La codification

Il est vrai que Maurice Barres a dit : « Un état d'esprit, non des lois, voilà ce que réclame le monde ; une réforme mentale plus qu'une réforme matérielle. Il ne faut pas rêver d'installer les hommes dans une règle qui leur impose le bonheur, mais de leur suggérer un état d'esprit qui comporte le bonheur. », mais il est evident qu’on ne peux pas laisser un etat sans reformes, sans regles ecrites dans un code et donc sans la codification. Qu’est-ce que la codifcation ? C’est la question a laquelle repond Jean RAY, docteur en Droit, conseiller juridique, docteur en lettres et ancien eleve de l’Ecole normale superieure, agrege de philosophie. Ce dernier vise a illustrer dans cet extrait de son ouvrage, Essai sur la lecture logique du code civil francais, les caracteristiques de la codification ainsi que son essor. Pour lui, ce qui caracterise une codification, c’est l’idee « d’un groupement systematique et d’un traitement d’ensemble de certaines matieres. » Son ouvrage date de 1924, periode durant laquelle le code civil avait commence a perdre de son ampleur, periode dans laquelle la jurisprudence venait remplacer le culte du code civil. Le code civil était déjà age de 120 ans et donc presentait des lacunes par rapport a l’epoque. Ce texte nous montre l’aspect de la codification devenue un entassement de masse sans montrer les caracteres du code civil. Il s’agit donc d’une codification-compilation. Dans ce qui suit, nous allons commencer par parler de l’essence de la codification pour parler plus tard de l’essor de la codification.

I- L’essence de la codification

Selon Jean RAY, la codification est un groupement systematique et un traitement d’ensemble comme il a déjà été cite dans l’introduction. Il s’agit d’un art et c’est cette codofication qui a été consacree par le code civil mais cette conception est limite a des codifications contemporaines.

Jean RAY a ecrit : « Le code civil est redige et fixe » mais ce n’est pas pour cela que le code s’oppose aux coutumes. Pour l’auteur, il y’a autre chose qui fait la specifite du code et c’est sa fodamentalite. Un code civil a été redige et fixe mais ce caractere est insuffisant pour decrire un code. En effet, les coutumes sont elles aussi redigees et fixees mais cela n’en fait pas d’elles un code car il manquera la systematisation et la coherence et ceci est le caractere fondamentale du code civil. L’auteur parle aussi de groupement systematique d’ensemblequi ne forme qu’une seule loi. Le code n’est pas un livre qui groupe des textes venus d’ici et de la . Il ne s’agit pas d’une codification-compilation ici, il s’agit d’un expose coherent, systematique des lois. Dans les codifications les plus recentes il s’agit essentiellement de la codification compilation. Il s’agit d’une codification administrative et materielle qui est un groupe de texte qui forment entre elles un code coherent. Ce type de codification est bien loin d’etre complementaire a celui presente par Jen Ray dans son texte. Malgres des avantages de cette codification-compilation , cette derniere aura plusieurs inconvenients. En effet, elle efface la marque du temps, l’empreinte des hommes ainsi que le souvenir des circonstances. Mais des codifications sont envisagees, dont deux projets : une recodification du code civil et la codification

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