Le fonctionnement de l’Afrique sur le plan juridique et sociologique antérieurement à la colonisation

[pic 1]Faculté de Droit et de Sciences économiques

Master Anthropologie Juridique et Conflictualité

Parcours Droit

2021/2022

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Chaymaa Ouahby

Exposé dirigé par

Monsieur Jacques-Péricard

Professeur des Universités

1. Remerciements

Je remercie Monsieur le Doyen Bernard Durand à la Faculté de Droit de Montpellier pour son intervention et Monsieur Jacques Péricard pour nous avoir permis d’assister à ce séminaire sur le droit colonial en Afrique.

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Figure1 :Monsieur Bernard Durand

Source : Bernard Durand – Institut de l'Histoire du Droit (umontpellier.fr)

1. Table des matières

Introduction        4

I)Le fonctionnement de l’Afrique sur le plan juridique et sociologique antérieurement à la colonisation        8

A)Une pluralité des sources juridiques        8

B)Un contexte sociologique influencé par la coutume et les traditions religieuses         9

II)L’installation d’un droit colonial français en Afrique        10

A)La résistance du droit coutumier        10

B)La supériorité du droit français mis en place au détriment du droit local         10

III)L'apport du droit colonial en Afrique: Une nouvelle organisation de l'appareil juridique africain

A)Une prise en considération des sources locales témoignant d'un effort de proximité

B)Une adaptation du droit local au droit continental par le biais de l'introduction du droit écrit et des codifications

IV)L'après colonisation illustrant l'indépendance des états africains et une volonté de renouveau *3

A)Une volonté d'unité et de progrès du droit animant les pays africains

B)Une modernité juridique apparue dans le droit des pays décolonisés avec un droit pluraliste

Conclusion        11

Références bibliographiques        12

Annexes        15

La charte de l’Atlantide qui encourage l’autodétermination ( traité signé entre Roosevelt et Churchill) entendu par les chefs d’état africains  

1. Introduction

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Figure 2 : Carte interactive représentant les empires coloniaux d'Afrique en 1920

Dimension : 500 x 444

Source : Colonisation En Afrique - Bing images

La colonisation française, a pris naissance pour différentes raisons, et puise ses sources et son origine, notamment dans le mouvement du mercantilisme. D’après Claude-Danièle Echaudemaison le mouvement du mercantilisme « c’est un courant de la pensée économique contemporain de la colonisation du nouveau monde et du triomphe de la monarchie absolue, depuis le XVI ème siècle jusqu’au milieu du XVIII ème siècle en Europe », il considère que « le prince, dont la puissance repose sur l'or et sa collecte par l'impôt, doit s'appuyer sur la classe des marchands et favoriser l'essor industriel et commercial de la Nation afin qu'un excédent commercial permette l'entrée des métaux précieux ». Dans les années 1950, le système juridique en Afrique était essentiellement composé de droits traditionnels qui se perpétré depuis plusieurs générations venant des populations locales. Cette colonisation européenne n’est pas l’une des premières à entrer en Afrique Subsaharienne, car le mouvement de l’islamisation a été l’une des forme de colonisation la plus forte niveau influence en Afrique. Au VII ème siècle le droit musulman commence à se propager dans tous l’Afrique du Nord et au sud dans les siècles suivants. C’est pour cela que cette colonisation européenne est plus considéré comme étant la deuxième plus grande vague d’importation de systèmes juridiques. Il y a 2 méthodes utilisées lors d’une colonisation, la première est celle de la colonisation pacifique c’est-à-dire que les autorités coloniales font signer des traités de protectorat par des dirigeants locaux que ce soit un roi ou un chef de tribu qui d’ailleurs à cette époque ne se rendait pas compte de l’ampleur de ce document. La deuxième méthode est celle est celle de la voie militaire c’est-à-dire par le biais d’expéditions ou l’armée conquièrent les territoires souhaités. Le droit colonial, notamment la colonisation française est une question, importante avec surtout un enjeu politique, jusqu’à aujourd’hui on constate encore les répercussions de la colonisation sur le droit dans le monde. Les systèmes juridiques d’Afrique subsaharienne sont le résultat de mélanges multiples mais le plus essentiel résulte du mélange entre deux types de droit dits traditionnels dont le droit musulman et les coutumes précoloniales. Pendant la colonisation, les droits africains font l’objet d’une troisième influence,  qui est celle du modèle juridique occidental, notamment de la famille Romano-germanique plus précisément venant de la France et la Belgique. On observe la rencontre de deux cultures juridiques qui n’ont rien à voir l’une avec l’autre: le modèle légaliste et le modèle pluraliste coutumier, ce sont deux systèmes juridiques que tout oppose. Les autorités coloniales font le choix d’une assimilation progressive et différée qui se traduit par l’acceptation de la continuité sous certaines condition, des droits traditionnels et la disparité des conditions juridiques pour les ressortissants des colonies. En droit privé, l’ordre juridique colonial est donc mixte, fondé sur la coexistence du droit civil français et des coutumes africaines, et sur le modèle d’un pluralisme juridique qui prend le dessus. Le continent africain a été colonisé dans sa presque totalité, mais chaque puissances coloniales à appliquer ses propre règles en ce qui concerne l’application du choix du modèle de l’ordre juridique comme pour la France qui avait introduit le modèle métropolitain, et pour la Grande-Bretagne qui elle prenait plus en considération les droits traditionnels.

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