Étudier les systèmes de droit. Règles de droit, règles religieuses ou moral ?

Introduction au droit

Lundi 4 sept :

C’est l’intro à l’ensemble des matières et des principes fondamentaux du droit.

Étudier les systèmes de droit. Règles de droit, règles religieuses ou moral ?

Chapitre préliminaire :

Qu’est ce que le droit ?

Le droit c,est un ensemble de règle (ce qu’on doit faire, ou pas faire), de conduite social qui s’impose aux membres de la société.

Le droit est constitué de normes juridiques (règles de conduite)

Sect 1 Droit et utilisation dans toute  société humaine :

souvent utilisées : on utilise sans s’en rendre compte. Acheter du pain > contrat de vente, voter> droits électorales,  besoin d’argent > emprunter droit bancaire

Drts= Traduction abstraite d’événement concrets, travaille du juriste consiste à traduire une situation concréte en langages juridique, il appartient à l’avocat de qualifier en terme juridique une situation concréte ex:mariages, pacs

Droit inhérent à la vie en société :

-On peut pas vivre ne société sans droit : Robinson tout seul pas de règles > vendredis> orga  de la vie (ce que je peux faire ou pas)

-Pas uniforme (droit fr diff/ All) une même question pas traiter différemment(droit des femmes)

- une nécessité absolue, c’est un pheno sociale qui est le propre de l’hô, car abeille pas de conscience

Pq le droit est une nécessité et qu’on a besoin dans toute société :

- Idéal de justice> relation entre hô> naissance du droit>droit règle liberté indiv> conflit car inéluctable en société

-Droit evol au fil du temps (avortement, mariage homo)

-facilite vie sociale et indiv rend la vie + prévisible, je dois savoir ce qui va m’arriver si je fais quelque chose, sorte de secu.

Intérêt du drts

- comprend un grnd nombre de règles qui concerne les diff aspect de la vie hum, regroupés par matières (civil, admin etc.)

-connaître règles fondamentale but du cours ou même intérêt pour sa vie indiv, citoyenne, pro ou privé. Est ce que je dois  me marier ect… Pour un chef d’entreprise connaître les rgles pour que sa responsabilités pour ne pas que sa responsabilités soit pas engager.

Des entreprises vont s’implanter dans des pays fiscalement intéressant Gafam  mais payent amandes dans les pays ou ils sont installées.

Drts discipline autonome :

- Langage propre> faux ami> conjoint dans le langage courant (toute sorte de relation en couple) diff du langage juridique (celui qui marié avec une personne), enfant lang courant=jeunes/ juridique= droit de succession héritage des parents on est enfant toute sa vie.

- Tous les termes ne peuvent pas être remplacer par des mots du lang courant> juriste intervient pour traduire, expliquer. Médecin : Patient « j’ai mal au ventre » doit traduire en diagnostique, jurst pareil

-discipline spécifique, repose sur catégories : tous ce qui existe est classés : personne physique diff de pers morale, meuble diff d’immeubles. Trav de jurst est de catégoriser de classé les évènements pour en déterminer le régime.

- Droit découpe la réalité en catégorie (embryon diff de personne donc pas d’homicide dessus)

-adopte une méthode précise de raisonnement et d’analyse :

Art. 1240 : « Tout fait quelconque de l’hô qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer »

obligation, bien de cause à effet si il y a un préjudice commis par une faute celui qui la fait, doit la réparer> interprétation.

Droit objectif et subjectif :

obj: ensembles de règles abstraite anglais:Law, vise le système juridique dans son ensemble 

subj : prérogative reconnue à un indiv, j’ai subi un préjudice et je dois être réparé art 1240 : Droits des sujets de droits.  prérogative individuelle accordée aux personnes par le Droit (par exemple le droit de propriété ou encore le droit au respect de la vie privée).

Section 2 : Specificité du droit par rapport à d’autre système normatif.

1) Les diff systèmes de droits :

droit/ justice/ équité

-Justice= idéal absolue, but du droit

l’hô est de nature féline on peut pas atteindre cet idéal donc> justice du moindre mal.  

-Droit= but de garder l’ordre social

-Équité= sentiment intérieur , juge doit parfois, pour être plus juste doit adapter les règles au cas concret.

Médecine est universelle pas le cas du droit, pas vocation à l’universalité, droit constit différent, organisation du système dépend des états, monarchie ou rep, diff parlement etc.

Droit civils : Homosexualités pas admis dans tous les pays. Drt varie selon pays époques, la culture et l’hist des pays. Fr qui se marie avec All, vie en Australie et fait le mariage aux us > ici droits inter privés décide de quel droit prédomine.

-Droits comparés> met en relation les différents systèmes juridiques et les compares.

Peut permettre la création par inspi de nouvelles règles par pays  

On distingue 4 grandes familles :

-Droit romano-germanique : celui roman reçu en all au XIVème et XVème siècle.

Droit Latin = Ital, Fr, Esp, Prtgl, Bel

Droit Germanique = All, Autriche, Scandinavie, Suisse.

Évolue différemment en fonction de la religion et de la culture , fr unification juridique  en  1804  avec le code civil, Fr suivie par Bel, Québec etc.

Ce qui les rassemble et la mêmes conception de la règle de droit qui vient de la loi et à un caractère générale, c’est au juge d’interpréter la loi, il a donc un rôle important

-common law : Angleterre pays Anglo : US, Aus, Canada pas (Québec),N-Z, Af-du Sud.

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