Le constitutionnalisme

Le constitutionnalisme est une théorie du droit qui considère que le pouvoir souverain et les droits fondamentaux doivent être garantis par une Constitution écrite. Il est fondé sur la suprématie accordée à la Constitution dans la hiérarchie des normes juridiques et la loi en particulier.

Avant les révolutions un pouvoir existe déjà et il a donné naissance à une souveraineté (La souveraineté est le principe de l'autorité suprême. En matière de politique, la souveraineté est le droit absolu d'exercer une autorité (législative, judiciaire et/ou exécutive) sur une région, un pays ou sur un peuple.) Sous le modèle de l’absolutisme (L'absolutisme est une forme de régime politique dans lequel le chef de l'Etat détient tous les pouvoirs politiques, n'est assujetti à aucune loi ou Constitution et gouverne sans contrôle. Son pouvoir est lié à sa personne, ce qui le rend indépendant de tout groupe de pression.). L’Etat est pensé sur un model tout puissant, un pouvoir responsable devant Dieu il y auna moment ou on a voulu mettre des limites a l’Etat. Le concept de souveraineté peut être l’Etat mais également le peuple. L’Etat souverain s’est abolit historiquement avec le temps notamment avec la prétention du seigneur mais également la prétention des églises. L’Etat apparait à la période du 16e siècle

A-/ Aspect historiques :

Les constitutionnalismes expliquent l’Etat en 3 points :

• Centration du pouvoir

• Institution du pouvoir

• La sécularisation du pouvoir et laïcité du pouvoir

 le pouvoir au moyen âge : du point de vue juridique féodal c’est un monde détériorait et inégal, les grands seigneurs sont au sommet de certains endroits et ont le pouvoir morcèle

Exemple : une ville à l’autre il n’y avait pas les mêmes droits

 Le monarque acquiert une légitimité avec des alliances, des mariages… le roi s’impose au dessus des autres et gagne en autorité, il s’affirme au dessus des autres seigneurs. cette autorité concentre le pouvoir mais il faut légitimer ce pouvoir soit par la force ou de façon plus durable il fallait fonder cette autorité sur la légitimité le roi n’est pas la source de tous ses pouvoir mais c’est le médiateur exclusif et la source divine du pouvoir. Quant une autorité est légitimez de manière indépendante de l’église le monarque peut alors concentrer ses droits et pouvoir c’est a partir de ce moment que le pouvoir peut commencer à avoir un fondement autre que le droit divin.

 Appropriation du pouvoir : Le seigneur est supérieur aux autres il à des droits spéciaux. C’est ce qu’on appelle droit prérogative. C’est un terme de droit constitutionnel il peut avoir son mot à dire sur la succession de vaisseaux alors qu’il s’agit d’histoire de famille. c’est donc une prérogative seul le souverain peut s’opposer. cette prérogative est une justification d’un bien public. Il y a une finalité qui justifie la monopolisation du pouvoir au profit du souverain

 Institutionnalisation du pouvoir : Apparait l’osque le pouvoir est orienter vers , le pouvoir s’institutionnalisme et donc l’Etat apparait c’est a se moment ou le pouvoir se dissocie de son précurseur, auteur. le pouvoir s’institutionnalise. Exemple : le roi a 2 corps : naturel et politique en effa il est politique car comme l’explique et le dit E.KANTOROWICZ : « ce corps politique est un corps ni vu, ni toucher constituant en société politique et gouvernement pour la direction du peuple et le pouvoir devient impersonnel et le pouvoir devient donc une fonction » « le premier est mortel et naturel, le second surnaturel et immortel. Parce qu'il est naturellement un homme mortel, le roi souffre, doute, se trompe parfois : il n'est ni infaillible, ni intouchable, et en aucune manière l'ombre de Dieu sur Terre comme le souverain peut l'être en régime théocratique. Mais dans ce corps mortel du roi vient se loger le corps immortel du royaume que le roi transmet à son successeur. » Telle est la fiction théologico-politique qui fonde le consentement à l'État : elle ne tient nullement à la transcendance, mais à la certitude d'une continuité souveraine de l'institution politique.

L’Etat apparait au 15e s, signifie ce qui tient debout en latin « status » avant cela on parlait de république. L’unification

Du pouvoir devient un territoire indivisible donc la république est indivisible

Indivisible : renvoie a la souveraineté.

B-/ La souveraineté : aspect théorique

• Qu’est ce que c’est la souveraineté ?

La souveraineté nationale caractérise l'indépendance de l'Etat-nation par rapport à d'autres Etats ou à des instances internationales, hormis pour les autorités que cet état a librement accepté de céder (Cf. fédéralisme).La souveraineté a été définie par Jean Bodin (1530-1596) dans son traité "Les Six livres de La République" comme un attribut essentiel de l'État : "La souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle d'une République."

Aucun pouvoir n'est supérieur à la puissance souveraine qui ne peut être anéantie, mais elle n'est pas sans limite (s'exerce sur le domaine public et non privé). Pour Jean-Jacques Rousseau, le peuple est le seul détenteur légitime de la souveraineté.

La souveraineté peut être détenue par :

Dieu ou ses prêtres (théocratie)

Une seule personne (monarchie),

Un groupe de personnes (oligarchie),

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