Histoire du droit

HISTOIRE DU DROIT Mr.Barbier

INTRODUCTION : Définition du droit

On distingue le droit objectif et le droit subjectif : -droit apprécié comme étant la faculté légale de faire ou pas qlqc ou d'accomplir un acte (= droit subjectif) prérogative qui permet d'exiger une prestation ou d'avoir une valeur    °droit et un ensemble de règles qui régit la conduite de l'ho/la vie en société conférées par le législateur (= droit objectif) ex: la propriété qui est un droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois/réglements - ce droit ennonce des règles qui permettent au proprio de jouir de son bien dans le respect des normes/lois posées par la société. Ce droit envisage des principes et des sanctions pour permettre l'application des règles. Ces normes sont la loi, la coutume, la doctrine (et la jurisprudence ainsi que la constitution). Ce droit n'est pas figé car étroitement lié à la société. C'est pourquoi il a tjrs été difficile de donner une définition précise à la notion de droit parce qu'il se définit en fonction de l'état d'esprit de la société où il s'applique, Les premières déf ont été proposées à  l'Antiquité (Rome antique) où cette déf était proposée par les juristes (Celsse qui dit que “le droit est l'art du bon et du juste” / Ulpien dit que “le droit est l'art de rendre à chacun ce qui lui est dû”). Pour la période monarchique, on dit que le droit correspond à un ensemble de principes qui régissent les rapports des hommes entre eux et qui permettent d'établir des règles juridiques. Actuellement, le mot droit correspond à un ensemble de règles juridiques en vigueur dans une société à un moment précis.

Le droit un art ou une science? Quels sont ses fondements? Quelles relations entre droit et société?

I- Détermination de la nature du droit

    A- Le droit est une science

             Le droit pourrait être une science parce que des codes/législations existent or dans les codes on rassemble l'ensemble des connaissances sur un pts/matière précis ce qui est le propre d'une science. Dans ces derniers sont rassemblés des droits particuliers d'où l'existence de plusieurs codes; civil, pénal, commercial.. (une 50ène). Ces codes sont organisés logiquement ce qui montre que le juriste utilise une méthode rationnelle de classement (cf scientifiq), ils sont aussi réactulisés souvent. C'est également une science car le droit expose les normes fondatrices de l'ordre juridiq. Le droit recourt à des généralisations/abstractions et ce recours lui pemet de dépasser les situations particulières/concrêtes et ennonce des normes de droit abstraites et générales. De plus la démarche du juriste est scientifiq quand il interprète ces normes, celle-ci étant tjrs logique et déductive. Le droit est une science car il propose des définitions, il détermine des catégories juridiq adéquates (ex le droit pénal : qui d'abord définit légalement le délit (étape nécéssaire car nulle peine sans loi), il indique également la nature juridiq de l'acte afin de lui appliquer le bon régime). Le droit est aussi connu comme la science de l'élaboration des lois, le droit consiste d'abord à determiner le besoin social de lois (qd et comment le législateur doit intervenir). Lorsqu'un droit ne correspond plus à la société ou s'il est inefficace, il faudra dc tenir compte de l'évolution de la société et envisager des pistes de réforme qui permettront de les modifier.

       B- Le droit est un art

     Pour les anciens juristes (romains), le droit se définissait comme un art ; être un juriste c'était exercer une activité artistique particulière qui exigeait du juriste 3 qualités : mémoire, intelligence et subtilité. Ceci est encore vrai de nos jours et dans le passé, car les romains partaient de situations concrêtes pour en dégager un principe/une règle de droit. Leur objectif était de rétablir l'ordre naturel boulversé et non de créer le droit mais de l'observer et de le formuler de manière concise et générale   mais pas forcément définitive. Ulpien décrit le juriste comme un artiste ambivalent tantôt prêtre tantôt philosophe, qui possède 3 missions :

-séparer l'équité de l'inéquité

-distinguer le licite de l'illicite (permis/pas permis)

-il doit procurer le bien par la menace de chatiments mais aussi par la promesse de récompense

Il pratique alors une véritable philosophie.De cette définition, il en subsistera des restes, jusqu'au 17ème les juristes étaient formés dans des écoles d'art jusqu'a ce que les états fondent les facs de droits afin de légitimer leur exitence et développer leur droit régalien. Ces etats pouvaient dc s'opposer au contre pouvoir. Dans ces facultés des arts, les enseignements étaient apportés par des religieux. De nos jours, le juge doit tjrs appliquer une règle de droit abstraite et pré-établie à une situation particulière. En effet qd un juge se penche sur un cas complexe, c'est son savoir-faire qu'il met en oeuvre. Le résultat est un jugement ou un arrêt. Ce travail est le résultat de l'expérience du juge et pê considéré comme une oeuvre d'art unique car les décisions de justice de sont jamais complétement identiq.

II- Le droit : un ensemble de règles

Une règle envisage une situation juridique dont on dégage un principe juridique pour déboucher sur quelquechose  de bon, d'équitable et juste. C'est une règle de conduite humaine qui encourage et maintient ces notions. A l'inverse on cherche à écarter les attitudes jugées fautives/criquitables d'après la morale, la religion.

On se demande alors si ces référence sont à lorigine du droit?

       A- Règle de droit et morale

On a souvent tendance à séparer droit et morale car ils sont inverses : le droit veut la paix sociale, la morale aspire à la justice, à la charité. Mais rien n'interdit que l'ordre soit fondé sur la justice, c'est pq parfois le droit est fondé par la morale. Un droit qui coincide avec la morale : Pour les romains/grecs la finalité du droit était d'être juste, il correspondait à la justice. Ulpien dit que le droit dérive de la justice, en effet pr les juristes romains, le droit ne se réduit pas à l'application de la loi, il faut aussi tenir compte de l'équité pr que la justice soit véritablement rendue. Pour ces auteurs, la loi devrait être au service de la justice. Ulpien dit également, que le droit est l'art de rendre son du (cf en haut) : répartir équitablement les choses exterieures (biens matériels, charges, honneurs). Pour atteindre cette équité, il faut consulter les travaux d'Aristote qui distingue 2 égalités : l'égalité géométriq (= consiste à assurer une juste répartition des choses entre la communauté et ses membres et pr cela, le juge doit tenir compte du mérite de chacun ; justice ditributive) et °l'égalité arithmétiq (= vise à établir une juste mesure entre les citoyens, le juge doit rétablir l'équilibre en cas de lésion ; justice commutative). Cette idée de droit synonyme de justice va séduire les pères de l'Eglise qui affirment qu'il n'y a pas de droit sans justice ; St-Augustin dit "sans justice les royaumes sont de simples associations de bandits". Cette idée va perdurée au point que sous l'ancien regime, les juge pouvait statuer en équité mais depuis la révolution, le juge doit seulement appliquer le droit étatique. Cpdt, cette idée de droit juste et équitable subsiste encore dans notre culture juridiq : tout le monde s'accorde à dire que la morale et le droit doivent se faire coincider. Le droit est d'autant mieux respecter qu'il repose sur des règles morales. Cpdt le droit s'écarte parfois de la morale, parce que l'un des objectif du droit est certes la justice, mais celui-ci vise surtout à maintenir l'ordre ce qui implique parfois à ce que l'on tolère certaines injustices mais ne s'occuper pas de l'individu personnellement (contrairement à la morale). Le droit ne s'occupe que de l'aspect social (ex le suicide, le droit ne le puni pas, il intervient que lorsque l'ordre public est menacé). Le droit n'a pas à interdire tout ce qui est blamable parce qu'il y a une autre notion qu'il doit respecter, celle de la liberté individuelle (ex la prostitution, c'est mal mais ns sommes libres de le faire par ctr le racollage est puni). Le droit répugne à punir si aucune atteinte au droit fondamental ou atteinte à la société n'a été faite. Le droit s'écarte de la morale sans le sens où il veut que l'on respecte la loi, le non-respect de la loi entraine une sanction de nature juridiq infligée par les tribunaux. La morale n'applique qu'un cas de conscience. Parfois le droit reprend une obligation morale, et le non-respect de celle-ci sera suivi d'une sanction (ex : enfant obligé de secourir leurs parents). De plus, généralement, la morale est + exigente que le droit (morale religieuse exige la charité or cette notion inclue la générosité, le pardon) le droit quand à lui impose un certain devoir de charité (impots/porter secours) mais il ne demande pas d'ê généreux, ni de pardonner. La morale change d'un individu à l'autre, d'une époque à l'autre elle est évolutive. Depuis qlq années on voit réapparaitre la morale sous le surnom d'éthique. Droit et morale sont différent mais ils se rapprochent parfois.

...