Introduction à l'histoire du Droit

Introduction historique du Droit :

Cette intro a comme objectif « d'éclairer le droit par l'histoire, mais également éclairer l'histoire par le droit » Montesquieu. Elle tente de ns rendre compte de la notion de droit, à la fois dans le temps et dans l'espace, en précisant des éléments de définitions.

◦ La 1st vertu est de montrer la relativité des phénomènes juridiques bc comme pr l’anthropologie, l'hist du droit ns montre que le droit varie à la fois selon les cultures, les États et les civilisations. Cette approche comparatiste permet d'éviter de placer le droit en modèle absolu. Le droit change, il n'est pas une donnée immuable.

◦ La 2nd vertu est de ns montrer l'héritage dont notre droit actuel est le porteur. Il porte l'empreinte des siècles, et la connaissance juridique devrait permettre aux juristes actuels d'accompagner les changements. Le droit français connaît des turbulences, face à ces changements l'histoire du droit permet de remettre cela dans une perspective de longue durée.

◦ Le droit subit également de multiples influences, à savoir que la politiq, la relig°, la morale, l'économie, autrement dit les faits sociaux sont autant de facteurs qui contribuent à former le droit dans une société donnée. Paradoxalement, le droit est lié au contexte extra-juridique. Deux attitudes sont possibles ; pendant longtemps et encore maintenant, certaines civilisat° ce sont organisées sans faire la différence entre droit, morale et relig°. Le mérite de la civilisat° romaine est d'avoir réussie à isoler le droit, Rome a établi les frontières du droit, elle a constitué le droit en disciplines scientifiques. Elle ns a légué un modèle de système juridique.

Après la chute de l'empire romain, l'Europe occidentale va connaître une forte période de déclin, srtt en matière juridique. On verra apparaître au déb du M-Â, une sorte de pluralisme juridique, à savoir que à la fois le christianisme, les envasions barbares, etc formeront des sous-ensembles juridiques.

A partir du XIIème s, l'occident va connaître une période de réveil dans ts les domaines, là aussi le droit va bénéficier de cette reprise intellectuelle. En effet, on va redécouvrir les textes romains, les textes canoniques vont ê rassemblés et à cette époque du M-Â, le droit romain + le droit canonique vont véritablement devenir l'objet d'études scientifiques. C'est donc au M-Â qu'une science du droit va apparaître. Ce renouveau du droit permettra la construction juridique et politique de l’État au M-Â.

En parallèle, on verra que la France affirmera des droits propres grâce aux coutumes.

Par la suite, entre le XVI et le XVIIIème s dans le cadre de la Monarchie absolue, le pays va mettre en place un ordre juridique spécial.

La format° de ce droit national va trouver son aboutissement dans le phénomène des codifications Napoléoniennes.

Il existe un héritage commun ; faire le lien entre le passé et le présent est indispensable pr mieux comprendre les racines, les enjeux et les solut° qui ont été retenus pas des juristes au cours des époques.

I/ Passé et présent du Droit :

Pour saisir la portée du droit, l'évolution de ses règles juridiques est utile aux juristes contemporains. Le droit ne se limite pas à la seule règle de droit positif. Illustrer le droit par l'histoire permet de mieux comprendre la place et le rôle des acteurs, la diversité des normes et leur évolution.

A) Une science du Droit :

Depuis longtemps, juristes et philosophes ont cherché à saisir la notion de droit. Celui-ci a fait l'objet d'études et de théories juridiques, on peut donc dire qu'il est apparu une science du droit. Encore today, essayer de définir le droit est encore un défi, à savoir qu'il n'existe pas de définition unique du droit. Ordinairement les étudiants en droit connaissent 2 grandes définition du droit :

D'un côté, le d objectif que l'on peut définir comme l'ensemble des règles qui régissent la vie en société, règles sanctionnées par l’État.

Puis, le d subjectif que l'on peut définir comme le pouvoir attribué à une personne dans son intérêt et qui lui permet de disposer d'une chose, d'une valeur ou d'exiger d'autrui une prestation. A cette notion de d sont svt rapprochés les termes de règles et normes juridiq.

On parlera par exemple de règle de Droit, elle a comme caractère d'ê générale et impersonnelle, permanente et stable. Obligatoire, son non-respect appelle une sanct°. Tte loi est une règle de droit, mais il existe des règles de d en dehors de la loi.

Si l'on regarde ds le passé on s’aperçoit que les contours du d ont d'abord été précisés vis à vis de la religion puis de la morale. Au départ, il a existé et existe encore des sociétés où un lien étroit existe entre la religion et le d. Au cours des siècles on a assisté à une laïcisation du droit, il a pris son indépendance par rapport à la religion. Ce processus de dév du d en dehors de la relig° a eu pr conséquence l'apparition d'une science du droit. Le d doit ê aussi distingué de la morale, en dehors de ces q° de morale, il doit permettre d'organiser et d'assurer des relations sociales paisibles. Même si le d n'est pas la morale, le respect des règles juridiques est obligatoire, et en cas d'inobservation on s'expose à des sanctions. Il faut ajouter que très tôt, la définition du d a intéressé les juristes et les philosophes.

• On doit l'une des 1st définition du d à un juriste romain, Celse, qui l'a défini comme « L'association du bien commun et de l'équité. ». Un autre juriste, Ulpien, définit le d comme « La volonté de rendre à chacun ce qu'il lui est du. ». Ds un ouvrage du nom de Digeste, on définit la science du d comme « La science du juste et de l'injuste. ».

Après la formation d'une science du d à l'époque romaine, on assistera au M-Â à la format° de droits « supra-nationaux » bc à cette époque le d romain et le d canonique (de l'église) vont ê qualifiés de d universels. Avant même l'élaboration de droits spécifiques nationaux ou d'un droit européen, il existait des racines communes.

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