INTRODUCTION AUX INSTITUTIONS POLITIQUES

TD- INTRODUCTION AUX INSTITUTIONS POLITIQUES                                                               COMMENTAIRE DE TEXTE

SUJET: Analyser la souveraineté au travers des constitutions de la Révolution de 1791 à 1799.

-analyser l'efficacité, son role, son emplacement grace aux constitutions de la révolution de 1791 à 1799. Souverainete ft qu'il n'yai pas de roi mais c le peuple qui desormais dirige avc ds institutions.

"La Souveraineté est une, indivisible, inaliénable et imprescriptible. Elle appartient à la Nation ; aucune section du peuple, ni aucun individu, ne peut s'en attribuer l'exercice." D'après le titre III de l'article Premier de la Constitution de 1791.

 La souveraineté c'est le principe de l'autorité suprême. En matière de politique, la souveraineté est le droit absolu d'exercer une autorité (législative, judiciaire et/ou exécutive) sur une région, un pays ou sur un peuple.

 L'année 1789 est une année cruciale dans l'histoire de la France, car elle marque la fin de l'ancien régime et le passage de la monarchie absolue française à la monarchie constitutionelle, qu'a provoqué la Révolution Française. Le 3 septembre 1791 la première Constitution française était promulguée. Ces principes correspondent à la séparation des pouvoirs en 3 organes (législative, judiciaire/ exécutive), à une représentation de la nation par des assemblées (élues par le peuple), à un régime le plus souvent de nature parlementaire et au respect et à la garantie des droits de l'Homme. La Constitution du 3 septembre 1791 est définie comme une loi fondamentale de l'Etat, fixant son statut juridique, l'organisation des pouvoirs publics et les rapports qui s'établissent entre eux. La Constitution de 1791 marque la fin de l'Ancien Régime et de l'absolutisme royal. Les constituants ont été inspirés par la Révolution anglaise de 1688 qui a permis la mise en place progressive d'une monarchie parlementaire et par la Constitution américaine de 1787. La décision de l'élaboration de la Constitution est également due à la volonté de faire contrepoids au pouvoir souverain du roi par une assemblée représentative de la nation et à l'exigence de garantie des droits de l'Homme. Cette monarchie a fait le choix de la souveraineté nationale et elle est très originale car la séparation des pouvoirs de celle-ci est particulièrement stricte. Mais aussi, la mauvaise détermination du monarque et les divergences politiques auront raison sur cette monarchie constitutionnelle qui est fragile. En effet, se succèdent 4 constitutions de 1791 à 1799. Une constitution est un acte qui dans un État fixe l’organisation des pouvoirs politiques, prévoit comment ils sont désignés, quelles sont leurs compétences et quels rapports s’organisent.

C’est pourquoi nous pouvons nous demander si les constitutions de 1791, 1793, et de 1795 organisent la séparation des pouvoirs de la même façon.

Nous démontrerons d'abord La Constitution de 1791 , et ensuite que les applications des Constitutions de 1791, 1793 et 1795 semblent tout aussi différentes notamment au niveau de la séparation des pouvoirs.

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B)

TRANSITION la

II-

(CHAPEAU A ET B) la

A)

B)

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