La codification

                                                Dissertation :

Introduction :

        « Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil ». Napoléon Bonaparte. C’est avec ses mots que l’on connait l’origine de ce code civil (qui à l’époque de Napoléon Bonaparte prit le nom de code Napoléon) qui régit une partie de notre juridiction. Nombreux sont les codes qui furent leur apparition après ce dernier. Cette codification c’est l'action qui consiste à regrouper, à consolider et à structurer en un seul recueil, appelé code, des éléments épars de normes juridiques existantes concernant une matière ou un domaine donné. Cette codification apporte elle ou non une certaine sécurité juridique qui est un principe du droit qui a pour objectif de protéger les citoyens contre les effets secondaires négatifs du droit, en particulier les incohérences ou la complexité des lois et règlements, ou leurs changements trop fréquents. Cette codification eu sa première appariation en France an l’an 1804 par Napoléon Bonaparte qui fut une révolution et apporta nombre d’atout à notre société comme celui qui rendit le droit à la portée de tous et encore d’autres atouts. Ces codes qui ont fait leur apparition ont soulevés beaucoup de questions et ont permis de mettre l’accent sur plusieurs intérêts comme l’implication sociale.

On observe une amélioration depuis la codification qui a su instauré une sécurité juridique mais nous invite à nous demander si la codification constitue un élément suffisant pour la sécurité juridique ?

Pour traité du sujet de la codification et ses apports à la société, il conviendra de montrer l’influence qu’a eu celle-ci sur le peuple (I) et par la suite observer si cette codification est suffisante et si d’autre moyen peuvent affirmer la sécurité juridique(II).

1. L’influence des règles non écrites sur le peuple.

La loi est variée dans la domaine de notre juridiction et nécessite plusieurs catégories pour pouvoir la distinguer(A). Cette distinction est aussi bénéfique pour les juristes que pour le peuple qui lui doit aussi pouvoir avoir accès à ce droit (B).

1. Une organisation efficace : Des lois établies dans différents codes.

Dans un premier temps nous pouvons affirmer que le volume de la loi est très important, ce qui fait même débat aujourd’hui. Cependant cette quantité de loi doit être classée afin de pouvoir suivre un raisonnement logique et ne pas se perdre dans les différentes catégories de loi. C’est dans ce cas précis que la codification fait son apparition. La première codification depuis la révolution de 1789 fut faites par napoléon Bonaparte en 1804. Cette codification donna naissance au Code civil qui d’année en année subit des changements et est mis à jour. Ce fut le premier code parmi tant d’autres. Ce projet du code civil regroupe l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes de nationalité française, celui des biens et celui des relations entre les personnes privées. Il est aujourd'hui le fondement du droit civil des Français. Ce code civil est donc le résultat d’une codification regroupant des lois d‘une certaine catégorie. Nous pouvons en déduire que d’autres catégorie vont voir le jour. Le droit va se complexifier mais va aussi gagner en précision. De ce fait beaucoup d’autres codes vont voir le jour comme par exemple l’un des plus connu le code du travail qui fut publié en 1910 qui lui regroupe la plupart des textes législatifs et réglementaires applicables en matière de droit du travail, et qui concerne essentiellement les salariés sous contrat de travail de droit privé, les salariés du secteur public étant généralement soumis à des statuts particuliers. Ces codes ont pour objectifs de bien séparé les domaines afin de simplifier aussi la recherche d’information concernant les droits du peuples ou d’autre entité juridique. C’est nombreux codes ont permis de prendre en connaissance l’importance du droit pour le peuple et qui ont su d’approprier celui-ci.

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