit peut êtres discriminatoire (QUE SI SES POSITIF)

CONSEQUENCE: La règle de droit doit régir des situations et pas des cas particulier.

Exemple: La loi n'a pas décider si Jean est l'enfant légitime de M et Mme un tel .

Mais la loi décide que tout les enfant née pendant le mariage sont légitime.

III-La règle de droit est permanente

La règle de droit doit avoir une application constante pendant un certain temps.

IV-La règle de droit a une finalité sociale 

On trouve 3 finalité qui sont les objectifs du droit:

1. PAIX SOCIAL
2.  LE PROGRES (épanouissement)
3. LA JUSTICE

Il faut le juste milieu entre les trois.

   CHAPITRE 2:

      Les matières du droit

Droit privée ----> Relation particulier

Droit Public ----> État en jeu, plus les même règles

Droit Mixte------> Un peu de public , Un peu de privée

DROIT PRIVEE:

Ses le droit qui s'occupe des rapports entre particulier c'est à dire les rapports entre personnes , les associations , les société commercial

L'objectif du droit PRIVEE ses de concilier les intérêt individuel

Hôpital---> Non ses public

Clinique---> Oui ses privée[pic 33][pic 34][pic 35][pic 36][pic 37][pic 38][pic 39][pic 40]

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