Début d'introduction au droit

On retrouve par exemple des mots tel que l'assistance,lerreur,la force majeure et bien dautres mots, mais il faut toujous garder a lesprit que cesmots lorsquils sont utiliser dans un contextejuridique nont pasla meme signification que danslelanguage quotidien. Par exemple, l'erreur est une qualificatioin juridique particulier qui ades consequences en terme de responsabilité.

 AUtre probleme du droit , cest quilnestpasutilisé partout de la meme facon en fonction des epoques en fonction des lieux la regle de droit ne vas pas etre identique, cette realité rend donc lacces a la regle de droit extremement complexe (ex: un avocat francais ne peut pas plaider efficacement en allemagne) Meme si on parle parfaitement la langue, on ne peut pas.

 Les objectifs de ce cours sont dopnc dessayer decomprendre ce quest le droit , ce cours a vocation à donner les bases afin de pouvoir comprendre et etudier l'ensemble des matieres juridiques.

La complexite du droit commence des que lon cherche a defini=r ce quest le droit, car personne nes capable de le faire avec exactitude.

Aujourd'hui on peut dire que le droit est considéré comme une science, d'ailleur on parle de science juridique. Ces difficultés de définitionss de ce qu'est ledroit nous pousse a revenir surles grandes etapes delaconstruction du droit, cest donc la

Section 1 : les grandes etapes de la construction du droit

Comment de société primitive on a pu arriver a une societe qui a plusieurs milliers de droit et encore plus de codes?

1. Les origines du droit : le droit religieux

ce quon peut dire, cest qua sesorigines ledroit est dicté par les dieux voire dans certaines sociees par un seul dieu. Le droit est alorsconsidéré comme une regle fixe dont personne ne peut s'écarter , quin e peut pas changer et sur lequel toute discussion est impossible, car laparole de dieu ne peut pas etre contesté, on considere que les lois sont gravées dans le marbre. En effet dans cessocietes primitives, la regle d'origine divine est étrangère a l'homme qui est condamné a la subir . Ces societes primitives sontcompletement diferentes dessocietes qui utilisentaujourdhui lesregles religieuses pour fonder leurs droit. ce droit dicté par les dieux prend au depart la forme de regle coutumiere , ces regles s'imposent par la seule croyance collective qui elle meme estd'origine sacrée.  Ainsi, la vie des hommes est organisée autour de npmbreux rites et d'interdits qui organisent la vie quotidienne. La parole de(s) dieu(x) est au départ assez confuse: en fonction des tribus, elle fait lobjet d'interpretations ou d'applications differentes, elle va se clarifier grace a lapparition d'hommes qui vont avoir vocation àl'interprétée. Ainsi , l'apparition des premiers prophetes va permettre d'unifier la parole divine et de la rapporter a l'identique a tout les hommes. C'est d'ailleur cette fonction qui va etre tres tot assignées au roipretre que lon retrouve notamment dans les civilisations orientales.

Le fait que des hommes se presentent au peuple comme le representant unique de dieu et sera consacré.

Le roi Hammourabi au 18esiecle avant Jc se presente comme un transmetteur de la parole de Samas, le dieu du soleil. Hammourabi va faire un code avec des regles juridiques directement inspirées de la parole divine et qui vont s'imposer a tout ses sujets. D'ailleurs les archéologues ont retrouvé une statue dans laquelle Hammourabi presente devant Samas son code. Cette idée d'homme quiparle aunom de Dieu se retrouve dans toutes les sociétés mésopotamiennes; cependant le code d'Hammourabi reste necore aujourd'hui l'exemple le plus abouti de la retranscription par l'Homme de règles issues du divin. Ainsi, le code Hammourabi va réussir pour la 1e fois à utiliser des dispositions juridiques issues de traditions anciennes avec des regles de droit très évoluées(Ex:la pratique des Ordalies est desoumettre leshommes au jugement de Dieu ( si on est accusé, si le lendemein il pleut, on est coupable)) Mais il va faire apparaitre de nouvelles pratiques comme le contrat. Ce code est un fondement del'histoire du droit car en utilisant des reglesclassiqueon retrouve les fondement de lasocietes modernes

Ce code va d'ailleurs se detacher d'un certain nombre deconsiderations divines,ilva par exempl instaurer lapratique des prets à intérets.

Indépendamment de cecode d'Hammourabi,d'autres textes vont venir se servir de la parole de Dieu pour creer des regles sociales qui s'imposent aux Hommes : la Bible par exemple expose que Dieu a dicté à Moïse sur le mont Sinaï un certain nombre de règles de vie en collectivité (Les 10 Commandements). On retrouve d'ailleur dans l'ancien testament la fonction de roi-prêtre qui gère leurq pays en fonction des principes divins.

On voit donc qu'au départ delacration de droit, Dieu y est fortement lié, mais cette relation entre Dieu et les règles est tres interressant pour les Hommes qui detiennent le pouvoir, Hammourabi a donc légitimé son pouvoir grâce à Dieu.

On retrouve dans l'Histoire de nos civilisation cette volonté des chefs de srattacher aux divins, même si en Francece n'est pasle cas, cetterelation a toujours existé, notamment les Rois de France qui étaient sacrés. Lorsque le Roi était sacré,il bénissait lesmalades afin de les guerirs, et les gens traversaient la France pour le voir, c'était donc ces rois thomaturges, càd guérisseur.

Cependant ce droit divin n'apportepas que du bien, carlesrois justifiaent lesmassacres etles guerres par ce meme droit divin.

Une société a donné un nouveau rôle aux dieu :à Rome.Entre le 8e et7e siecle av JC le droit n'estpasencore distinct de la religion. Lescomportements sociaux sont censésobéir àun seul corps de règles qui vient de Dieu. Pourlégitimer que ce campus juridique émane de Dieu, les romains dirigeant ont crées une légende divine étant alorigine de regles de droit : le roi Nouma était censé avoir reçu les lois de la nymphe Egerie qu'il avait écouté au bord d'une fontaine. (Nymphes = esprit divin lié à un lieu) C'est à partir decettelégende que lasociété a duseplier à cesloismystiques qui réglaient leurs qutidiens: personnes dans la ROme originelle n'aurait osé contester une loi venant des Dieux.

L'origine religieuse du droit a fini par s'essoufler, néanmoins certaines règles d'origines divines sont restées d'actualités et ont continuées à marquer la culture juridique de Rome.  Ainsi, les règles étiquettées par la nymphe Egerie de nature religieuse étaient désignées par le mot "Fas" qui vient d'un vieux mot qui signifie "Dire" . Le Fas c'est donc ce que les dieuxontdit. Nefas cest aucontraire ce que les dieux interdisent. Ont retrouve ainsi deux termes que nous connaissont : "faste" et "néfaste". Au 1e temps de larépublique romaine, la vie juridique est essentiellement dirigée par des prêtres: ces prêtresdisposent depouvoir importants, ils peuvent notamment fixer le calendrier judiciaire et décider des jours Fas, où il est possible de plaider, des jours Néfas où au contraire il est impossible de plaider.

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