Droit européen

Dissertation le droit européen

Accroche : 

Signé par les 27 chefs d’État européens le 13 décembre 2007, le traité de Lisbonne a pour triple objectif de rénover l'architecture des institutions, d’assouplir la prise de décision et de renforcer la représentation extérieure de l'Union européenne.

Ensemble des règles applicables à la majeure partie de l'Europe composé de deux systèmes juridiques : le droit issu du Conseil de l'Europe (droit européen) et le droit de l'Union européenne (droit communautaire).

Le conseil de l’Europe a été créer de manière à faire émerger la démocratie sur le continent européen, alternance démocratique entre els diff état, un respect des droit fondamentaux et de l’Etat de droit, pour devenir membre il faut l’Etat de droit et s’il ne respecte pas susceptible d’en être exclure. Il y a des état qu’ils veuillent y accéder : Biélorussie mais est écarté tout comme les pays qui ont été sous dictature : exclusion ou suspension.   Tandis que La construction de l’UE est une institution communautaire inspiré par Erasme au XVIe siècle qui proposait la création d’un pouvoir supra nationale qui devrait fonctionner sur un mode de fédéralisme pour éviter de nouvelle guerre.

Il est alors intéressant de s’intéresser aux institution qui donne vie aux droit européens.

 Les développements s’ordonneront autour de deux idées d’une part les fonctions qu’elles disposent et puis d’autre part les limites que ces fonctions peuvent avoir.

1. Les fonctions

L’intégration européen n’a pas d’équivalent à travers le monde, ne se confond pas avec l’ordre juridique internationale qui a dû se structurer et garantir des droits directement aux états destinataires des normes.

1. Structurer

1. Méthode fonctionnaliste : Construction en fonction des différentes finalités et besoin identifié par les états. Refuser toute approche idéologique de manière à privilégier une approche matérielle (technoéconomique) Spill-over : stratégie du débordement, créer de solidarité au fur et à mesure des besoin des états.
2. Ces droit permettent aussi de structurer une entente cordiale entre les différents états membres afin de sauvegarder les droit fondamentaux de chaque état.

1. Garantit droit et devoirs

1. Se fonde sur un choix binaire : coopération ou intégration. Deux modèle se confronte au sein de l’Europe et conduisent à avoir une ambition conséquente réelle et une condition minimaliste.  Les commerciales avec les pays tiers appartiennent souverainement à l’Etat 1 et à l’Etat 2  .Les relations commerciale se concrétise par une entité unique : la libre circulation des marchandise, la libre prestations de services et la libéré d’établissement. Comme l’illustre le traité CECA : Traité signer pour 50 ans, contenu est précis : création structure fédérative pour le traitement du charbon et l’acier par une haute autorité qui s’impose aux états et aux entreprise avec l’idée de subvention, mesure discriminatoire et suppression ensemble barrière tarifaire te hors tarifaires.
2. Le conseil de l’Europe est d’abord présent pour protéger les fondamentaux : convention européenne de sauvegarde des droit de l’homme 1950. Cette convention s’appuie sur une cour européenne qui garantit la protection de ces droits rentrés en vigueur en 1953 et ratifier par la France en 1974 dans lequel est proclamé le libéralisme politique, Liberté de religion, droit procéduraux (droit de sureté).

1. Limites

1. Un pouvoir contesté par les états

1. Il n peuvent pas forcer un Etat faire qu’elle que chose qu’il n’as pas de faire puisqu’il va ignorer les recommandation que l’on lui impose sur la thématique des droit de l’homme , alors cette Etat sera condamné par la CEDH .
2. Si un état ne veut plus être membre de cette fédération il peut la quitté mais n’aura pas les aides qu’il aurait pu avoir s’il serait rester.

1. Un pouvoir contesté par d’autres normes

1. Pose un problème dans la hiérarchie des normes :  Traité par la constitution entre la loi et els traité inter, l’argument juridique pris dans la constitution est l’art 54 qui évoque l’hypothèse où un engagement inter comporte une clause contraire à la constitution et il impose de réviser la constitution si jamais le conseil Constit a constaté une norme contraire à la constitution.

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