INSTITUTIONS POLITIQUES NATIONALES ET LOCALES

INSTITUTIONS POLITIQUE COMPAREES: EUROPEENNES NATIONALES ET LOCALES

Introduction

Le système institutionnel français issu de la constitution du 4 octobre 1958 est un régime

parlementaire doté d'un chef de l'État directement élu par le peuple, ce qui a pour conséquence

que ce chef de l'État a une légitimité et une autorité très importante sur les autres organe du

pouvoir. Aujourd'hui c'est précisément cette autorité voir cette légitimité qui on fait dire à certains

auteurs que la cinquième république était devenu un régime semi-présidentiel.

Lorsque l'on parle de régime parlementaire il faut penser à faire la traditionnelle distinction entre

régime moniste et régime dualiste. Il s'agit donc de savoir en matière de régime parlementaire

premièrement si le gouvernement n'est responsable politiquement que devant le parlement il

s'agit ici donc d'un régime moniste. Ou deuxièmement si le gouvernement est responsable à la fois

devant le parlement et devant le chef de l'État dans ce cas la on est dans le cas d'un régime

parlementaire dualiste.

Concernant les institution, de tout temps il y eu des règles de société et peu à peu des règles très

organisées se sont substituées au rapport de force. Au départ l'organisation de la société, le statut

des institutions sont fixées par la coutume. Cela signifie qu'une constitution peu être coutumière

et donc ne pas être forcément écrite.

Ensuite des textes se sont rajoutés aux constitutions coutumières et la grande innovation des

constitutions écrites de la fin du 18e siècle, c'est que celles ci ont pour rôles de régler le statut des

institutions. Peu à peu ces constitutions vont prendre la place de la coutume.

Ces constitutions sont volontaristes, abstraites et générales. Elles ont donc été pensées pour

donner des solutions à l'ensemble de l'organisation étatique c'est à dire à tout les problèmes que

l'organisation et le fonctionnement du pouvoir étatique pourrait poser.

Ainsi donc aujourd'hui les constitutions et par la même tout ce qui touche aux institutions

répondent à 4 caractéristiques.

- Elles sont un symbole.

- Elles sont librement voulu c'est à dire que les citoyens et leur représentants y fixent les règles de

la vie en commun ainsi que les principes d'organisation du pouvoir.

- Elles sont la norme c'est à dire la loi suprême.

- Elles sont faites pour durée, elles vont s'imposer à très long terme aux citoyens et au pouvoir et il

est très dur d'en changer.

Apparemment il est plus facile à l'étranger de précisé le contenu du principe de constitutionnalité.

Dans la mesure où très souvent les textes constitutionnel sont beaucoup plus récent et qu'il

affirme eux même le principe de constitutionnalité en définissant assez clairement ses principaux

élément.

Le principe de constitutionnalité impose le respect de la constitution à un certain nombre de data

extérieur dont les actes législatif, les actes des autorités administratives et gouvernementales et

également les actes concernant les services juridictionnelle c'est à dire les décisions de justice.

Concernant les différent régime politique l'attention de trouve naturellement tourné vers les

régimes libéraux. Parmi les régimes libéraux ont a l'habitude de distinguer les régimes

parlementaire, le régime présidentiel et les régimes d'assemblée.

Les régimes parlementaire repose sur une séparation souple des pouvoirs et la Grande-Bretagne

appelé la mère du parlementarisme à influencé de nombreux pays comme le Canada, l'Australie,

La Nouvelle-Zélande,l'Inde...

La république fédérale quant a elle fait une approche particulière de ce parlementarisme.

Le régime présidentiel dont le porte parole dont le porte parole est le régime américain est

caractérisé par une séparation rigide des pouvoir. Mais cette vision est à modérer car la

constitution américaine est évolutive. En effet les modifications essentielles de la constitution

même si elle n'ont pas toujours entrainer des révision constitutionnel elles s'inscrivent dans le

projet initiale des fondateurs qui est d'assurer un équilibre des pouvoir fédéraux simplement par le

jeu des poids et des contre poids.

Le régime d'assemblée est un régime où le gouvernement est entièrement soumis au législatif.

En réalité dans les régimes libéraux se sont la liberté, le pluralisme, la place de l'individu dans la

société ainsi qu'une certaine conception du rôle de l'État qui sont des élément essentiels.

Pour résumé dans le régime parlementaire le gouvernement est responsable devant le parlement

c'est à dire qu'il doit avoir la confiance du parlement sans lui être

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