Cours histoire du droit L1

HISTOIRE

Introduction :

Section 1_L’antiquité

L’antiquité que les hommes d’avant, les juristes, les hommes politiques connaissaient étaient gréco-romaine.

I- Institutions grecques

Un régime politique s’est développé dans le sud de la Grèce, celui de la Cité. Une communauté d’hommes cimentés par des cultes religieux et régit par des lois. Ces cités pouvaient avoir un gouvernement aristocratique avec sa forme générée, un gouvernement oligarchique, ou un démocratique. Les grecs se plaisaient à opposer ce système à la monarchie Perce qu’ils appelaient le Despotisme. Aristote disait que le meilleur régime comportait des éléments démocratiques et aristocratiques que des auteurs appelleront des régimes mixtes par opposition aux régimes pures.

II- Rome

Elle a connu trois régimes politiques : la royauté, la république et enfin l’empire.

A) République

Elle est un régime sans roi, elle était dirigée par le Conseil Aristocratique : le Sénat qui assurait la continuité de la République Romaine. Il disposait de l’auctoritas, c’est une forme de légitimité. Le Sénat rendait des avis avec un très grands poids : les sénatus-consultes. Rome était également gouvernée par des magistrats, les plus importants de ceux-ci possédaient un pouvoir de commandement appelés « impérium » : les consuls qui étaient la plus part du temps 2 pour gouverner Rome, le préteur qui est apparu au 4ème siècle était le magistrat en charge de la justice, en période de crise le dictateur, les édites chargés de la ville de Rome, les questeurs ne disposaient que d’une simple puissance « potestas ». Le peuple était réuni dans les Assemblées qu’on appelait les « comices ». Toutes ces institutions furent dominées pendant longtemps par une édite, le milieu gouvernant qui s’appelait « le patriciat ». Une partie de la population appelée la Plèbe s’est révoltée contre ce monopole politique du patriciat, elle s’est donnée des institutions, défendue par les tribuns qui faisaient prendre des décisions « des plébiscites » par l’Assemblée de la plèbe « le Concile ». Cette République romaine est entrée en crise à la fin du 2ème siècle av. J-C, et cette crise est classiquement analysée causée par l’expansion romaine et par la disparition de la classe moyenne (= les paysans). Et depuis l’antiquité, on sait que cette disparition contribue à déstabiliser les régimes politiques. Dès lors, au début du 1er siècle av. J-C, des imperators ont disputer le pouvoir au Sénat ce qui a opposé Marius vs Sylla, Pompée vs César, Antoine vs Octave.

B) Empire

Le Sénat a partagé le pouvoir avec Octave en 27 av. J-C en lui reconnaissant l’auctoritas, ce qui explique son titre d’Auguste. Mot forgé sur « impérium » qui était le pouvoir de commandement de l’imperator dont il reposait sur la force militaire. L’Empereur était souvent titulaire de la puissance tribunicienne qui lui permet de se poster en statut de défenseur de la Plèbe. De plus en plus, c’est la volonté impériale qui est devenue source de droit « Ce qui plait au Prince a force de loi. » On parle de constitutions impériales pour parler de ces textes d’origine impériale. Ce régime qui pouvait se caractériser comme une Dyarchie est vite devenue une monarchie. Ce régime s’est prolongé jusqu’en 476 en Occident et jusqu’en 453 en Orient. L’Empereur Justinien d’Orient avait fait opérer une synthèse du droit au début de son règne en faisant élaborer le célèbre Code Justinien regroupant les lois de ses prédécesseurs et de lui-même, les novelles. Il a fait la rédaction d’un ouvrage de synthèse de la science de la Justice et de la jurisprudence « le Digeste », mais aussi les « Institutes » qui était un ouvrage destiné à l’initiation de la jurisprudence. Vers 530 ap. J-C, l’Europe Occidentale était dirigée par des Rois d’origine germanique et cette œuvre y fut mal connue et peu appliqué.

Section 2_L’époque franc

L’Europe Occidentale était dirigée par des rois d’origine germanique.

 En Gaule, il s’agissait de roi c’est-à-dire le territoire qui deviendra la France. Rois qui appartenaient au peuple Franc qui s’étaient imposés aux gallo-romains et puis à d’autres populations germaniques installées en Gaule pour fuir les conflits à Rome : les wisigoths, les burgondes. La Gaule fut d’abord dirigée par les Mérovingiens à laquelle succéda les Carolingiens illustrés par Charlemagne qui restauré en l’an 800 l’empire romain d’Occident mais cette entreprise n’a pas duré. Puis la dynastie des Carolingiens s’est affaiblie à cause de guerres fratricides, la coutume étant partagée entre ses fils. L’empire Carolingien fut partagé en 3 « Traité de Verdun de 843 ». La dynastie carolingienne a été concurrencé par la famille des Robertiens dès la 2ème moitié du 9 siècle. Finalement, Hugues Capet a réussi à faire sacrer son fils Roi de son vivant. Il créa ainsi la dynastie des Capétiens dont les différentes branches régnèrent pendant plus de 800 ans en France.

 Les rois Francs ont gouvernés avec l’Eglise Catholique, l’Eglise ou la communauté des disciples du Christ s’était développée dans l’Empire Romain à partir du 1er siècle ap. J-C après avoir été persécutée comme religion d’Etat à partir du 4ème siècle. Le christianisme avait survécu à l’effondrement de l’Empire Romain. On distinguait entre les laïques et les clercs qui s’étaient engagés au service de Dieu et qui se soumettaient à des règles particulières formant ainsi le Clergé. On distingue d’une part le Clergé séculier qui vit dans le siècle avec les laïques et qui encadrent la communauté et d’autres part le Clergé régulier qui vit selon une règle particulière (par exemple la règle de Saint Benoit) souvent à l’égard de la société dans un monastère dirigé par un Abbé. L’Eglise fut dès l’Antiquité organisé en diocèses, chacun d’eux dirigés par un évêque. L’évêque de Rome, le Pape, disposait d’une autorité particulière en tant que successeur de Saint Pierre. Les évêques prenaient des décisions collectives dans des Assemblées appelées « Conciles » dont la règle est les canons. Ils étaient assistés par des prêtres et des diacres. Lorsque le christianisme fut pratiqué dans les grandes villes celui-ci se répandit ainsi dans les campagnes où subsistaient encore d’autres

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