Etude de cas Durand

SARL DURAND

SITUATION PROFESSIONNELLE

Dans le cadre de vos études en 2ème année de BTS Comptabilité et Gestion, vous effectuez un stage de 4 semaines en Novembre 2017, dans l’entreprise SARL Durand. Cette entreprise réalise tout type de travaux immobiliers : constructions neuves, rénovations, extensions,.... Elle vend également accessoirement, des matériaux (tuiles, crépis,...) à ses clients, pour leur permettre de procéder eux-mêmes à de menues réparations.

Le capital de la Durand est réparti entre Monsieur Antonio FERREIRA, son fondateur, qui détient 60% des parts sociales et son fils, Monsieur Paulo FERREIRA, qui possède 40% des parts sociales.

La société a opté pour l’imposition de ses bénéfices à l’impôt sur le revenu (IR).

Vous trouverez en ANNEXE 1, les différentes informations relatives à cette entreprise.

Le gérant de l’entreprise vous confie différentes missions :

-Mission 1 : Réalisation de l’organigramme de l’entreprise ;

-Mission 2 : Différents régimes fiscaux ;

-Mission 3 : Gestion des devis ;

-Mission 4 : Gestion sociale.

MISSION 1 : Réalisation de l’organigramme de la SARL Durand.

A l’aide des logiciels présents sur votre réseau informatique, M. Antonio FERREIRA voudrait disposer d’un organigramme afin de pouvoir visualiser son architecture sociale.

M. Antonio FERREIRA, gérant, est aidé par son fils Paulo qui assure le rôle de chef de chantier.

La secrétaire comptable, Crédence Anne, assure la facturation et l’ensemble des tâches administratives. Seule la paie est déléguée à un cabinet comptable, FUGAREX, situé 690 Rue de la Toile 02100 Saint-Quentin.

Les ouvriers spécialisés travaillant dans l’entreprise sont les suivants :

• Broutard Anne : maçon coffreur
• Ribeiro Alvares : maçon couvreur
• Michel Luis : maçon coffreur-grutier
• Livarot Miguel : plaquiste
• Lourenço Esteves Antonio : ouvrier spécialisé rénovation

MISSION 2 : Différents régimes fiscaux.

Imposition des bénéfices

Votre maître de stage vous a précisé que la SARL Durand avait opté pour l'imposition de ses bénéfices à l'impôt sur le revenu (IR).

Vous devez vérifier les conditions de cette option, afin de contrôler que cette entreprise pouvait réellement être soumise à l'IR.

Vous sauvegarderez le résultat de vos recherches sur le réseau informatique, dans votre répertoire "VEILLE_Fiscale"

                Sous le nom du fichier "option_SARL_famille.doc".

Imposition à la TVA

Votre tuteur de stage vous charge de réaliser les déclarations de TVA.

Pour vous permettre d'accomplir correctement vos travaux, vous rechercherez et vous synthétiserez dans une note, les caractéristiques de la TVA sur les travaux immobiliers (voir Ressources 1 et 2) : exigibilité de la TVA, différents taux de TVA applicables...... et vous analyserez les avantages et les inconvénients d'une éventuelle option de la TVA sur les débits.

Une fois toutes ces informations recueillies, vous préparerez dans un tableau la déclaration de TVA de Novembre 2017, à déclarer en Décembre 2017, à partir des données de Novembre 2017 (ANNEXE 2).

Vous sauvegarderez le résultat de vos recherches sur le réseau informatique, dans votre répertoire VEILLE_Fiscale

        Sous le nom du fichier "TVA_tx_immo.doc".

MISSION 3 : Gestion des devis 

Les devis sont établis par M. Antonio FERREIRA qui utilise depuis toujours la procédure qu’il vous explique en ANNEXE 3.

Son fils souhaite profiter de votre présence pour améliorer la réalisation des devis.

Vous lui proposez de schématiser la procédure actuelle et vous lui 
présentez un graphe acteurs-flux pour le domaine d’étude concerné : la gestion des devis.

M. Antonio FERREIRA revient de chez un client qui a demandé un devis 
dont les caractéristiques vous sont données en ANNEXE 4.

Son fils, Paulo FERREIRA, vous demande de concevoir sur tableur une feuille de calcul afin d’automatiser le calcul du montant du devis. Il a commencé à saisir sur tableur les matériaux commandés habituellement au fournisseur (feuille de calcul « matériaux » dans le classeur « DEVIS »). Afin de ne rien oublier dans la saisie, concevez un algorithme permettant d’évaluer le devis par client.

Vous rechercherez au préalable sur internet les règles à respecter pour l’établissement d’un devis et établirez une note de synthèse à ce sujet.

Vous sauvegarderez votre note, dans votre répertoire VEILLE_Comptable

        Sous le nom du fichier "obligations_devis.doc".

Puis, vous testerez votre feuille de calcul, en  réalisant le devis N° 123 à adresser à M. LEMUR (ANNEXE 4).

Vous critiquerez la procédure actuelle de fixation du montant du devis dans une note adressée à Messieurs  FERREIRA et leur proposerez des solutions.

MISSION 4 : Gestion sociale de la SARL Durand

Pour développer son activité, M. Antonio FERREIRA envisage de recruter en CDI à temps partiel, un maçon dès le début de l’année 2016.

Vous devez procéder aux différentes obligations pour le recrutement de ce salarié.

Indiquer les différentes formalités d’embauche en précisant sous quelles formes vous devrez les accomplir. Réalisez ensuite toute la procédure de recrutement.

Vous avez à votre disposition la liste des salariés de Durand sous la forme d’un classeur EXCEL nommé « Durand au 1er novembre 2017 ».

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