Le constitutionnalisme Et la démocratie

Le constitutionnalisme est une théorie du droit qui considère que le pouvoir souverain et les droits fondamentaux doivent être garantis par une Constitution écrite. Cette théorie se fonde sur la suprématie accordée à la Constitution dans la hiérarchie des normes établit par Hans Kelsen.

De nos jours, on se trouve en présence d’une démocratie constitutionnelle c'est-à-dire basée sur le respect d’une constitution, où le pouvoir appartient au peuple (plus particulièrement à ses représentants élus au suffrage universel (ex : les députés en France)) sans qu’il n’y ait aucune distinction dues à au sexe, la race, les origines ou autre forme de discrimination.

Dès lors on peut se demander si la démocratie et le constitutionnalisme doivent « coexister » pour apporter une structure favorable à un Etat ?

C’est le cas dans certains états où la démocratie et le constitutionnalisme sont en parfaite comptabilité (exemple : France) (I) alors que dans d’autre état il n’y a pas de constitution écrite donc pas de constitutionnalisme or il ya bien une démocratie (ex : Le Royaume-Unis) (II).

I) Le constitutionnalisme et la démocratie : une parfaite harmonie

A) Les origines de la Constitution et de la démocratie

La révolution française (contexte historique)

Démocratie : 1848 à nos jours

B) La constitution : l’élément fondateur d’une démocratie

-Kelsen

-normes primaires / secondaires

-le contrôle de constitutionnalité : Conseil Constitutionnel

-Les différentes constitutions

II) La démocratie sans constitutionnalisme

A) Un modèle unique en Europe : Le Royaume-Unis

Pas de constitution écrite : coutume

Comparaison avec le modèle Français : attribution des rôles (Président / Reine , les gouvernements…)

B) L’absence de Norme supérieur

Le contrôle de Constitutionnalité

La tendance au changement du modèle anglais à une démocratie (ex : Ecosse)

La justice anglaise

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