Histoire du droit

Histoire du droit 

Le droit est le produit de l'histoire. Nous les occidentaux, nous avons chercher a imposer nos droit a la terre entière parfois nous y sommes a peu près parvenu. Mais parfois avec des peuples qui ne partageaient pas notre histoire. La Chine est l'exemple même du pays qui s'est approprié les valeurs du monde blancs pour le surpasser. En d'autre terme notre droit est le produit de notre histoire.

Bibliographie : Formation et transformation du droit français, édition NEXIS NEXIS, 2015.

La France est une construction lente et multiséculaire qui a eu conscience d'elle même très tôt. Dans les pays occidentaux la langue de culture a toujours était le latin. Au 16°s la royauté française, impose la langue française dans la rédaction des actes de l'état civil. Abandon du latin car il y a un nationalisme linguistique (le latin est une langue universel, étrangère).

Quand les choses ont elles débutées ?

A dire vrai il faut distinguer la préhistoire de l'histoire, dire que notre histoire véritable ne commence réellement qu'avec Rome. , nos véritable ancêtre sont les Romains. Tandis que les autres ont vécu sont passer et sont mort sans laisser grand-chose.

La préhistoire du droit français, va nous amener des origines des ténèbres originels jusque vers l'an 1000, psitivement le droit français, a eu 3 géniteurs :

*La rencontre entre l'héritage Romain

*L'héritage chrétiens

*L'héritage germanique

La période gauloise n’intéresse pas la question, il n'avait aucun nom pour se dénommer collectivement car il n'avait pas conscience de former une collectivité, le premier a leur donner un nom était César. Aix en Provence est la première ville construite par les Romains qui appartiendra a l’hexagone. Ce n'est que plus tard que César va prendre la décision remarquable de conquérir les Gaules. Cette occupation de toute les Gaules n'aurait pas était possible s'ils avait eu une organisation. Il est extraordinaire de souligné que l’acculturation de ce pays à était immédiate et irréversible. Les peuples veulent changer beaucoup de choses mais pas les langues car c'est la seule chose qui les rattachent a leur pays. Avec la conquête Romaine, les gaulois ont abandonnés l'usage de leur langue. Il n'y a que les peuples qui n'ont pas conscience d’exister qui sont disposé a abandonner leur langue pour une autre. Ceci s'explqiue car les Gaulois ne sont que des envahisseurs qui occupe un espace déjà occuper, apparut vers 500 av JC. Les gaulois n’intéresse donc pas véritablement notre histoire. Les romains n'ont jamais distingué les vainqueurs et les vaincus. Partout ou l'autorité romaine a était installer durablement la langue latine a été installer et la latinité linguistique n'a jamais était éradiquer.

A l'exception de la Roumanie ? Il est frappant de constater que lorsqu'on supperpose la carte linguistique de l'europe avec la carte religieuse il y a une coincidence a peu pres parfaite avec l'ère de diffusion latine et de l'ère de la diffusion catolicisme. Globalement les pays de l'europe de l'est sont des pays latin et catho. La religion est un élément essentieldans l'organisation spirituelle et juridique. Ce qui faut retenir du catolicisme c'est quil ny a pas plus romain comme religion (catolicisme romain). Le latin tjr langue officielle de l'eglise. Le catolicisme seul entre toute les religions exige une organistion cléricale qui est hiérachique. C'est une religion qui a grandit a Rome et c 'est Romanifié. Les portes de la romanité sont ouvertes a tout les peuples comme l'org chretienne. Il est remarquable de signaler que les pays de tradition latine et catho sont des pays ou la tradition étatique est celle d'un état unitaire centralisé. Tout est organisé par l'état (la France= unitaire et centralisé). Dans les pays de tradition germanique cette centralisation est inconcevable et incongru, la plus part des etats germanique sont des etats fédéraux. Aux USA pas de droit civil ou penal fédéral. Dans les pays nord ouest de l'europe prévaut une large décentralisation. L'état unitaire centralisé est une spécialité romaine ( Voltaire au 18°s s'étonné de l'extraordinaire pluralisme religieux). Pour bien des protestants les rapports entre l'homme et dieu releve de sa conscience. L'état est le défenseur de la foie.Dans les pays de tradition latine, le droit est dans la loi (gius lexque). Le droit et la loi sont un. Cette prévalence n'est pas évidente du tout ailleurs. Le doit anglais est coutumié articulé par des des précédents judiciaires. Alors que les droits de constitution latine sont des droits écrit.qui sont légiférer. L'apport romain n'a rien d'un héritage ancien évaporer depuis un millénaire.

Chapitre I : L'héritage romain dans l'ordre politique et administratif.

Rome a introduit chez nous la notion d'état, « res publica ». Et également légué une certaine forme d'organisation étatique, centralisé. Donc deux sections :

*L'héritage politique, le concept d'état une invention romaine. Si la notion d'état nous est familiere cest psk nous somes habituer de puis lenfance a lorganisaton etatique. On imagine pas la vie sansl'état et l'état fat tellement corps avec notre culture intelllectuel que c'est une notion comprise intuitivement. La notion d'état désigne une puissance particulière qui dans la tradition romaine a deux caractères : -puissance suprême les juristes distinuer differents formes de puissance, la puissance qui appartenait au père sur les membres de sa famille, la puissance du maître, utre est la puissance de l'état cette puissance la est souveraine. La religion ne peut pas entraver la souveraineté de l'état. La puissance étatique est une puissance intemporelle qui ne peut etre confondu a la puissance du chef de l'état. Le roi est au service de l'état, il commade au nom de létat mais il y est soumis.La puissance du roi à était limité par les lois fondamentales (la 1° → loi salique). La notion d'état n'a jamais exister avant les romains.

Quels sont les caractères de l'état :

-Le fondement populaire de la souveraineté, la vision la plus courante consiste a dire que le pouvoir viens des dieux. Autre est la réponse que les romains on donnés, les romains ont toujours considérer que le pouvoir absolu venait des hommes, le pouvoir est une réalité humaine. Le fondement de l'état c'est la volonté du peuple, lors d'un débat au commis on discuter du réforme audacieuse et qqn a dit que c'etait irregulier et sypion a dit c'est légal car le peuple le veut. Dans la tradition romaine la légalité est articulé sur la volonté du peuple, c'est a dire la souveraineté du peuple.La souveraineté su peuple peut s'exprmer de manière variable, même si les occidentaux sont habituer a ce que celle ci se traduise par le vote.Le pouvoir desormais appartient a un homme seul élu par le Sénat. A partir de 27 av Jc Rome est gouverner par des empereurs mais a partir de la il 'a jamais fait aucun doute que l'empereur était élu par le Sénat et que son pouvoir était limité par les règles de l'état. Quelque soit le mode d'expression de la souveraineté du peuple, les romains n'ont jamais douté de la souverainté populaire. Dans la tradition romaine le pouvoir du dernier mot en matière législatif, judiciaire appartient au peuple. Ces vieilles conceptions explique la raison pour laquelle il y une faille étonnante dans le contrôle du conseil constitutionnel, le conseil ne contre pas la constitutionelle des lois adopter directement par le peuple français, en clair les lois référendaires ne peuvent pas être controler.

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