Droit des contrats / Négociation
Cours : Droit des contrats / Négociation. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Erblin683 • 17 Décembre 2021 • Cours • 611 Mots (3 Pages) • 407 Vues
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CHAPITRE 1 : DROIT DES CONTRATS
Négociation : Pour parlers (verbales) :
- Liberté de rompre :
- Exceptions : mauvaise foi, pour parler fortement engager (D&I).
Négociation : avant-contrat (écrit)
- Pacte de préférence : la situation où vous avez une personne qui s’engage à vendre ou louer sont bien en priorité a une personne (au bénéficiaire de ce pacte).
- Promesse unilatérale de vente : seul le vendeur est engagé.
- Promesse unilatérale d’achat : seul l’acquéreur est engagé.
- Promesse synallagmatique : document selon lequel les deux partis vont s’engager et doivent aller jusqu’au contrat final (attentes des évènement extérieur).
Condition de validité d’un contrat :
- Consentement : accord donner par les partis, il doit être exempt de vice :
Erreur : une confusion une méprises un malentendu entre l’acquéreur et le vendeur.
Dol : ce sont les manœuvres frauduleuses vise avis de l’auto contractant.
Violence : physique ou moral le contrat peut être annulé
- Capacité :
Situation des mineurs
Majeur projeter
Incompatibilités
Interdiction
- Contenu licite et certain : des documents pour bien s’entendre sur le bien vendu.
- Bonne foi : être transparent avec l’interlocuteur ne pas mentir être honnête.
- Obligation d’information
Les closes contractuels :
- Reserve de propriété : close qui survient lorsque l’on achète en plusieurs fois (payement en 4fois ou peu importe). Reserve de propriété
- Limitative de responsabilité : prévoit en cas de soucis d’indemniser avec un montant maximal (pas plus que le montant prévu).
- Exonératoire de responsabilité : qui se déjette toute responsabilité.
- Indexation : le prix du produit variables
- Pénale : close qui prévois une sanction (généralement pécuniaire). Le parti ne remplit pas son obligation donc est sanctionné par une amende ou autre.
- Résolutoire : si le parti ne remplit pas son obligation nous pouvons rompre le contrat.
Les principes généraux des contrats :
Force obligatoire :
- Principe : principes selon lequel les partis doivent respecter les engagements.
- Exceptions :
- L’imprévision : lorsque l’on na un brusque changement dans la relation contractuel on a un déséquilibre qui se crée. (Ne pas se retrouver a vendre à perte donc renégocier le contrat).
- La close contractuel : dans certaine circonstance il sera possible de mettre fin au contrat.
- Légales : la loi peu prévoir que nous peuvent nous désengager d’un contrat. (Ex : démissionner)
- Commun accord : signer rupture a l’amiable
- Notification : situation ou le contractant ne remplit pas ces obligations, j’aurai donc le droit de ne plus remplir mes propres obligations.
Effet relatif :
- Principe : seules les parties signataire sont engager
- Exception :
- Avant-cause a titre particulier : lorsque les contrats signer par une personne sont transmise à une autre.
- La stipulation pour autrui : la situation ou on va inscrire le nom d’un tiers personne dans notre contrat (on ne peut pas faire ça pour n’importe quel contrat.)
- Le porte-fort : lorsqu’une personne s’engage au nom d’une autres.
- Action directe : situation où il y ’a :
- Un créancier (ex : état)
- Un débiteur
- Le créancier va pouvoir se faire payer par son propre débiteur.
Mauvaise exécution du contrat :
- Dommage et intérêt (D&I) :
- Résolution : [pic 1]
- Contrat instantané.
- Effet rétroactif. [pic 2]
- Résiliation :
- Effet successive.
- Effet pour l’avenir.
NULITÉ = ANNULÉ
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