Droit de la famille

Droit de la famille

15/09/2017

Les grandes questions du droit de la famille.

Pas de TD.

Éventuellement acheter un code civil de 2018.

BU : pratick courbe « droit de la famille » edition 2017, prof mallaurie et fulchiron « La famille »edition 2016, prof feunoillet « La famille » novembre 2017.

Exam:1H, en principe ce sont des questions.

Introduction

Définir la notion même de famille.

La famille apparaît comme un mode d’organisation en société qui est appréhender par le droit. La famille est une double réalité, c’est une réalité sociale et juridique.

1) La famille une réalité sociale

La famille est un phénomène naturel qui se retrouve dans toutes les société, c un pheno constant universelle millénaire. C’est un des groupement fondamental de la société.

La famille intéresse qui ? L’économie, la sociologie, le droit, la philosophie, la politique.

Ce phénomène intéresse tout le monde, mais il est très difficile de cerner la famille. Deux constante quel que soit la forme de famille :

-existence d’un lien dans le temps et dans l’espace qui va relier les membres de la famille

-C’est le cœur de la vie privé, intimité, affection, il y a parfois des sentiments.

Il y a 2 composante de la famille :

-un couple

-une relation parent / enfant

Or ces deux éléments on reçu des évolutions importantes :

-le couple n’est plus fonder sur le mariage,

-Dans les rapports parents/enfants, famille recomposé, famille monoparentales, famille homoparentales, ce sont des évolutions sociologique ;

Le droit ne peut ignorer cette réalité sociale.

La famille est un groupe qui est organisé et structuré par le droit.

2) La famille une réalité juridique

Le droit va s’intéresser au relations des membres du groupe familiale, ce groupement de personne va devenir une institution.

Définir la famille juridiquement : la famille est un groupe de personnes reliés entre elles par des liens formés par le mariage, ou la filiation. Le lien familiale est une double nature. Le lien familial peut être sur la base d’un contrat.

Lorsqu’il y a mariage, il y a constitution d’un lien familial, ce lien s ‘appelle le lien « d’alliance » entre les époux, puis aussi entre chaque époux et les membres de la famille de son conjoint.

 Le lien de filiation (lien de parenté), peut être d’une double nature :

-le lien par le sang, deux possibilités la parenté en ligne directe(parent/enfant,grand-parent/petits enfants), et la parenté en ligne collatéral (relie toute les personne issus d’un ascendant commun, frère/sœur, cousins etc.).

-Le lien par l’adoption.

Ces deux fondements classique de la  famille ouvrent sur deux conception possible de la famille :

-lien de parenté, vision très large de la famille,

-lien d’alliance, vision plus restreinte, couple et les enfants.

Aujourd’hui on a une vision réduite de la famille.

Mais peut importe les visions la famille reste un groupe structuré, car toutes les relations entre les membres du groupe sont régies par le droit.

Le droit de la famille a 2 caractéristiques essentielles :

-Il est caractérisé par les grands concepts d’influence, il est influencé par des choix politique, il y a aussi des influences économiques, la morale (le droit est inspiré par la morale) (procréation médicalement assisté), la sociologie,

-Le droit de la famille est en évolution constante, c’est le droit qui a été le plus modifié depuis 1804.

Trois périodes fondamentales dans l’évolution du droit de la famille :

-refondation du droit de la famille (1960):loi du 13 juillet 1965, donne a la femme marié les même pouvoir que son époux, loi de 1972, enfant de couple marié et non marié même droits, 1975, modernise le divorce.

-Années 1980,1990, on achève et précise les progrès de 1960.

-1999, 3evolutions majeures qui poussent le droit a changer, évolutions scientifiques(ADN etc), évolutions juridique (internationalisation du droit), l’évolution sociologique (développement du couple hors mariage), loi du 15 novembre 1999 (institue le PACS, pacte civil de solidarité), 4 mars 2002 (principe de la coparentalité, les parents ont les même droits et obligations vis-avis de leurs enfants quel que soit la situation), ordonnance du 4 juillet 2005 (reforme le droit de la filiation avec pour idée les enfants sont égaux, quel que soit son origine), loi du 17 mai 2013 (mariage ouvert au personne du même sexe et qui leur permet adoption), loi du 18 novembre 2016 (institue le divorce par consentement mutuel sans juge). Il y a des réforme a venir, l’euthanasie ( droit a mourir dans la dignité), procréation médicalement assisté aux femmes.

Le droit de la famille reste articuler autour du couple et de l’enfant.

Qu’est-ce qu’un couple ?

Les relations amoureuses peuvent prendre des forment très diverses. Le seul couple couple qui était envisagé par le droit était le couple marié, le mariage était la seul forme d’union reconnue et organisé par le droit et le code civil en 1804. Aujourd’hui le droit a pris en compte l’évolution de la société le couple n’est plus uniquement fondé sur le mariage, on reconnaît plusieurs mode de couple, d’un coté il y a le couple marié et de l’autr coté les couples non mariés qui peuvent avoir diverses formes

Chapitre 1 : Couple mariés

Quel est le mariage, conséquences sur le plan juridique ?

Le démariage, le divorce, conséquences ?

I) Le mariage

Le mariage reste la plus veille coutume de l’humanité, le modèle de référence. Pour autant le mariage n’est pas défini expressément par le code civil. Le mot de mariage a deux sens donc comment faire une définition unique ? Le mariage c’est l’acte qui donne aux époux leur statut d’époux. Le mariage c’est aussi l’état dans lequel se trouve les intéresses dans le temps. Le mariage est un acte juridique solennelle dans lequel deux personne d’un commun accord décident de s’unir et d’adhérer a un statut légal préétabli. Le mariage est une manifestation de volonté en vue de se soumettre a un modèle légal. Le mariage a une nature juridique hybride :

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