Les juges et la loi

Les juges et la loi

Selon Montesquieu « Les juges de la nation ne sont que la bouche qui prononce les paroles de la loi, des êtres inanimés, qui n’en peuvent modérer ni la force ni la rigueur ». Citation de Montesquieu dans son ouvrage de l’esprit des lois. Montesqieu pense que les juges sont les représentants de la loi et ne doive pas les interpréter, seulement les appliquer, ils sont la personnification de la loi.

Par ailleurs, le juge est un magistrat qui est chargé de rendre la justice. Le juge exerce son activité au sein de différentes juridictions. Son rôle principal est de trancher les litiges en se basant sur les faits présentés par les parties et les règles de droit applicables. Le juge doit être impartial et indépendant dans l'exercice de ses fonctions. Il rend la justice en appliquant la loi. La loi est la règle de droit, écrite et adoptée par une autorité compétente. Elle a un caractère général et impersonnel et s'applique à tous les individus et situations qui entrent dans son champ d'application. La loi a pour but de réguler les comportements, de garantir les droits et les devoirs des citoyens, et de maintenir l'ordre public.

Nous pouvons donc nous demander si le juge était le représentant ou l’interprète des lois ?

(Si le juge était seulement la bouche de la loi ?)

Dans un premier temps nous verrons le juge comme représentant directe de la loi ?

(b. les limites de l’interprétation strictes de la loi)

Puis, dans un second temps nous verrons que le juge peut être amener à adapter les lois et pas seulement les appliquer. ( jurisprudence avancer société)

(b. création de lois même si ne peut à rendre des arrêts de règlements autres sources de droit doctrines)

1. Le juge représentant de la loi

Certains estiment que le juge doit seulement appliquer la loi Comme Montesquieu l’a écrit « les juges sont les bouches de la loi » cela signifierait que le rôle de juge serait seulement d’appliquer les lois et d’appliquer la volonté du législateur sans savoir si le résultat de jugement serait juste ou non.

Cette théorie est également soutenue par les Téléologistes. Qui estime également que le juge doit appliquer la loi strictement peu importe la situation. Pour eux si la loi est claire le juge doit l’appliquer formellement et doit

C’est également le cas des exégèses qui est une école crée juste après la création des codes civiles en 1804. Selon les exégèses le droit doit toujours s’appliquer en fonction de la volonté du législateur et si la loi n’est pas claire il doit faire une analogie c’est-à-dire que si une loi n’est pas claire ont doit donc se référer à une loi similaire qui s’appliquerai dans un cas similaire. Ou se référer aux écrits. Le juge doit toujours se référer à la loi écrite et claire peu importe la situation. Cela permet un jugement égalitaire pour chacun et une harmonisation des décisions de justice  

La seule interprétation de la loi permet également la sécurité juridique c’est-à-dire que l’on ne risque pas de mal interpréter les lois ont les appliques pour tout le monde peu importe la situation. Cette sécurité juridique est nécessaire notamment dans le domaine du droit pénal dans lesquels les lois doivent être interpréter strictement car ce sont des lois importantes qui protègent les citoyens et qui ne doivent pas être interprétables, ces lois doivent être claires.  

 Cela permet

b. Les limites de la stricte interprétation de la loi

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