TD droit civil

Histoire des institutions politiques :

06/09/2022

Introduction les fondements de la disciplines juridiques dans la période antique :

L’origine divine des droits. Le droit de la haute divinité orientale est l’œuvre des dieux. Ces dieux manifestent leurs volontés aux hommes qui leurs doivent l’obéissance. Elle se structure autour d’un chef et des dieux et qui fait l’intermédiaire entre dieu et les hommes.

Ce rapport entre le chef et les dieux qui est la source au départ de la règle de droit. Il n’y a pas l’intervention des hommes c’est dieu qui dicte la loi au chef et celui-ci impose la règle à sa société. Le lien entre religion et droit et le point commun de ses civilisations du moyen orient. 3000 av JC c’est en Mésopotamie qu’émerge les toutes premières règles de droit qui sont peu développé qui sont très rudimentaires. Le droit est envisagé comme un don de dieu.

Les premières manifestations de droit « le code Hammourabi » -1750 en est un exemple. Ce code représente le dieu entrain de gravé les caractères sur une tablette pendant que Hammourabi se tient devant lui. C’est l’illustration que se chef se trouve face au dieu qui lui dicte les lois pour retranscrire ce qui la vue du divin.  Ce droit n’est pas pour autant religieux. Il ne concerne pas les croyances et ses rites mais sont de droit réels faites pour les hommes pour régler leur activité quotidienne.

On y retrouve des éléments de droit pénal, de droit de la famille, des droits des personnes et des biens

La nouvelle place de l’homme : la loi Grec

Plus tard Rome et les Grecs vont distinguer la loi et les dieux. Chez les Grecs, ce recul de la place de dieu, dans la mythologie grec Thémis est la déesse de la justice, on voit à travers elle que le surnaturel influence grandement le monde du droit car ce que veut Thémis pour les Grecs c’est ce qu’il convient de faire. Avec les Grecs l’intervention divine s’arrête là. Cela revient aux hommes d’éditer des règles l’homme est le cocréateur de la loi qui doit être conforme avec le pouvoir des divinités. Ce qui explique l’importance du procès dans la formation du droit grec.  La loi doit être conforme à la justice. La grande innovation c’est que la loi peut-être modifier, pour s’approcher de plus en plus de cet idéal de justice.

La démocratie Athénienne est le produit de cette quête de conformité de la loi à la justice. La première expérience démocratique mise en place au 5ème siècle avant JC. Ce régime va faire de la loi l’expression de la volonté du peuple.  Chaque Athénien devient égal en droit civil et civique et partagent à l’initiative des droits devant l’assemblé de l’Ecclésia. Chaque projet de loi est défendu par les membres de cette assemblée puis est voté et acquiert force obligatoire dans différent lieu de la cité.  L’application ordinaire de la loi est assurée par le tribunal populaire de l’héliée. Tous citoyens peuvent porter réclamations que ce soit pénal, constitutionnel ou civil. L’héliée est formée par tirage au sort entre les citoyens qui prêtent serment de respecter la constitution d’Athènes.

Le tribunal va instruire l’affaire et va entendre les parties et va voter pour prendre sa décision et rendre son jugement sans possibilité d’appel. L’idée de la justice Athénienne passe par la main des hommes. Un modèle qui lui aussi à ses défauts, un grand nombre de corruption des juges. L’homme Athénien discerne le juste et l’injuste c’est là qu’intervient l’exercice de la raison humain dans le droit.  

Deux grandes écoles de pensées sur le droit d’un côté les sophistes pour eux la justice n’a plus rien à voir avec la mythologie, la justice n’est que la mesure de l’homme, « à chacun sa vérité ». La justice n’est qu’une affaire humaine. La conséquence de cette marche est que la vérité est relative mais que la justice est changeante.   Pour un sophiste ce qui est juste c’est la loi votée par la majorité. La loi est nécessairement imparfaite.

En opposition au sophiste on a Socrate et ses disciples au 4ème siècle avant notre ère qui s’oppose à l’image du droit des sophistes. L’obéissance à la loi est conforme à la nature. La loi c’est l’expression du plus grand nombre des faibles. Pour le sophiste cela peut justifier la désobéissance à certaine loi par les plus forts.  Socrate et ses disciples vont alors émettre que la désobéissance est conforme à la nature au principe de justice qui est accessible par tous par l’exercice de sa raison.

Platon lui souhaite restreindre l’exercice des pouvoirs législatifs et judicaires au plus sage, au plus excellent. Celui qui parvient à relier la connaissance de l’homme et du divin. Cette accès vérité qui permet de gouverner les hommes.

Aristote définit l’homme comme un animal social qui doit pour s’épanouir vivre en société, la loi exprime les principes de la raison qui est le seul moyen pour l’homme de tendre vers la justice, et applique le même raisonnement quel qu’en soit la forme du régime, la seule manière de distinguer le bon du mauvais est la finalité du pouvoir est le seul critère à étudier. Est-ce que se pouvoir gouverne au profit du peuple où à son unique profit de gouvernant ?

Chez Aristote le droit est ce qui permet de réaliser la justice, et cette même justice pour Aristote c’est rendre à chacun ce qui lui revient. Le droit une voie d’expression humaine.

Le droit Romain :

Les romains sont des techniciens qui vont élever le droit au rang de science. C’est l’art de gouverner la cité. Né d’abord de coutume et devient de façon progressive des règles et des normes imposées par le pouvoir centrale. Un modèle étatique centralisé. Le souverain impose des règles spécifiques, le souverain détient le pouvoir de dire le droit. A Rome, le droit est imposé par le souverain à la population contrairement à Athènes. Le droit romain se construit sous formes de principes et l’exception. Au départ, le droit romain est une synthèse des coutumes des diverses peuplades qui participe à la fondation de Rome en -753.

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