Le constitutionnalisme moderne

DISSERTATION :

introduction :

         Weber définit l’État comme  une puissance insurmontable

        L'Etat : constitue une entité politique ou administrative idéalement autonome , souveraine dans les limites qui lui sont reconnue internationalement par les autres Etats. C'est aussi le support du pouvoir politique. Il est souverain sur un territoire dans des part de population à laquelle il accorde des droits comme citoyenneté mais doit aussi assumer des devoirs tel que le respect des lois, payer les impôts... . On ne peut définir l’État sur ses finalités. Mais la seule chose qui fait l’État c'est le monopole de la violence physique légitime. L'Etat Souverain détient l'autorité suprême.  il y a un lien entre constitution et Etat. la constitution est conçue comme le statut de l’Etat. Elle permet d’instituer et de créer la communauté politique, créer un corps politique unifié et surtout elle permet de l’organiser. Cette idée transparait dans les écrits de Hobbes et de Rousseau. La constitution écrite va organiser et limiter le pouvoir souverain.  La suprématie de la constitution, désigne une limitation du pouvoir mais aussi un instrument du gouvernement. Il existe une tension autour du caractère souverain de l’État et qui cependant garantis des liberté public. Ça pose en substance la question de la légitimité du pouvoir. `Se donner une Constitution c’est admettre que le pouvoir n’est pas illimité, ses détenteurs, peuple et gouvernants, acceptent de lui fixer des limites. L’idée de limitationdu pouvoir est à l’origine de l’élaboration des Constitutions. le constitutionnalisme est une doctrine constitutionnelle qui permet à la fois d’organiser le pouvoir et de limiter l’exercice du pouvoir souverain en vue d’un idéal, la séparation des pouvoirs est une technique du constitutionnalisme. Le constitutionnalisme est  projet politique dans un état qui garantit la séparation des pouvoir. deux doctrine vont s’opposer  la doctrine souverainiste ou absolutiste , cette doctrine est contre limitation du pouvoir souverain. Qui va s'opposer à l'école constitutionnaliste qui revisite idéal du gouvernement des lois pour postuler qu’il faut limiter le pouvoir souverain au sein d’un Etat.

La question est alors de savoir comment concilier ces deux doctrine, comment conserver l'unicité du pouvoir souverain tout en limitant son pouvoir ?

Ì.

A. la création d'un corps politique unifié par la Constitution

l'etat tel qu'on le connait aujourd'hui va exister  a partir du XVIème siècle , comme puissance coercitive, cad après les guerres de religion. Avant ça au MA le propre roi de france avait souvent moins de pouvoir que ces vassaux.  La construction du pouvoir etatique s'est fait sur plusieurs siècle et va s'affirmer grace ntm à des penseur comme bodin. . Cependant la souveraineté selon bodin est absolue, perpetuelle ne dépend pas de la volonté du peuple, mais n'est pas illimité, le souverain peut pas oublier certains devoir qui incarne le respect des droit naturels et des droits de dieux

HOBBES : qui arrive plus tard, va introduire l'idée que le gouvernement politique se base sur une idée de contrat social. La philosophie politiuqe va s'encrer dans cette dynamique

Conception instrumentale de l’Etat, permet de garantir la sureté des individus.

Conception nouvelle du pouvoir politique, le conçoit comme un pouvoir légitime. . il est positiviste, pour lui le pouvoir souverain, l’Etat émane de la volonté des individus. i il par du principe qu'il y a dans l'etat de nature un principe de l'auto conservation, il n'y a pas de possibilité de justice, et pour faire société il faut qu'une autorité pose la puissance coercitive. Cette force coercitive est ce qu'il apelle le léviathan et est incarné par le roi. Ce souverain ne peut etre ni contesté ni déchu. hommes qui décident de s’unir pour créer un Etat qui va permettre de garantir la paix civile.

Rousseau : il pense le pouvoir comme étant absolu. Le contrat social permet de faire émerger une libéralité politique pour défendre la sureté des citoyens. unicité du pouvoir politique auquel réfléchi Hobbes. unité du pouvoir / caractère illimité - absolu du pouvoir souverain.

Rousseau a une conception organique de la C, permet de créer communauté politique. il se demande comment on va garantir l’unité du pouvoir politique. Pour Rousseau, l’unité des membre, les citoyens nés d’une obligation qui les lie entre eux.

B. la constituion : un outil pour organiser le pouvoir

Notion de constitution  un instrument du gouvernement. La constitution est  un instrument du gouvernement. C’est un texte qui génère, créer le pouvoir. On le voit car  dans les textes des constitutions, au-delà de l’énumération des libertés publiques, des habilitations sont faites (tel organe de la constitution à tel pouvoir). Elle créer donc du pouvoir, elle donne du pouvoir

Le but de la constitution  est alors non pas seulement de garantir des libertés, des lois mais aussi de mettre en place des institutions du gouvernement qui font des choix face aux problèmes sociaux, politiques, économiques. Objectif : mettre en place un gouvernement, lui donner des pouvoirs.

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