Droit : le contrat de travail

DROIT

A. LE CONTRAT DE TRAVAIL

3. contrat CDI

Le contrat est rédigé mais aussi oral,

Clause d’exclusivité : 1 seul employeur

Le poste de travail , remuneration, signature des deux partie ect

Clause rajoutée au contrat :

Le principe pour les salariés est la liberté vestimentaire. Il existe des exceptions que l’employeur peut imposer au salarié tout comme une loi ou une convention collective. Ainsi dans le domaine de l’hygiène et de la sécurité il est possible d’imposer une tenue vestimentaire : domaine alimentaire (charlotte, sur chaussure, masque, gants, chaussure de sécurité, casque), une tenue vestimentaire peut être également imposer lorsque le salarié reçoit le public, magasin de vêtement par exemple, boucher, poissonnier etc (dress code)

Le contrat de travail peu également comporter une clause de confidentialité, cela signifie que le salarié ne devra rien révéler de ce qui se passe au sein de l’entreprise (chiffre, photo du lieu de travail)

La clause de dédit formation, c’est la clause qui prévoit que le salarié va suivre une formation au sein de l’entreprise, si le contrat est rompu avant un délai de deux ans le salarié devra rembourser le cout de la formation à l’employeur.

Le contrat peut enfin comporter une clause de mobilité, il existe la clause de mobilité géographique et la clause de mobilité fonctionnel : la clause de mobilité géographique signifie que le salarié ne Pourrat pas refuser la mutation décidée par l’employeur.

La juriceprudence (cour de cassation) a considéré que l’employeur devait prioritairement muter les salariés qui n’avait pas de famille à charge.

La clause de mobilité fonctionnel signifie que le salarié peut changer de poste de travail ai sein de l’entreprise des lors que la fonction est équivalente.

La clause de période d’essaie, enfin le contrat peut prévoir une clause d’éssaie au chacune des parties peu mettre fin a la relation contractuel sans avoir à justifier d’un motif, la période d’essai est souvent d’un ou deux mois our un employé elle est de 3 ou 4 mois pour un cadre, la période d’éssai est renouvelable une fois avec l’accord des parties ( la durée de la periode déssai est totalement différente pour les cdd et il n’y ya pas de renouvelement possible)

4. Les contrats atypique :

Les contrats d’exception ou les contrats précaire. Ce ne sont principalement les contrats de travail a duré déterminé et les ctt (contrat d’intérim (intérim, latin à la place de)  les contrat de travail temporaire

Les CDD : CE SONT DES CONTRATS qui imposent des conditions d’utilisation. Ainsi pour embaucher une personne en CDD il faut :

• Remplacer un salarié absent sauf si la personne est en grève
• En cas d’accroissement temporaire de l’activité
• Les travaux Saisonnier
• L’usage dans la profession (intermittent du spectacle)
• Les contrats d’alternance.

Si l’employeur ne justifie pas de l’un de ces motifs le cdd sera alors requalifier en CDI

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