Le retour à l’ordre par la séparation des pouvoirs (1794-1799)

Dissertation : Le retour à l’ordre par la séparation des pouvoirs (1794-1799)

Nous avons un point de vue dualiste sur la nouvelle constitution mise ne place après des troubles révolutionnaire, après 1791, consiste à segmenter la Révolution en deux grandes périodes, à distinguer, comme le suggère Benjamin Constant, « dans l’histoire de l’époque révolutionnaire, ce qui appartint au gouvernement de ce qui appartint à la terreur », afin de pouvoir, selon l’espoir formé par Germaine de Staël, « faire disparaître la Terreur », en « (annulant) les lois révolutionnaires » pour mieux « conserver la Révolution ». Ici les deux citations sont dualité qui font écho à la Terreur qui a été mise en place par Robespierre au moment où les jacobins ont pris le pouvoir après 1792.

Le but est d’assurer l’ordre contre une double menace c'est-à- dire le retour de la monarchie et le versement dans la terreur. A cette époque, on a une nouvelle réflexion politique qui apparaît, selon laquelle, la terreur représenterait le développement normal et naturel de la démocratie, elle séduit les anti révolutionnaire notamment les royalistes, et elle commence à atteindre l’opinion publique. Les thermidoriens souhaitent dissiper les craintes et éviter que le peuple réclame le retour du roi. Pendant un temps on va conserver un régime d'exception jusqu'à l’instauration du directoir en 1795, ce qui correspond à un équilibre idéal des pouvoirs.

Le 23 juin 1795, le président de la convention expose ses intentions en matière constitutionnelle. Il fait un rapport sur le projet d’une nouvelle constitution. Il affirme très clairement ne pas vouloir appliquer la constitution de l’an I, qui est trop dangereuse. Il affirme que la stabilité du futur régime est conditionnée au maintien des thermidoriens au pouvoir, seuls eux pourront établir un régime stable. Il estime qu’il faut établir ce qu’il appelle le gouvernement des meilleurs, c’est à dire une république de notable qui se repose sur les propriétaires, car « en possédant une propriété ils sont liés à la terre qui la contient, aux droits qui la protège ». La commission de rédaction se met alors au travail, avec la commission des onze qui se crée le 3 avril. 1795 et dont font partie des républicains assumés, des indécis, le president lui-même (Boissy d’Anglas) et sont tous des modérés (raison pour laquelle ils rejettent toutes dispositions excessives qui les empêcheraient de mettre en place une république de notable, de la consti de l’an I). Discussion s’ouvre le 4 juillet 1795 et occupe l’ass durant 30 séances. On va retrancher des dispositions qui paraissaient trop généreuses. C’est la consti la moins généreuse des 3 consti révolutionnaires. Des droits, tels que la liberté de culte ou la liberté de presse, qui avaient été accordé vont également être supprimé, même l’art 1er de la DDHC ne survit pas à la discussion « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit ». Le texte constitutionnel est adopté par la convention le 22 août et la convention décide de soumettre ce texte au suffrage des citoyens (pas de suffrage universel). Les résultats sont favorables, 6 millions d’électeurs, 1,5 millions qui se prononcent dont 1 million pour. Le texte est adopté le 23 sept 1795. Pour rester au pouvoir les thermidoriens adoptent le même jour que le texte consti ce que l’on appelle le décret des 2/3. Il précise que les ass élus devront être composée aux 2/3 d’anciens conventionnels, et que s’il s’avérait que ce quota n’était pas atteint et bien on compléterait. Leur obj est claire, ils veulent se perpétuer au pouvoir, d’ailleurs l’opinion les appelle les perpétuels. Ce décret va également être adopté, mais à une très courte majorité. Il va surtout déclencher des mécontentements aussi bien des jacobins que des royalistes. A nouveau c’est l’armée qui va faire revenir l’ordre, armée conduite par Brune et Bonaparte. Avec moins de 10 milles hommes, Bonaparte parvient à faire partir les 40 milles insurgés. Après trois années mouvementées, la convention donne enfin à la France une constitution. Elle se sépare et donne place au directeur. Le Directoire Organisation politique du directoire traduit recherche d’une stabilité Souci constant qu’ont les thermidoriens à se maintenir au pouvoir compromet la survie de ce régime en dépit de leurs ambitions d’instaurer un régime durable, la pratique politique des thermidoriens conduit à l’échec du directoire

L'intérêt de ce sujet est tout d’abord historique, afin de mieux comprendre comment les Français ont voulu rechercher une stabilité constitutionnelle pour pouvoir retrouver un équilibre institutionnel. Afin de mieux comprendre les idées politiques qui se sont succédé à travers les années suivant la révolution, malgré le nombre de changements. Dans ce sujet ci, le fruit est d'appréhender les jacobins et savoir comment ils ont su arriver au pouvoir alors qu’il était pourtant pas bien vu des français.

Alors nous pouvons nous poser la question suivante: comment l'équilibre institutionnel mis en place a connu un échec aussi rapidement ?

Dans un premier temps nous allons voir que les français veulent recherche un équilibre institutionnel après des période de trouble politique (I) et ensuite nous verrons que la république directoriale mise ne place n’a finalement pas survécu aux troubles (II)

La recherche d’un équilibre institutionnel

Les institutions politiques du directoire démontrent le souci constant d’éviter la démocratie et la dictature. C’est pourquoi nous verrons dans un premier temps les obstacles contre les poussées démocratiques (A) et dans une seconde partie nous verrons les obstacles contre les dérives dictatoiales (B)

Les obstacles contre les poussées démocratiques

Le recul de la démocratie est manifeste à 2 égards, d’abord quand on observe la déclaration des droits et des devoirs mais ce recul de la démocratie est également manifeste quand on observe de près les modalités du suffrage. On peut distinguer de la déclaration de 1789 et de 1793, 2 éléments équivalents, on a d’abord le fait que la Déclaration ne contient aucun préambule pcq les thermidoriens ne veulent pas accorder une place démesurée aux considérations philosophiques La déclaration est donc composée de 31 articles et est annoncé par une seule phrase. Mais aussi c’est une déclaration des droits et devoirs et pas seulement une déclaration des droits, c’est inédit, sur 31 articles

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