Droit institutionnel de l'Union Européenne et droit de l'Union Européenne

Droit institutionel de l’ue et droit de l’ue livre

1. ORIGINE DE L’UE

 Les EU mettent en place le Plan Marshall qui a pour finalité de donner une aide financière à tous les pays européen qui en auraient besoin avec le but la propagation de l URSS , les états s’unissent= emergence de l’union européenne. L’ue n’est pas la seule institution qui se crée début des annees 50 création de l’OECE ( organisation européenne de coopération économique)  en 1948, qui a pour fonction d’assurer la mise en œuvre du plan marshall ( programme de rétablissement européen, dont le but est de reconstruire les états européen bombardés lors de la seconde guerre mondiale). , elle est auj appelée organisation de cooperation et developpement économique (OCDE). Elle regroupe 35 pays, en parallèle est crée sur le plan politique le conseil de l’Europe en 1949 qui a pour but de soutenir les droit de l’homme avec pour texte la CEDH. Aujourd’hui il y a 47 etats membre dans le conseil de l’europe .Sur le plan militaire il y a la création aussi de l’OTAN en 1949 (organisation du traité de l’atlantique du nord) = défense commune en cas d’attaque extérieure.
La creation d’abord de la CECA en 1951 est le point de départ de l’UE elle vise à crée une solidarité de fait entre les Etats membres cest la première organisation d’intégration, elle est controlée par une Haute autoritée, les etats membres ont transférés leur compétences à une haute autoritée qui est désormais en charge des décisions importantes.

1. la nature juridique de l’UE 

L’ue est elle un etat ?

Un état a une population bien défini, un territoire bien défini sur lequel il exerce une souveraineté= pouvoir suprême.qui n’a aucune limite, en d’autre termes la compétence de la compétence, celui qui est souverain  a la compétence de la compétence. l ‘UE n’a pas de territoire en elle même elle est composée des territoire de ses composante, il y a certes une citoyenneté européenne mais c’est un cumule des citoyenneté des états membres, par conséquent l’UE n’a pas de citoyen a proprement parler. Enfin l’UE n’est pas souveraine car elle est compétente que dans la mesure où les traités lui donnent la compétence. Elle a une compétence d’attribution, dans les domaines attribués par le droit primaire. Donc l’UE n’est pas un Etat.

1. L’UE est elle une organisation internationale ?

Une organisation internationale est un réseau entre états indépendants et souverains qui se regroupent dans le cadre de l’organisation mais qui conservent leur souveraineté et qui bénéficient d’une représentation au sein de l’union d’état. A priori on est face à une organisation internationale. Elle est fondée sur une logique d’intégration= Défend ses propres intérêts et pas seulement des états qui l’a compose.

1. Le modèle classique des organisations internationales la coopération ou confédération.
   
    elle respecte la souveraineté des etats qui l’a compose au sein de l’organisation entité qui représente ses états et prise de décision à l’unanimité qui garanti à ses états ses propres décision . 
   
2. Le modèle spécifique de l’ue fondé sur l’intégration

On va porter atteinte à la souveraineté des états membres. Les Etats se sont volontairement liés à l’UE, et à sa création. Pierre pescatore explique la méthode d’intégration suppose un réaménagement de la souv censé aboutir à l’émergence d’un pouvoir supranational. C’est un processus dans lequel les états vont transférer leur compétence à une entité dotée de pouvoirs normatif contraignant. Ce sont les supranationalistes qui estiment que les compétences propre de l’Union européenne doivent se subsister à la souveraineté des Etats. C’est là qu’il y a une perte de souveraineté. Ces organisations d’intégration est caractérisé par un vote à la majorité, la minorité vas être soumise à la décision prise à la majorité ; on a une autorité qui représente les intérêts de l’organisation et exclusivement ses intérêts. C’est la commission européenne.  Une organisation d’intégration au bt du chemin devient un état fédéral, cad un groupement d’états qui sont représentés par une entité centrale, l’état fédéral qui exerce seule la souveraineté. Un état fédéral repose sur une constitution. L’UE repose sur un traité donc n’est pas un état fédéral. Le traité instituant une constitution pour l’UE qui date de 2004 et qui marque un pas vers l’état fédéral en employant terminologie propre de l’état fédéral. On était encore dans une position ambigüe, on avait un traité qui crée une constitution. Pour l’UE. Le traité de Lisbonne en 2009, reprend très largement le traité instituant la constitution pr l’Europe, on a encore une organisation internationale, on n’a pas d’état fédérale.  L’UE n’est pas qu’une organisation internationale d’intégration, car on a des éléments qui sont aussi attaché à une organisation internationale de coopération. On a encore des domaines soumis à l’unanimité et une institution qui représente les intérêts des états membres=> conseil de l’ue qui regroupe chef d’état et gouvernement. La cour de justice se prononce sur la nature l’ue : arrêts costa  elle consacre l’autonomie du droit de l’ue par rapport au droit internationale. La cour de justice consacre l’effet direct du droit communautaire  c’est le ft que le droit bénéfice directement au ressortissent de l’ue. Conséquence fondamentale nptq peut invoquer le droit de lu européen devant une juridiction. Arrêt 1970  réaffirmation de l’autonomie du droit communautaire. Arrêt 2008 caddie
on a aussi l’arrêt simentaye.1978 va consacrer le principe de primauté= prcp le droit de l’ue est supérieur à toutes les autres normes existente. Avis 1-92 ou la cour affirme que les traités constituent la charte constitutionnelle d’une communauté de droit.
[pic 1]

...