Introduction au droit et aux institutions

UFR ECONOMIE-GESTION

Licence 1

Année universitaire : 2016 - 2017

INTRODUCTION AU DROIT ET AUX INSTITUTIONS

Cours (1) du mardi 6 septembre 2016

Biblio :

 « Bernard Beignier » Introduction du droit

« Pascal deunier » Introduction général au droit

« Fabre maaignan » Introduction général au droit

« Olivier Gohin » Administration au droit

« Mainguy » Introduction général au droit

« Malin vaud » Introduction à l’étude du droit

« Miaille » Introduction critique au droit

« Terré » Introduction général au droit

Cour en ligne sur aes unité 2

Introduction :

Tous les aspects de notre quotidien sont en rapport avec le droit. Exemple, (les transports, les locaux, les produits consommés, …).

Plusieurs préjugés :

Préjugé 1 : Comme un procédé de sanction (police, prison, juge, …) le droit n’est pas que de la sanction c’est une toute petite partie du droit.

Préjugé 2 : On pense à la loi, la loi n’est qu’un des vecteurs du droit. Tous le droit n’est pas dans la loi.

Préjugé 3 : Avocats ou juges.

Préjugé 4 : Etudes de droit, ce n’est pas à apprendre par cœur les lois, elles sont dans des livres ou sur informatique.

Il faut connaitre entre droit objectif (DO) et le droit subjectif (DS)

DO : Le droit en général, c’est l’ensemble des règles de droit qui régissent ou organisent la vie en société. Le droit varie d’un état (Pays) à un autre. Il y’a plusieurs matière, droit civile, droit pénale, droit administrative, …

DS : Les prérogatives que le droit reconnait un individu ou un groupe d’individu, on peut les opposer les faire valoir vis-à-vis à l’égard des tiers. Cela permette d’exiger, ex : Le droit de propriété (téléphone, ordinateur, maison, terrain, ce qui nous appartiens), le droit de circuler, droit de vote, …  

Partie 1 : L’existence du droit

Il n’existe pas une seule définition du droit, elle dépend des auteurs, de leurs conceptions, de leurs visions du monde, de la société. Il n’y a aucune vraie définition du droit, on va se poser des questions mais on ne saura pas.

Elle est impossible pour 2 raisons :

1 : On ne peut pas englober toutes les facettes du droit dans une même définition.

2 : Une définition absolu une vraie définition, elle devrait permettre de tracer une ligne entre, morale, droit, religions, éthique ; cela est trop proche.

Traditionnellement le droit peut être défini comme un ensemble de règles de conduite assorti d’une sanction contraignante contenu essentiellement dans la loi. Elle est simplificatrice elle est donc critiquable, trop restrictive, elle n’est pas satisfaisante.

Le droit est un questionnement « ??? »

Droit : « on ne sait toujours pas ce que c’est » (Flaubert)

En 1989 Vedel, un grand juriste français. On lui demande de définir le droit : « voilà des semaines et même des mois que je sèche laborieusement sur la question pourtant si apparemment innocente.

Qu’est-ce que le droit ? 

Chapitre 1 : La définition du droit

Classiquement la règle de droit est l’instrument qui sert à aligner les comportements autour du modèle quel fixe, mais ce n’est pas propre. Au 20e siècles les auteurs ont utilisés le thermes « Normes ».

Norme juridique, règle de droit mais il comprend d’autres instruments, normes sociale (dire bonjour, arrivé à l’heure) normes religieuses, normes morales.

Qu’est ce qui les distingues ? On dit quelle prescrit les comportements (descendre dans un escalier, dire bonjour).

Le droit ne se manifeste pas que dans le conflit, le procès, au contraire il a pour but d’éviter d’avoir des accidents, régler les conflits. Et s’il y’a un conflit, le droit intervient donc dans ce cas. Le droit est indispensable à toutes sociétés humaines si on est plusieurs il faudra s’organiser, désigner un chef, ils doivent créer des règles.

« Mot en latin : UBI Societas IBI Jus (droit) ».

Les 1ères traces du droit en moins 1800 avant J-C c’est 1er code juridique, le code Hammourabi c’est le plus vieux code qu’on est jamais trouvé, il est situé aujourd’hui au Louvre, c’est une grande pierre. Comment on gère son esclave cela est écrit.

Section 1 : Caractéristiques du droit

Qu’est ce qui est spécifique dans le droit ?

Est cela n’est pas réellement spécifique.

1. Le juste ou la justice comme finalité, comme objectif de la règle du droit. Il y’a un lien entre les deux.

A : Un lien évident entre droit et justice.

Rechercher le juste, ce qui est juste, c’est rechercher le juste des finalités du droit.

Le droit les normes juridiques sont liés à la recherche de la justice.

Qu’est ce qui est juste ?  

Cela est très différent d’une société à une autre. On a tous un idéal de justice mais le contenu est différent. Ce sentiment de justice est variable.

On admet qu’il y’a 2 sens au mot « justice »

1er sens, un lien ce qui est positivement juste, c-a-d ce à quoi chacun peut prétendre (droit de vote), c’est donc réclamer sont du ce qu’on nous doit (je réclame justice).

2e sens, ce qui est idéalement juste, ce qui est conforme à l’équité, à la raison, à la morale, c’est une vertus un sentiment. Le sens idéal c’est une idée.

Aristote lui distinguait 2 types de justices : la justice commutative (JC) et la justice distributive (JD)

JC : rapport d’un individu à un individu c’est rétablir l’équilibre qui peut être perturbé par l’action ou l’inaction d’un individu.

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