Introduction au droit

Introduction

Le droit est l'art du bon il a une place importante dans autres société.

Définition de droit:

Le droit correspond à l'ensemble des règles qui régisse de homme en société c’est a dire les rapport sociale,il constitue donc un phénomène sociale.

Le droit est un corps de règles qui permet d'organiser une société, les relations des personne qui la composent.

il y a :

Le droit objectif et l'ensemble de règles (un corpus de règles).

Les droits subjectifs sont les prérogatives qui sont accorder au personne (sujet de droit) et qui sont garantie, ils sont sous le protection de l’autorité public.

Code pénal 1810 sous Napoléon

Code civil 1804 sous Napoléon

Code commerce 1807 sous Napoléon

Section 1 : Les grands domaines du droit

Droit privé (privatiste) et droit public (publiciste)

Le droit public organise l'état et ces rapport avec les particuliers tandis que le droit privé régie des relations entre individu.

A. Une différences d'objet

Le droit privé prend en considération les particulier et règlement les rapport qui s’établisse entre eux alors que le droit public vise à organiser l'état, les collectivité public et a régir leur actions(leur relation) avec les particuliers.

B. Une différence de finalité (objectif)

Le droit public a pour la finalité la recherche de la satisfaction de l’intérêt général et doit assurer exercer de la puissance public(les règles sont obligatoires).

Un caractère impératif, obligatoire on ne peut pas se soustraire au règles de droit public sous peine d’être poursuivie.

Le droit privé est une indication car elle régie des rapports entre particuliers.

On peut suivre c'est règles mais l'on peut aussi ne pas les suivre.

Juridiction de l'ordre judiciaire (droit privé): tribunal de grandes instante, prud'homme, cours d'appel...

Juridiction de l'ordre administratif (droit public): tribunal administratif, cours administrative d'appel, conseil d'état...

Droit internet et droit internationale

Droit interne sont les règles d'un état souverain, règles nationales.

Droit internationale est la source supranationale qui dépasse la nation.

Il est en deux partie :

-Le droit international public qui régi des relations entre les état et les organisation internationale(ONU...)

-Le droit international privé concerne toute les relations juridique

Droit substantiel et droit processuel

Dans un système juridique ou des droit subjectifs sont donné, il faut que chaque individu puisse les faire valoir en justice cela s’appelle le droit processuel (ensemble de règles de procédure applicable devant les tribaux).

Droit substantiel revois au droit subjectifs c'est le faite de posséder des droit (prérogatives)mais non que de sens que si n peut les faire valoir.

La différence est plutôt complémentairement.

Section 2 : Les branches du droit

Le droit constitutionnel (droit public)

L'objet de ce droit est la constitution, ce texte est le fondateur des états. ce droit relève du fonctionnement des pouvoirs publics, de l'organisation de l'état.

En France la constitution date de 1858, c'est la règles la plus importante.

Le droit civil (droit privé)

Le droit civil a pour bute les intérêts des individus. Il constitue l'ensemble des règles relatives a la personne envisage en elle même ou en rapport avec les autres. (droit commun)

Le droit administratif (droit public)

La satisfaction du l’intérêt général, il est impératif il s’impose a tout les individu. Ce droit a une particularité il est principalement jurisprudentielle (la lois joue un rôle secondaire en premier se sont les arrêts d'état).

Le droit pénal (droit privé) aussi appeler droit répressif

Le droit pénal est spéciale, il aurait pue être privé comme public. Une punition relevant de l'autorité public. Ce droit renvois au règles relative au comportement d'infraction.

Il y a trois type d'incrimination :

-les contraventions par le tribunal de police

-les délits par le tribunal correctionnel

-les crimes par le cours d'assise

Le droit social

Un reprend le droit du travail et droit de la sécurité sociale.

Le droit travail s'applique a toute relations entre employeur et employer et le droit de la sécurité sociale qui s'applique au relations entre la sécurité sociale et les particuliers.

Autres branches du droit

Le droit commercial traite des relations entre les commerçants ou/et les individus. (droit privé)

Le droit de la propriété intellectuelle, industrielle et littéraires qui protège les auteurs, les brevets...

PARTIE 1 : LA REGLES DE DROIT

Chapitre 1 : Les caractères de la règle de droit

Section 1 : La règle de droit est abstraite

La règles de droit est impersonnel

La

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