Le droit royal vu par Jean Boutillier

DROIT ROYAL

Commentaire de texte : Jean Boutillier, Somme rural

L’Autorité s’élargit.

Evolution du droit : promulgation de l’ordonnance par le roi.

Guerre de cent ans (1337 – 1433) : Philippe VI au pouvoir au lieu du roi Edouard d’Angleterre : un conflit de territoire : conséquences : GRANDE FAMINE, la peste en 1348 décime l’Europe.

Jean Boutillier est un juge royal, le texte est sorti de manière manuscrite au XIV° siècle, il est sorti en 1479.

Absolutisme : le roi a tous les pouvoirs, le pouvoir est illimité. (Droit de grâce, roi donne des grâces, il est maitre de la loi.)

Comment l’auteur, Jean Boutillier, compare-t-il le roi à une puissance impériale dotée de tout pouvoir ?

Le roi a le pouvoir et la puissance impériale (I), cette puissance est illimitée et entraine des rivalités (II).

I – La puissance législative du roi : légitimation impériale

1. Puissance impériale du roi : Rome au service de la monarchie

Rapport entre le roi et l’empereur : Jean Boutillier appuie sur la souveraineté absolue, un pouvoir absolu. Le roi est maitre de son commandement : sa parole a une force législative très grande. Monarchie = le seul, commandement et commencement.

La démarche de l’auteur n’est pas originale mais est révélatrice, il essaye de donner à la monarchie des moyens de s’affirmer.

Si le roi par commandement peut faire loi, la loi est une expression du souverain.

1. Souverain, loi et droit : du roi législateur au roi fontaine de justice

Le roi a le pouvoir de commander, la loi est l’expression de volonté du roi. Le roi est au sommet, il n’est pas limité aux actes (petits et grands actes).

La conséquence du roi au sommet est qu’il maitrise la justice également.

II – La puissance législative illimitée du roi : le rejet de toutes rivalités à l’autorité royale

1. Roi législateur : l’indépendance face à la coutume

C’est l’affirmation du roi, la loi antérieure du droit coutumier.

Le roi est maitre de changer la coutume, le droit coutumier est présent, très pratiqué, la justice entre soi est très proche du village.

Il faut revenir sur la coutume.

1. L’indépendance du roi face aux menaces extérieures : l’empire au service du roi

Jean Boutillier explique que le roi est au sommet.

Le Saint Empire est un empire dont le chef d’état est sacré.

L’église extérieure (le pape) et intérieure (l’archevêque) dans le territoire royal.

...