Droit : qualifier une situation au plan juridique
Cours : Droit : qualifier une situation au plan juridique. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar ethgg • 16 Novembre 2021 • Cours • 268 Mots (2 Pages) • 415 Vues
Droit: qualifier une situation au plan juridique
situation
qualification
Un individus qui existe
Personne physique
Un groupement humain qui existe grâce a la lois (une société)
Personne morale
Une personne dans une relation de travail subordonné visa-vis d’un employeur
Un salarié
Une personnes dans une relation de travail vis-a-vis d’un salarié
Un employeur
Un particulier qui achète un produit ou un services
Un consommateur
Une personne dont la profession et de vendre des biens et des services
Un professionnel
Une personne qui possède quelque chose
Un propriétaire
Une personne qui habite a coté d’une autre personne
Voisins
Une personne qui saisie le juge
Le demandeurs
Une personne qui est assigné en justice
Le défendeur
Une personne qui subie un dommage
La victime
Une personne qui a observer un événement qui peut être solliciter par le juge
Le témoin
Une personne qui fait subir un dommage
L’auteur du dommage
Une personne qui a loué un appartement
(le locataire) le preneur
Une personne qui loue un appartement
(le loueur) le bayeur
Une personne qui souhaite c assuré ou assuré un de c’est bien
Un souscripteur
Une personne qui assure une autre personne
Compagnie d’assurance
attention un acteur peut recevoir plusieurs qualifications. Par exemple, une entreprise est spécialisée dans la vente d’ordinateurs a des particuliers .cette entreprise peut etre qualifiée de professionnels, personne morale.
2)qualifier juridiquement les événement
Relation ou une personnes a des obligations envers une autre
Un contrat
Une relation de travail subordonné entre 2 personnes
Contrat de travail
Une relation contractuel entre un consommateur et un professionnel
Contrat de consommation
Relation contractuel entre un preneur et un bayeur
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