Introduction aux Institutions Européennes

Institutions européennes

1. Leçon 1 : Mythes & fantasmes européens (ainsi que du Droit des institutions !)

Règle d’Or n°01 : « L’Europe, ce n’est pas les autres » !

1. Section 1 : Du Droit Institutionnel de l’Union Européenne : modalités académiques

1. Paragraphe 1 : Quelle sera l’organisation matérielle des cours ?
2. Paragraphe 2 : De l’organisation scientifique du Semestre

Passé (1ère partie) / Présent (2e partie) / Futur de l'UE (3e partie)

1. Paragraphe 3 : Des préjugés … à l’Étude du Droit (institutionnel de l’Union Européenne)

En 1839, Foucart (professeur de droit) disait « l'étude du droit paraît à bien des gens une étude sèche et ingrate qui consiste à se charger la mémoire d'une foule de dispositions, ne demandons pas au droit ce qu'il n'est pas dans sa nature de donner. Sachant trouver l'intérêt véritable qu'il renferme, l'intérêt n'est connu seulement que des esprits à vue étroite ».

1. Section 2 : Du Droit Institutionnel : modalités scientifiques

1. Paragraphe 1 : Un droit institutionnel ?

Les personnes publiques ont des administrations. Mais les personnes privées ont aussi une administration. La différence entre une administration publique et une privée, celle privée est qu'elle a seulement été fixée par les intérêts privés des patrons. Alors que l'administration publique ne se bat pour son intérêt à elle mais pour l'intérêt général, de tous. Une institution est une création, une mise en place. Elle peut alors avoir une compétence unique ou des compétences générales, être plus ou moins importante.

1. Paragraphe 2 : Actualité(s) du Droit Institutionnel de l’Union Européenne

L'UE a été présente dans l'actualité migratoire, le bréxit etc. La présidence de l'UE est tournante, actuellement c'est la Bulgarie, elle tourne tous les 6 mois. Néanmoins, parallèlement à ce pays moteur, il existe une personne qui incarne la présidence du conseil européen : Donald Tusk ; le président de la commission : Jean-Claude Junker ; président du parlement européen : Tajani.

Actualités en cours : Brexit, crise catalane, Turquie, élections italiennes du 4 mars, lancement d'une convention démocratique pour l'avenir de l'Europe (par Macron) dans les mois à venir.

1. Paragraphe 3 : Conseils méthodologiques

1. Section 3 : … de l’Union Européenne : mythes & fantasmes européens

1. Paragraphe 1 : De la matière académique « Droit Institutionnel de l'Union Européenne »

Droit institutionnel ≠ Institution. Droit institutionnel de l'UE ≠ Droit institutionnel européen.

UE créée en 1957 à Rome. → avant l'UE des 28, il existait 3 communautés : la CEE, CECA, CEEA ou Euratom. Pendant les années 90, les 3 communautés ont fusionné en une union européenne. Cette UE a à la tête de son conseil européen les 28 chefs d’État et de gouvernements de chaque pays. C'est aux institutions de l'UE (dont le Conseil Européen) auxquelles on va s'intéresser. Parallèlement, il existe un Conseil de l'Europe qui lui est différent du Conseil européen. Ce Conseil de l'Europe est 47 États et essentiellement la Convention Européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales.

1. Paragraphe 2 : Du Liban à Toulouse ? Au service des mythes européens

Ce rapport est mythologique. Le mythe fondateur de l'Europe est la fille du roi de Tyr et cette dernière s'appelait Europe. Sur une plage de Sidon (Liban), elle rencontre Zeus qui tombe amoureux d'elle. Il veut emmener Europe mais il est certain qu'elle ne voudra pas, elle se métamorphose en taureau et Europe chevauche Zeus. Il s'envole et l'emmène sur l'île voisine : Chypre, puis la Crète : c'est l'enlèvement d'Europe. Jean Cocteau en a fait un timbre, l'image repose sur la phrase suivante : « Nous croyons en l'Europe. » Dans les années 60, les pays européens ont cherché à mettre en avant l'idéal européen. À la sortie de l'UE, on voulait faire une union politique en faisant appel à des symboles, des artistes parmi Jean Cocteau.

1. Paragraphe 3 : Nous sommes l’Europe !

L'Europe ça n'est pas les autres, c'est nous. Il faut stopper les fantasmes selon lesquels l'Europe serait les autres, les institutions, les bureaucrates. Nous ne subissons pas l'Europe, on ne nous impose pas l'Europe, c'est nous qui avons décidé l'Europe, elle est à notre image. Ce sont nos représentants qui font l'Europe en bien ou en mal. Le président de la RF c'est nous. Ce qu'il y a de mauvais, c'est de notre faute, ce qu'il y a de bon c'est grâce à nous. Nous avons voulu l'Europe. On peut faire des reproches à l'Europe, la rendre meilleure mais c'est à nous de le faire.

Le lieu du jour : Sidon (Liban) – « la » plage !

La jurisprudence du jour : CJCE, 31 mars 1971, AETR (C-22/70)

L’« homme » du jour : Jean COCTEAU (1889-1963)

1. Leçon 2 : Globalisation, Intégration(s) & Européanisations du Droit français

Règle d’Or n°02 : L’Union Européenne : un « processus de soumission librement consenti »

Pr. Laëtitia GUILLOUD-COLLIAT (in L’action normative de l’Union Européenne ; 2014).

1. Section 1 : Des mouvements de globalisation(s) du Droit

Ces mouvements de globalisation, on les retrouve partout dans le monde et ils touchent toutes les sections du droit. Le droit de l'UE est une des incarnations de ces différents mouvements.

1. Paragraphe 1 : Une perte des repères

L'auteur Sabino Cassese, professeur de droit public italien, a été juge à la Cour Constitutionnelle italienne : il explique que l’État est mort. Selon lui, l’État tel qu'on le connaissait autrefois, tel qu'on l'a appris au S1, cet État classique est mort, n'existe plus. Ça ne signifie seulement que la vision que nous avions de l’État a changé. L’État tel qu'il était autrefois n'est plus tel qu'il est aujourd'hui. Ce que pouvait faire l’État autrefois, il ne le peut plus car il y a une perte des repères et des phénomènes de mondialisation, de globalisation, d'internationalisation et d'européanisation. L’État classique est dépassé. Autrefois, on pouvait croire qu'un État pouvait tout faire car la plupart des États avaient un pouvoir centralisateur fort et qu'ils étaient peu concurrencés. Depuis une trentaine d'années, l’État est dépassé, concurrencé, il se retrouve avec des acteurs, des organes, qui viennent prendre un pouvoir qui autrefois appartenait à l’État.

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