L'identification de la règle de droit

Cour Magistraux: Introduction Au Droit.

Introduction:

Quand on étudie le droit, cela revient à étudier à la fois les règles qui vont gouverner les relations entre les personnes,également les relations entre les personnes et les choses.

Le droit c’est pas simplement le fait pour une personne de commettre une infraction, d’être arrêter par la police et d’être juger pour cette infraction cela est le droit pénale.

Le droit vient s’appliquer à des activités humaines quelles soient conflictuelles ou non.

Le droit s’applique autant à des personnes privées que les personnes publiques (nous et la fac par exemple), et enfin entre deux personnes publique, les relations sont encadrer, il y a des règles de conduite a suivre.

Le contrat est un élément juridique, mais le droit n’est pas que du contrat, il va naître par d’autre situation juridique,le contrat recouvre des formes très diversifier, particulière.

Un contrat n’est pas forcément écrit. (l’achat du baguette de pain en échange d’un prix, est le contrat passer entre un client et la boulangère). Cette actes verbale, anodin et un acte juridique important.

Le droit est omniprésent sous des formes diverses, le droit est important dans la mesure ou c’est un facteur de sécurité, car il est la pour nous protéger avant tout notamment d’un certain nombre de violence, et contre la loi du plus fort, si il n’y avait pas le droit nos relation serait celle du plus fort.

«La raison du plus fort et toujours la meilleure» La fontaine.

Le droit c’est un outil polyvalent et complexe, il ne peut pas se résumer simplement à des connaissance et à une application mécanique de ces connaissances.

Le droit nécessite réflexion dans son application et résonnement, il faut trouver la bonne règle de droit et la manière de l’appliquer de la meilleure façons, il faut évaluer la situation car selon celle ci la règle de droit ne sera pas la même, ainsi que le responsable.  

Le droit est une discipline évolutive, le droit tel qu’il est aujourd’hui n’est pas le même qu’il y à dix ans. Le droit change constamment.C’est une nécessité, car nos société évolues.

Le droit de la famille à fortement changé en 200ans.

Exemple: Mariage entre homme et femme et leurs enfant avaient pour parent les nom écrit              sur l’acte de mariage il y à 200ans.

Le droit à évoluer car notre système politique à fortement évoluer depuis la révolution. Avant un roi avait toute puissance est décider seule des règles, à partir de la révolution on part de l’idée que le droit en récurrence la loi doit être produite, écrite, votée par une assemblée.

Le droit tel qu’il est dans sa conception à fortement changé.

Le droit est nécessaire parce qu’il vient encadrer les relations entres les personnes et entre les chose. Le droit a pour vocation aujourd’hui d’assurer le bien vivre ensemble.

Conclusion: Le droit est donc une discipline à part entière, les personnes qui travail dans le domaine juridique, du droit, ne doivent pas simplement connaître les règles de droit, ils doivent maîtriser le vocabulaire spécifique du droit, les concept qui y sont rattachés, une méthodologie particulière, le raisonnement juridique.Le but de ce cour est de commencer à maîtriser certain concept de droit. Le droit entretient des relations avec les autres disciplines. La science politique nourrit des liens avec le droit mais pas seulement les économiste travaille même avec le droit ils vont chercher l’efficacité du droit. On va catégoriser certaine fonction du droit.

Partie 1: Le droit objectif.

Droit: Le doit peut se définir comme l’ensemble des règles de conduites qui dans un groupe sociale gouverne les relations entre les personnes et qui s’imposent à eux au besoin par la contrainte étatique.

Chapitre 1: L’identification de la règle de droit.

Section 1: Les caractéristique de la règle de droit.

1- La caractère général est abstrait de la règle de droit.

L’article 1240 du Code civile prévoit «Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.». Cette article est le principe général de la responsabilité civils. On constate à lecture de cette article, le caractère générale de cette disposition, parce qu’elle ne s’adresse à personne, en réalité le législateur il décide à l’avance qu’une situation qu’il définit devra être trancher de tel ou tel manière autrement dit il n’identifie pas les personnes, mais dès lors qu’on se retrouve dans la situation ou l’on crée un dommage on doit le réparer. Le législateur va utiliser des termes généraux, comme chacun, toute personne, terme suffisamment large pour viser aucune personne directement. La règles générale ne règle pas des cas identifier mais des situation. Cela découle d’un principe acquis à la révolution Française posé à l’article 6 de la déclaration du droit de l’Homme et du citoyen qui pose « la loi doit être la même pour tous». Dès lors que l’un de nous se retrouve dans une situation intégrer dans une règle de droit sont tous traité de la même manière.

Pour autant attention, parce que ce principe n’est pas absolu, il peut arriver que des règles de droit vise qu’un groupe limité de personne, il existe même un texte qui ne vise qu’une personne, c’est la constitution, à son article 8 prévoit «le président de la république nomme le premier ministre» c’est une règle de droit parce qu’elle conserve toujours son degré de généralité et d’abstraction, car cette article 8 même si aujourd’hui il ne s’applique qu’à Macron pour autant cette article 8 ne vise pas Macron mais toute les personnes qui accèdent a cette fonction. Le degré d’abstraction reste présent car on vise une catégorie de personne. Ce caractère générale et abstrait implique que le règle de droit soit une règle impersonnelle, elle ne vise donc pas des personnes nommément , mais des personnes de manière large, une catégorie que l’on appel les sujet de droit.

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