La souveraineté nationale

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 « La Nation assemblée ne peut recevoir d’ordres », la formule du député Bailly en juin 1789 lors des Etats généraux résume à elle seule la rupture politique qui s’ouvre cette année-là (phrase d’amorce). La Révolution mérite d’être nommée telle puisqu’elle met fin à l’absolutisme royal au profit d’un nouveau principe fondateur, celui de la souveraineté nationale c’est-à-dire de la reconnaissance que le peuple est le détenteur de l’autorité politique suprême par l’intermédiaire de ses représentants (explication du mot-clé du sujet). La mise en œuvre de cette souveraineté nationale connut plusieurs temps forts, de 1789 avec l’Assemblée nationale jusqu’à l’instauration de la République en septembre en 1792 (explication du sens des dates). Comment la souveraineté nationale s’est-elle affirmée en France de 1789 à 1792 ? (problématique).

Tout d’abord, nous montrerons la fondation de cette souveraineté au fil des changements politiques de la période. Ensuite, nous mettrons en évidence l’incarnation de cette souveraineté par la citoyenneté. (annonce du plan)

La destruction de l’Ancien Régime s’accompagne jusqu’en 1792 de tentatives pour édifier un nouveau régime politique stable et conforme aux idéaux révolutionnaires. La proclamation de la souveraineté nationale a d’abord été un coup de force juridique des députés du Tiers état aux Etats généraux convoqués par Louis XVI. Le Serment du Jeu de paume du 20 juin 1789 est un acte de rébellion des députés. La reconnaissance, par un roi sous pression, d’une Assemblée nationale constituante en juillet 1789 implique la fin de la monarchie absolue. La constitution de 1791 consacre le partage du pouvoir entre le roi et une assemblée constituée de députés représentants du peuple. Le transfert de la souveraineté du roi à la nation est ainsi juridiquement acté. Mais la monarchie constitutionnelle est affaiblie pour différents motifs. Louis XVI ne se résigne pas à se soumettre à toutes les réformes nées de la révolution, et sa tentative de fuite en juin 1791 avait déjà rompu le lien de confiance qui l’unissait au peuple. Maintenu dans ses pouvoirs, Louis XVI utilise son droit de veto, prévu par la constitution, pour bloquer les réformes de l’Assemblée législative. Celle-ci est d’ailleurs divisée entre les députés favorables au droit de veto royal et les autres, hostiles à Louis XVI voire au principe monarchique. La guerre avec les autres monarchies européennes en 1792 précipite la chute du roi, accusé de trahison : à la suite de la prise des Tuileries par les sans-culottes le 10 août 1792, le roi est démis de son titre et emprisonné. Un mois plus tard, au lendemain de la victoire de Valmy, la nouvelle assemblée, la Convention, instaure un régime républicain.

La souveraineté nationale implique une redéfinition de la citoyenneté et des rapports entre citoyens. Les privilèges des nobles et du clergé ont été abolis par la nuit du 4 août. Désormais le principe qui prévaut est celui de l’égalité des citoyens face à la loi. Le vote de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen le 26 août 1789 consacre ce principe : « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits » (art.1er). Egaux devant l’impôt, pour l’accès aux emplois publics ou militaires, les citoyens se voient aussi garantir un certain nombre de libertés fondamentales dites « sacrées » et « inaliénables » : la liberté d’expression, la protection contre les arrestations arbitraires, ou encore le droit à la propriété (favorable aux intérêts spécifiques de la bourgeoisie). La souveraineté nationale est consacrée par l’art.6 et il est spécifié que les citoyens participent à la loi par l’élection de leurs représentants. Le droit de vote devient le moyen privilégié de l’expression de la volonté du peuple. Dans les faits, le suffrage reste limité aux hommes et la constitution de 1791 instaure un suffrage censitaire excluant du vote les citoyens peu fortunés. Les exigences du « petit peuple » et la violence des sans-culottes inquiètent les révolutionnaires modérés. Les épisodes de la Bastille le 14 juillet 1789, de la « Grande peur » ou encore du 10 août 1792 ont montré que les passions populaires échappaient à la représentation nationale. Le suffrage universel (masculin), défendu par un Montagnard comme Robespierre, est toutefois adopté pour l’élection de la Convention en 1792. Parallèlement, la politisation de l’espace public s’accentue à partir de 1789 avec la multiplication des journaux ou l’activité des clubs où les citoyens discutent les projets de l’Assemblée. Une opinion publique, en soi divisée, se manifeste.      

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