Commentaire, histoire du droit

Commentaire de texte

Histoire du Droit

        A la lecture de ce texte nous remarquons que ce texte est épistolaire. Cette lettre à été écrite par Fulbert de Chartres qui est un épistolier, un poète et un juriste du Xème siècle. Ce dernier écrit cette lettre à Guillaume V d'Aquitaine dit le Grand, compte de Poitier et duc d’Aquitaine. Le duc Guillaume V d’Aquitaine se plain de son vassal Hugue IV de Lusignan. De ce fait, il entreprend cette lettre afin de savoir ce qui peut en exiger. La réponse de Fulbert de Chartre est donc révélatrice des relation vassalique que connaît le duc d’Aquitaine et son vassal Hugue IV de Lusignan. En effet, le seigneur et le vassal ne sont plus les seuls dans cette relation. Autrefois le vassal avait un ensemble d’obligations envers son suzerain, désormais il possède plusieurs seigneurs, ainsi la carte est donc perturbée et les repères n’y sont plus. On ne sait plus ce qui peut être exiger ou non dans cette relation. C’est pour cela que cette lettre est la réponse aux questions du duc. Les relations vassaliques naissent de la féodalité qui est une notion du VIlème siècle; c'est un ordre politique et une structure d'organisation sociale. Cette organisation sociale est fondée sur deux éléments : la terre, le fief, c'est-à-dire le lien réel. Ainsi que sur le lien personnel : la hiérarchie des personnes. Le lien du seigneur et du vassal est un contrat synallagmatique intuitu personae. En d'autres termes, le vassal est sous la protection du seigneur, son seigneur lui rend la justice et lui donne des moyens de subsistance. Ceci peut passer par des concession de terre, c’est une forme de remerciement du seigneur envers son vassal pour le remercier de ses services. A présent le vassal détient désormais le fructus, l'usus mais pas l'abusus relatif à la terre du seigneur. Le vassal doit obéir a tous les désirs de son seigneur lui rend des services illimités afin de pouvoir jouir des récompenses que son seigneur peut lui offrir. Ce système hiérarchisant a été mis en place par le roi qui voulait rétablir son autorité. Ainsi le roi est « protéger » du vol » de ses pouvoirs. En créant cette chaine il se maintient  au sommet. Une question ressort donc, que peut alors exiger un seigneur de son vassal ? Afin de répondre a cette question nous nous appuierons sur cette lettre du duc Nous prendrons appuie sur cette lettre de Fulbert de Chartres datant de 1020. Dans un premier temps,  nous verrons le principe de vassalité (I). Ensuite, l’auteur indique des éléments sur les obligations et les interdictions du contrat (II) .

        Dans cette lettre épistolaire nous remarquons que l’auteur évoque les faits de « jurer fidélité » (l. 3) à son seigneur. C’est pour cela que nous aborderons ce qu’est le principe d’hommage  (a) et le principe de féodalité (b).

        Le lien féodaux vassalique s'établie à la suite du rituel de l'hommage où l’homme libre, le vassal et l’homme puissant le seigneur se « jurent fidélité » ( ligne 1). Cette démarche peut nous faire penser a une cérémonie de mariage. En effet pour sceller ce pacte les deux hommes doivent se donner un baisé sur la bouche comme la cérémonie de mariage. Cet acte est fort. Par la suite chacun doit tenir un petit discours afin de promettre à l’autre fidélité, loyauté ou encore protection « je me donne à homme je te prend pour homme ». Par la suite le vassal s’agenouille  main dans les mains de son seigneurs , il s’agit « l'immixio mannum ».de A présent tout deux se voient dans l’obligation de respecter le pacte. Il faut respecter ce serment si l'on veut être : « digne du bénéfice que l'on a reçu et être quite de la fidélité qu'on a juré ». ( lignes 13 et 14). Il y a des sanction si toutes ces conditions ne sont pas respectées l'individus qui n’aurait pas respecter le pacte serait considéré comme traitre et « parjuré » ( ligne 8 ). Une autre sanction peut être mise en place, il s’agit de la saisine définitive du fief nommé « la comice » qui avait été transmit durant « le chassement » ( ligne.10). C'est d'ailleurs pour cela qu'à la ligne 11 l'auteur énonce que le fief : « lui impose d'avantage ». Durant ce moment de concession de terre les deux individus font le tour de ce dernier c'est « la mostre ». Les liens féodaux ne concerne que l'élite , mais surtout uniquement les guerriers. Chacun est sous la protection d'un autre guerrier plus puissant. « Le seigneur de mon seigneur est mon suzerain et le vassal de mon vassal est mon vavassal ». Le contrat est bien synallagmatique, chacun a des obligations envers l’autres. Ainsi le vassal doit « salut, sécurité, honneur intérêt facilité et liberté d'actions » (ligne 2 ) mais le seigneur doit n faire ainsi de son coté : « Le seigneur dans tout cela doit agir de même » ( ligne 15).  La principale question du texte est de savoir que doit le vassal à son seigneur. A savoir, : « salut, sécurité, honneur intérêt facilité et liberté d'actions » (ligne 2 ). En effet les obligations vassaliques évoluent ainsi elles se restreignent, se codifient, se limitent. En effet toutes ces obligations sont moindres les deux conditions fondamentales sont :  militaire et financière. L’aide militaire est présente dans le cas où le seigneur par en guerre ainsi le vassal doit garder le château. L'aide financière peut se résumer a aider le seigneur lors de guerres pour les matériaux les soldats et les armements.  

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