Les relations internationales

 Relations internationales :

3 Autorité du droit internationales

A) le principe de souveraineté des États

Souveraineté : l’état par principe dispose de la plénitude de compétence ( possibilité de faire qqchose ) l’état peut tout faire. Notion de droit publique et notion de capacité. L’état peut déterminer sa propre compétence c’est une autorité qui détermine le cadre de notre capacité il détermine le capacité des personnes physiques c’est ce qu’on appelle la plénitude de compétence. Il l’a a l’intérieur de ses frontières entreprises etc mais il dispose aussi de sa plénitude de ses frontière souveraineté interne, c’est à dire pour établir ses relations avec les autres états souveraineté externe. C’est l’état qui dispose de la puissance la plus élevée et surtout l’état n’est soumis a aucune autre autorité aucune autorité ne peut imposer quoi que ce soit a un état souveraineté. La souveraineté se caractérisera par une liberté totale de l’état. Lorsque l’état accepte de se soumettre a des lois internationales il le fat au titre de souveraineté c’est ce qu’on appelle une auto soumission. Chaque état est libre ou non de signer un traité international. Il n’y a pas de législateur en droit international aucune autorité supérieur en droit international qui est capable d’imposer quelconque règles a un état.

Le consentement :

Le consentement d’un état est tiré de la plénitude de compétence de l’état. Il y a des règles de droit contractuel ou chacun décide de se soumettre. Deux états se mettent d’accord  et signent des traités, des règles sont alors crée via le consentement de deux états mais il n’y a aucun législateur et pas de règles unilatérales. Cette règle de droit ne s’impose qu’aux états qui signent un traité. Chaque état dispose d’une souveraineté parfaite et tout dépend de sa liberté et de son consentement de se soumettre mais a partir du moment ou un traité est signé il y est soumis. Pour garantir le respect d’un traité une Cour International de Justice ( CIJ ) a été crée via la charte de San Francisco. La cour ne peut pas imposer qqch a un état en dehors de son consentement. Les états qui n’ont pas signe cette charte ne sont pas soumis a cette justice internationale. Un état peut avoir des obligations mais décider qu’il ne sera plus soumis a cette règle = la dénonciation d’un traité. On peut donc déconstruire une règle grâce a leur statut d‘état souverain qu’ils peuvent retrouver leur liberté a n’importe quel moment. On parle du contrat social : renoncer certaines liberté pour vivre ensemble. Les états renoncent a leur souveraineté parfaite car plus de bénéfice a traiter avec d’autres plutôt que rester seul. L’absence est qqn qui renonce au contrat social et c’est un droit. L’état comme les personnes peuvent se désister de ces contrats. Par exemple accords de paris de 2015 ou les états se sont engage pour réchauffement climatique. Une nouvelle règle de droit mais pas d’objet de contraintes si elle n’est pas respectée et les États-unis se sont carrément retiré des accords de Paris. Pour que cela fonctionne il faut qu’il y ait une égalité des consentements les états sont considérés comme parfaitement égaux entre eux.

Liberté

consentement

dénonciation

auto soumission

égalité

sécurité juridique ;

C’est la garantie qu’une règle de droit va s’appliquer en droit français il y  a une grande sécurité juridique car une forte administration et on a une justice qui est très forte et que la lois va toujours s’appliquer quoi qu’il arrive. On a de fortes juridictions et des législations qui ont le pouvoir de contraindre qqn a appliquer l’exécution de décision de justice et c’est ça qui garantie cette sécurité qui est indispensable pour qu’on lui fasse confiance a notre justice donc on peut faire plein de choses comme un mariage avec confiance. En droit interne la sécurité juridique est atteinte par des moyens cad y a des états de confiance et d’autre non la sécurité juridique international est seulement régie par la confiance. La France par exemple a un bon crédit relationnel. Chaque état pèse le pour et le contre et choisi de traiter avec un autre.

Les règles sont elles assez fortes pour s’imposer aux états ?

B) L’effectivité du droit internationale

C’est a dire comment garantir que le droit international s’applique

-L’existence de droit

Signature d’un traite international pour la création d’un droit international

- Valeur de la norme : C’est a quel niveau la règle s’applique, il existe une hiérarchie des normes qui se schématisent par une ‘pyramide de Kelsen’. Pour ratifier un traité international un législateur peut donc s’opposer au fait qu’un traite prévale sur les droits français

- Applicabilité de la norme : A t on les moyens de la mettre en œuvre

- Effectivité de la norme : Contrainte a oblige les états a respecter un traité par ex CIJ ou TPIY ces tribunaux spéciaux disparaisse

C – L’ordre public internationale

Existe il des règles communes (au sens de communauté) ? Il existe un droit constitutionnel international un droit public international ou des règles impératives du droit international

Il existe des règles qui s’imposent aux états sans leur consentements et ces règles sont commune a la communauté internationale. Ces règles visent a la survie de l’humanité par ex l’interdiction du génocide. Certes la population est divisée mais nous formons tous une communauté internationale.

C’est pour cela qu’il est autorisé d’imposer une règle a un état pour la survie de l’humanité . Cet ensemble de règle est prévu. ‘Jus cogens’ ces règles existent en dehors de tout ces traites mais elles font malgré tout partie d’un traité la convention de Vienne en 1969 signé par presque tlm. C’est une sorte de guide du droit international c’est un traité particulier – tout les états signant ce traité s’engagent a signer un traité d’une certaine manière. C’est important pour la sécurité juridique. Tout traité s’opposant à la norme impérative du droit international est nul. C’est une norme acceptée et reconnu par la communauté international des états dans son ensemble en tant que norme a laquelle aucune dérogation n’est permise et qui ne peut être modifiée que par une nouvelle forme du droit international général ayant le même caractère. La reconnaissance est un mécanisme important dans les relations internationales

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