Introduction aux institutions internationales

Institutions Internationales

INTRO :

        I] Définition

        I.I : Institution d-ê entendu au sens large. Dans le Voc jdique il est écris : désigne des réalités assez variés. Ce mot a deux facettes complémentaires :

La première : les institutions organes. Une institution est un organisme dont le statut et le fonctionnement sont régis par le droit. Ce sont des structures jdiques. Par ex, le Pment, la famille, une OI etc.

La deuxième : désigne les institutions mécanismes. C’est l’ens des principes et des règles jdique relative à une instituons organe ainsi qu’à ses rapports avec les autres institutions organes. Par ex, le droit de dissolution du Pment, le divorce, le droit de véto au Cons de sécu de l’ONU, le droit pour un Etat de se retirer d’une OI (BREXIT) etc.

Dans cette perspective, les I.I p-ê définies de la façon suivante : c’est l’ens formé par les acteurs institutionnels de la sté internat et par leur droit, cad celui qui leur est applicable en tant qu’acteur de la sté internat et le droit qui régis leur relation.

Pour affiner la définition on se pose la q° suivante :

Quels sont ces acteurs institutionnels de la vie internat ?

        Ils sont assez peu nombreux si on se place du point de vue des types d’acteurs. En effet, la qlté d’acteur institutionnel suppose la possession de la personnalité juridique internationale cad la possibilité d’ê titulaire de droit et d’oblig au plan international et donc la capacité juridique d’exercer ses dt et ses oblig.  

Or, seul les Etats (depuis tjr) et les OI (depuis 1949) possèdent la pslté jdique internat.

        Les acteurs de la sté internat contemporaine ne se réduisent pas à ces derniers. Ainsi du fait de leur activité, les ONG (Amnesty  Internat, médecin du monde etc) sont des acteurs de cette sté. De même pour les entreprises multinationales.

Mais ce ne sont pas des acteurs institutionnel car leur statut juridique ne relève pas du DI, il relève du droit interne de l’Etat auquel ils sont rattachés.

Pour affiner encore plus :

Le dt applicable aux acteurs institutionnels de la sté internat et à leur relation est un dt spécifique d’une nature particulière, il s’agit du DIPublic.

NB : il existe le DIPublic et le DIPrivé. Le DIPrivé régit les relations entre les personnes privées (individu ou sté) de nationalité différente. De plus il a des sources essentiellement internes. C’est le dt de chaque Etat qui prévoit comment se règle les relations pvé entre personnes de nationalité différentes. Donc ils y a DES DIPrivés.

        Le DIPublic se définit comme le dt élaboré en commun par les Etats ou bien directement par convention internationale (=traité) passées entre plusieurs Etats. Il est aussi élaboré indirectement par les Etats via les OI dans lesquels les Etats sont rpztés. Ce dt est donc conçu par les acteurs institutionnels de la sté internat. Il a pour objectif majeur la régulation juridique des rapports entre ces acteurs au sein de la sté internat.

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