Appréhender les documents commerciaux

PROCESSUS 1 – CHAPITRE 4

I – Appréhender les documents commerciaux

1. A) Les documents qui composent ce dossier sont le bon de de commande, le bon de livraison, la facture fournisseur ainsi que l’avoir.

B) 05/01/N Modelism Provence a passé une commande au fournisseur Corvano

10/01/N Le fournisseur Corvano a livré la marchandise a Modelism Provence, le magasinier a annoté que le colis était abimé.

18/01/N le fournisseur Corvano envoie la facture relative à la commande

22/01/N Suite au retour le fournisseur a émis un avoir

C) Le contrat de vente a été formé à partir du 05/01/N au moment de la commande, Corvano a pour obligation de

- livrer les produits commandés,

- garantir ses marchandises contre les l’éviction,

-garantir ses marchandises contre les vices cachés et en garantir la conformité.

1. A) La personne chargée de réceptionner a annoté :

• Qu’un colis été abimé avec des pièces endommagés, responsabilité du transporteur
• Que la référence des flancs de carter ne correspond pas a la commande, responsabilité du fournisseur.

B) Le fournisseur va reprendre les pièces et effectuer une nouvelle livraison, il devra également réaliser un avoir.

C) Les conditions de ventes permettent de clarifier les modalités appliquées par le fournisseur

3) a) voir fiche ressource 1 II 1)

b) voir fiche ressource 1 II 2)

4) 1) Non il n’est pas conforme, il manque :

- Le numéro de facture

- La date de livraison

- Code NAF du fournisseur, numéro de TVA Intracom, Siret

- Condition d’escompte

2) Il faut rapprocher la facture du bon de livrasion

3) – Les supports moteur ont tous été facture alors que 2 ont été retournés au fournisseur

- Les flancs de carter ont été facturé alors qu’on les a retournés au fournisseur, de plus 12 flans de carter ont été facturé alors que seulement 8 ont été livré.

Réaliser une facture d’avoir, envoyer les documents au client et transmettre les deux documents au service comptabilité pour enregistrement.

5)   a) Oui, ce doucement est soumis aux mêmes contraintes avec les mêmes mentions obligatoires de la facture de doit, si ce n’est que le terme “avoir” doit apparaître et que la mention nette à payer est remplacé par "net a votre crédit ou net à recevoir”

B) Avec la facture de doit et le bon de livraison

C)   -        Erreur de formalisme :

Il manque la date de livraison, le code NAF et le numéro de TVA Intracom

• Erreur de fond :

La remise accordée sur la facture de doit n’a pas été reprise et seul les deux supports moteurs alu ont été mentionnée. Les 12 flans de carter ont été oublié

D) Non le fournisseur Corvano doit effectuer une nouvelle facture d’avoir avec les 12 flans de carter.

E) L’ensemble des documents est utile aux comptables car pour enregistrer la facture la vérification se fait à l’aide du bon de commande et du bon de livraison.

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