Droit constitutionnel : Peut-on parler de régime parlementaire ?

TD DROIT CONSTITUTIONNEL

                Séance 6 : Dissertation : Peut-on parler de régime parlementaire ?

Le régime parlementaire son succès si grand est le modèle le plus répandue…

« La véritable forme du gouvernement n’est ni le conflit des pouvoir ni leur équilibre qui ressemble trop à l’impuissance. C’est l'harmonie qui laisse à chacun son rôle. L'harmonie cesse où l’effacement commence », a adressé Jules ferry lors du discours inaugural à la présidence du Sénat le 24 février 1892. Il nous expose une vision du régime parlementaire, pour lui se serait est une collaboration des deux pouvoirs, le pouvoir exécutif et législatif, mais également son point négatif qu’est le sur-pouvoir du parlement. » Jules ferry nous explique aussi le fait que la base d’un régime parlementaire, la collaboration entre le parlement et le gouvernement, ils ont une action étroitement liée, l’un sur l’autre

La définition du régime parlementaire remonte au début de XXème siècle et ceux jusqu’à la première guerre. En effet Bagehot, l’existence du cabinet, qui définit le régime parlementaire. Le gouvernement forme un organe autonome. Le cabinet est au sens actuel du gouvernement.

Les régimes parlementaires sont des systèmes constitutionnels qui sont caractérisés par l’équilibre entre les pouvoirs du cabinet ministériel et ceux du parlement. Mais ce n’est pas tout, le régime parlementaire, est comme nous le savons un régime politique fondé sur une séparation souple des pouvoirs, séparation des états, contrairement au régime présidentiel où là, la séparation est stricte. Dans un régime parlementaire, le gouvernement qui incarne le rôle du pouvoir exécutif, peut être renversé par le Parlement (est une assemblée ou alors un ensemble des assemblées qui assurent une représentation du peuple dans les Etats démocratiques, détendeur du pouvoir législatif) devant lequel il est politiquement responsable. Le parlement a une collaboration des pouvoirs comme faire la loi, ou alors le gouvernement peut dissoudre le parlement.

L’histoire du régime parlementaire remonte en Grande Bretagne que s’est développé le régime parlementaire, le système représentatif prend forme, l’évolution est longue. Au départ le parlement est convoqué par le Roi seulement sur ses questions financières, mais ce n’est qu’au XVIIème siècle que le parlement prétend au partage des pouvoirs avec le Roi, sous le règne de Jacques Ier et de Charles Ier. Va alors se mettre en place une monarchie dite limitée, Montesquieu a en effet sortie une thèse sur la séparation des pouvoirs, mais les pouvoirs exécutifs et législatifs sont complémentaires et indépendants.  Mais il est évoqué que le régime parlementaire ne serait apparu qu’avec la naissance du pouvoir ministériel c’est ce qu’aurait évoqué Benjamin   Constant. En France l’équilibre des pouvoirs a sans doute été difficile à atteindre

« L’implantation du régime parlementaire en France n’est pas intervenue que bien dans les années après la Révolution française de 1789, dans le cadre de la Restauration monarchique mise en place par les Chartres constitutionnelles de 1814 et 1830. Le régime parlementaire apparait en 1830 en France, à la suite de ça les révolutionnaires Français sont en guerre contre la Grande Bretagne car ils rejettent le modèle monarchique anglais ». (Dalloz)

Ici l’intérêt de ce sujet et de savoir comment s’est organisé le parlement, quels rôles possède-t-il, ses caractéristiques, ses types de régimes parlementaires

Ici nous allons nous demander en quoi il n’existerait qu’un seul régime parlementaire ?

Pour répondre à cette problématique nous verrons en quoi il question de l’existence d’un régime parlementaire traditionnel (I) ainsi qu’avec l’exemple du développement du régime parlementaire en Europe (II)

1. L’existence d’un régime parlementaire

Les régimes parlementaires se traduisent par l’accumulation de faits qui vont en réalité définir ce qu’est le régime parlementaire.  Cependant nous constatons qu’ils existent différents types de régimes parlementaires qui vont ainsi s’adapter aux pays dans lesquels ils s’établissent entre eux. Dans cette partie nous serons amenés à évoqués les différents caractéristiques (A) et ensuite nous verrons qu’il existe deux types de régimes parlementaires (B)

1. Les différentes caractéristiques composantes du régime parlementaire

Dans le régime parlementaire, il est composé de plusieurs pouvoir comme le pouvoir exécutif est l’un des trois pouvoirs avec le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire, qui constitue l’Etat dans un régime démocratique (régime politique dans lequel le pouvoir est détenu ou contrôlé par le peuple principe de souveraineté), il est chargé de la vie politique de l’Etat et de mettre en œuvre les différentes lois qui ont élaborées par le pouvoir législatif. Dans le régime parlementaire, le pouvoir exécutif se dit bicéphale, il est composé du chef de l’Etat ainsi comme au Royaume-Unis ou en Suède celui-ci est composé d’un monarque. Le gouvernement est ramené au Premier Ministre, le bicéphalisme qui est le contraire du monocéphalien, est un mode d’organisation qui appartient au pouvoir exécutif dans lequel les compétences qui lui sont propres sont attribués à l’organe exécutif par le Chef de L’Etat et son gouvernement. Le bicéphalisme n’est pas sans rappeler les drapeaux de plusieurs pays comme la Serbie, ou dans les Balkans comme aussi l’Albanie. En France le bicéphalisme, a toujours été considéré et caractérisés par son aspect inégalitaire, les régimes politiques français sont organisés de la façon suivante avec le chef de l’état, chef du gouvernement sont aussi distinctes l’une de l’autre dans une logique qui parait parlementarisme.

Le rôle du pouvoir exécutif, est d’exécuter les lois et les décisions de justices comme dirigé la force publique, il représente l’Etat auprès des juridictions. Dans beaucoup de pays le pouvoir exécutif détermine l’ensemble de la politique car il exerce une certaine influence sur le pouvoir législatif

En France nous le savons le pouvoir est exécutif est en générale bicéphale nous l’avons évoqué plus haut, mais selon les régimes il y’a une dominance avec le Chef de l’Etat ou du chef du gouvernement dans la IIIème et IVème république, malheureusement le fonctionnement de la Vème République nous a montré que par exemple dans les périodes de cohabitations, le rôle du chef de l’Etat était de s’effacé au profit de celui du premier ministre, il apparait comme être celui qui exécute la Présidence de La République qu’un véritable chef de l’exécutif tel le prévoit la constitution de 1958.

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